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Notification de cnav ,sans mentionne minimum contributif Posée par Daniela Dimiutrova, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2760 vues J,ai recu notification de retraite au titre d,inaptitude au travail, le 27.01.2018 .(, et j,ai deja contester aupres monsieur le president de la commission de recours amiable le 27.02.2018, et pas toujours reponse) , en raison... Répondre

Cotisation rsi sur boni de liquidation - gerant majoritaire Posée par boss, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2952 vues Ayant vendu mon fonds de commerce, en tant que gérante majoritaire, j'aimerais savoir si ma part sur le boni de liquidation sera soumis à cotisations. si c'est le cas qui devra les régler, moi à titre personnel ou il... Répondre

Sécurité social Posée par Smailbj, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3059 vues Je touche le chômage par pole-emploi est ce que c'est normal de pas avoir de carte vital non plus ? j'ai un numero de securité social sur pole-emploi quand je veux creer un compte sur ameli me disent que c'est un... Répondre

Comment contester un jugement pour cause de forclusion? Posée par stéphanoe, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2910 vues Je viens de recevoir ma notification de décision en date du 20 septembre , et les motifs sont: le tribunal, statuant, par jugement contradictoire, non susceptible d'opposition, en dernier ressort et par mise à disposition au... Répondre

Revalorisation de rente suite a un accident trajet travail. Posée par Pascal, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2992 vues J'ai été victime d'un accident de moto seul lors d'un trajet travail en 2005. je suis resté 4 mois hospitalisé et 7 mois dans un centre de rééducation . mon accident a été reconnu par la sécurité sociale, à ce... Répondre

Réévalué mon ipp de 1992 Posée par Black, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2986 vues Le temps est passé depuis mon accident de travail,qui c'est passé en 1992,aujourd'hui,le temps,a fait son oeuvre,et les séquelles aussi, puije, réévalué mon ipp qui est de 12% mais comment mis prendre. je ne travaille... Répondre

Compte personnel rsi Posée par JEAN-luc, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2762 vues Je suis gérant d'une sarl je suis en invalidité totale depuis le 01 mars 2018, dupuis le 01 octobre 2018 je suis en cessation d'activité et je passe le 19 devant le 19 pour liquidation judiciaire aujourd'hui je... Répondre

Imparyes de cotisations msa Posée par mimiti, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2684 vues Je suis en redressement judiciaire pour des cotisations msa impayéés,on me demande de règler pour sortir de cette situation :2013 2014 2015 2016 2017 et 2018 ?. le nombre d'années est de 5 voir 6 mais sur cinq ans en arrière... Répondre

Rsi 4 ans apres Posée par coco, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2675 vues J ai vendu mon affaire en octobre 2014 , un huissier a saisi 1880 euros pour eponger nos dettes rsi !! 5 mois plus tard je recois 106 euros sur les 1880 euros en me disant dossier closet la 4 ans apres on me reclame a nouveau 2... Répondre

Injuste Posée par Jess, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2643 vues Peut-on déposer plainte contre la police qui n'est pas venu à notre secours pour une urgence après quand même plusieurs appelles de notre part ?... Répondre

Problème d’indemnité de l’employeur pendant un accident de travail Posée par Florab, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3045 vues Je suis alternante mon salaire est d’environ 800-850€ par mois et j’étais en accident de travail du 17/07/2018 au 02/09/2018. pour commencer, je n’ai pas perçu de paye pour le mois d’aout, un bulletin de salaire a 0€... Répondre

Irrécevabilité Posée par lhounette, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2450 vues Attendu que la demande d aide juridictionnelle a été déposée par mon avocat postérieurement au délai de pourvoi ,que celle-ci est irrecevable.. quel est mon recour ,n ayant aucune nouvelle de mon avocat... Répondre

Dette rsi Posée par Coco41, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2700 vues L’entreprise de mon mari est fermé depuis 1 août 2015 nous avons déménagé le 1er janvier 2016 ne sachant pas qu’il fallait faire notre changement d’adresse ou rsi étant donné que l’entreprise était fermé cinq mois auparavant et le... Répondre

Demande de reforme décision tass en appel par la caf Posée par Marie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2666 vues Je me permets de vous contacter car j'ai actuellement un litige avec la caf (non paiement de la prime de naissance). j'ai saisi le tass pour faire valoir mes droits, qui m'a donné raison en aout 2018. la caf a fait... Répondre

Maternité en disponibilité de la fonction publique Posée par Momo, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2422 vues Je suis actuellement en disponibilité de la fonction publique hospitalière. je suis enceinte de 3 mois. pouvez-vous me dire à quel centre de sécurité sociale je dois m'adresser ayant changé de région. je vous remercie. merci... Répondre

Invalidité 2 catégorie et créatrice Posée par jas, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2620 vues Je suis en invalidité 2 catégorie et j'aimerai savoir comment déclarer mes petites créations que je fais à la maison sachant que cela peut être occasionnelle?... Répondre

Urgent !!!! question contestation / prescription suite à contrainte rsi Posée par Lydirose, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2909 vues Mon mari a reçu une signification de contrainte le 21 septembre 2018, pour des cotisatios rsi datant de l'année 2010. apparement le 13/06/2013 il avait reçu une mise en demeure pour le 1er, 2eme, 3eme et 4eme trimestre 2010... Répondre

Dette rsi suite liquidation judiciaire simplifiée Posée par Francois, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2961 vues Suite à la liquidation en cours de ma sarl le montant de la dette rsi approche les 80k?. Étant au rsa depuis janvier je suis dans l'impossibilité de régler les cotisations. le tribunal n'a pas voulu intégrer le rsi dans... Répondre

Rente at : divorce suite remariage. Posée par Liliblue, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2671 vues Je perçois une rente d'ayant droit suite au décès du père de mon enfant, le 01/09/2005. je me suis remariée en 2013. un enfant est né de cette nouvelle union. je souhaite divorcer. dans le cadre de l'article l434-9 de la... Répondre

Ij 360 Posée par mipin, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3090 vues Min medecin traitant a etabli un ptotocole de soins pour arrets superieurs à six mois le medicin conseil a donne son accord en indiquant accord ald non exonerante d avil 2018 à avril 2019 mais le specialiste qui me suis pour cette... Répondre

Régulariser revenus rsa juste avant contrôle ou pendant et autres questions Posée par miloderm, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2976 vues Je suis au rsa depuis un peu moins de 2 ans, et ai toujours déclaré tous mes revenus, sauf quelques centaines d'euros reçus en espèces et encaissés à la banque il y a un an ainsi que de tous petits virements (quelques dizaines... Répondre

Congé maternité Posée par LauDi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2922 vues Voilà ma situation : je suis en congé maternité depuis le 30 juin 2018. je suis rémunéré par pôle emploi depuis le 7 mars 2017, j'ai donc déclaré à pôle emploi mon congé maternité. cependant la cpam refuse de me rémunérer mon... Répondre

Rente de maladie professionnelle et concubinage Posée par JLB, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2904 vues Je suis bénéficiaire ainsi que mes 2 enfants d'une rente de maladie professionnelle suite au décès de mon mari en 2016. je me pose plusieurs questions: 1. conséquences possibles d'une situation de concubinage non déclarée... Répondre

Invalidites des at mp augmente comme la aah Posée par Marie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3056 vues Les victimes du travail at mp sont dès handicap comme la aah mais sont pas revalorisé comme l aah ils ont payers pas l aah ? une tevalorisation comme les minimas de retraites au aah ils ont la m'aime conne pas la l aime... Répondre

Question sur ma retraite Posée par Gitoune, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3171 vues J' ai demandé