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Annulation de rente suite a une reactualisation Posée par rentabiliter, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2443 vues J'ai fait une demande de réévaluation de ma rente,car je ne peux plus conduire la nuit les phares des voitures ou le manque de luminosité me gène je suis commerciale de métier donc je roule beaucoup et ce handicap joue sur mon... Répondre |
Causse accident du travail Posée par pascale, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2507 vues Cette accident et survenue en 2009 apres infiltration onde de choc operation repris le travail fin 2010 2017 rechute arret plus d operation possible donc repos l'icenciment causse fermeture de l entreprise je me retrouve au chomage et... Répondre |
Securite sociale invalidite Posée par maya, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2508 vues Je suis actuellement salariee a mis temps, cause accident cerebral et je touche une invallidite categorie 1 je vais etre licenciee a la fin de l annee, je voudrais savoir si au chomage je percevrais mon invalidite, et le taux de... Répondre |
Sécurité sociale Posée par Titusangie59, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2519 vues Séparé de mon ex depuis novembre 2014 celle ci me réclame aujourd'hui en avril 2019 des sommes qui s'étalent sur janvier 2016.2017.2018 des remboursements de sécurité sociale qui ont étés versés sur mon compte hors il y a une... Répondre |
Suspension à tort de ma retraite Posée par Eric, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3071 vues Je suis en retraite depuis 2009. jusque là, tout va bien. sauf que le 11 et 12 février 2019, en vérifiant mon compte bancaire, je vois que ma pension versée tous les 9 de chaque mois, depuis 10 ans, n'a pas été versé. un drame... Répondre |
Tribunal des affaires socials Posée par tof, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2977 vues Les délais de paiement de mes cotisations à la msa accordés en recours amiable, ne me permette pas de les payer, le tribunal de grande instance pôle social de valence à t'il le pouvoir d'accorder ou non des... Répondre |
Taux ipp et remboursement Posée par Ys, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2660 vues Il y a 2 an j ai eu 5% donc un capital en ipp pour canal carpien droit. il y a queque mois on m attribue 5% pour le gauche et on me dit donc de choisir entre un capital ou rente mais on me dit de rembourser la moitié du précédent... Répondre |
Rsi saisie atribution et affiliation ram Posée par obiwan, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2721 vues Mon entreprise est en cessation de paiement depuis aout 2018 le rsi me réclame 9000euros suite a une signification de contrainte qui c'étais perdu dans mes papier que ma compagne avait ranger et oublier de me donner je me... Répondre |
Sujet initié par mp, il y a 1 an - 1242 vues , je ne suis pas salariée je suis bénéficiaire rente accident travail invalidité de 14 % soit 1 600 euros par an je declare revenus fonciers 100 000 euros par an mon conjoint est... Répondre |
Devais je changer de caisse de sécurité sociale en changeant de statut? Posée par Nolumi, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2978 vues En reponse à ma question je pensais que non...pour certains administratifs je suis en faute, pour un texte sinon officiel du moins sérieux de la ss ce serait non.. toujours est il que persuadée que mon inscription et mes... Répondre |
Invalidité de 81% suite à un accident de travail Posée par yougou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2514 vues Je ne sais plus à qui me tourner. je suis en invalidité 81% suite a un accident de travail.j'avais une majoration pour tierce personne quand j avais laah par la car.depuis que la sécurité social me paie une rente jai une carte... Répondre |
Invalidité de 81% suite à un accident de travail Posée par yougou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2483 vues Je ne sais plus à qui me tourner. je suis en invalidité 81% suite a un accident de travail.j'avais une majoration pour tierce personne quand j avais laah par la car.depuis que la sécurité social me paie une rente jai une carte... Répondre |
Délai de presciption majorations de retard cgss Posée par Marguerite, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2979 vues Ma scm vient de recevoir en février 2019 une contrainte de la cgss pour des majorations de retard portant sur le 4 éme trimestre 2013 n'y a t'il pas prescription ? y a t'il des particularités dans les dom ? merci de... Répondre |
Ordonnance de la ca contre décision de refus du bureau d'aide juridictionnelle Posée par SONIA, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2791 vues Ayant déposé une demande d'aide juridictionnelle dans la mesure où ma retraite s'élève à 75 euros et comme je suis hébergée, le baj a refusé ma demande n'ayant pas communiqué les ressources de ma soeur; j'ai... Répondre |
L?indu remboursé Posée par Ket, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2684 vues Est il déductible fiscalement ?... Répondre |
Dette rsi (ssi) Posée par IRN76, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2936 vues Depuis 2014 à 2019 j'ai eu deux contraintes d'huissier. j ai fais appel à la 1ere contrainte du montant de 7000 euros aupres du tass et suite à cette action, j'ai reçut une convocation au tass. avec cette convocation... Répondre |
Rechute d'un accident de travaille Posée par Larbi, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2531 vues Maître j'ai eux un accident de travaille avec la voiture de fonction j'ai vue le médecin de conseille après ça j'ai résue un courrier du médecin de conseil il me donne 5 pour cent de ipp trois ans après j'ai... Répondre |
Appel de cotisations rsi après date liquidation judiciaire Posée par Darla069, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2510 vues Le rsi me réclame des cotisations pour la période 2008 à 2010 alors que la société dont j étais gérante a fait l objet d une liquidation judiciaire en décembre 2007. est-ce normal ? je suis convoquée devant le tass, le seul... Répondre |
Multiactivité et déclaration sociale Posée par mrmr, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2680 vues Je suis photographe auteur (je déclare des bnc, en ei), et associée unique d'une eurl d'édition, en bic. par ailleurs, je souhaite rénover un batiment sur ma propriété, et en faire un gite saisonnier+une serre de... Répondre |
Prestation familiale Posée par JONH, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2621 vues Je vais bientôt devenir papa mon enfant vas naître au cambodge ,la maman étant cambodgienne et moi français . je voudrais savoir si en tant que français nous pouvions obtenir des aides allocation pour notre enfant je suis... Répondre |
Maladie profisionnelle Posée par joana, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2563 vues Il y a plus que un an en attente d reponse detass... Répondre |
Indemnité journalière formation professionnelle rémunération asp Posée par Constitutionnel10, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2541 vues Je suis en arrêt maladie depuis octobre 2018 .(et dois me faire opérer) la sécurité sociale m'a indemnisée, au bout de 3 mois et demi à 4,19 €/ jour, elle prétexte que comme j'avais entamé une formation professionnelle (... Répondre |
Cpam est entrée dans mon compte bancaire Posée par Dominique, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2489 vues La cpam est allée consulter mon compte bancaire puis écrit à famille, amis, anciens clients, à propos de chèques personnels (anniversaires, aides financières justifiées). je prends ça pour une violation de données privées. que... Répondre |
Saisie attribution Posée par piksi72, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2484 vues J'ai été frappé par une saisie attribution suite à une décision du tass en premier ressort. dans les délais j'ai fait appel de la décision qui a été enregistré par le greffe d'appel. l'appel n'ayant pas... Répondre |
Pension de réversion et remariage Posée par Daniel, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2536 vues Suis je obligé de declar à la caisse de retraite mon acte de mariage contracté à l'etranger non transcrit sur les registres d'état français? est ce une fraude de continuer à toucher la pension de réversion de mon ex alors... Répondre |
Taux ipp Posée par misfati, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2546 vues J’étais en arrêt maladie depuis septembre 2016 pour grave dépression lié à mon travail.1 an après mon médecin à demandé la maladie professionnel qui m'a été accordé suite à une enquête de la sécu donc le 16 novembre 2018... Répondre |
Allocation adulte handicapé et études à l'étranger Posée par Mav47889, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2576 vues J’ai reçu à la date du 10/03/2019, un courrier de la caisse d'allocation familiales dans lequel l'on m'a signifié une demande de remboursement d’un montant de 14 880 euros pour un trop-perçu de l'allocation... Répondre |
Besoin de conseils Posée par rosita, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2317 vues Maitre en 2017 j ai eu un accident de travail le medecin du travail m a mis en inaptitude pour mon poste de travail fin novembre 2018 le medecin conseil m a consolide sans séquelles indemnisables je n ai pas conteste mon medecin de... Répondre |
Non transmission des documents juridique de la caisse vers l'employeur. Posée par cannelle, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2363 vues Suite à une procédure devant la cour d'appel et la cour de cassation en vue d'une reconnaissance de maladie professionnelle,je demande la faute inexcusable de l'employeur. celui ci par l’intermédiaire d'un... Répondre |
Fraude à la sécurité sociale Posée par Jerome, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2306 vues Schématiquement la cpam à payé un prestataire de soins pour qu’il me fasse 5 soins et je n’en ai eu que 3... Répondre |
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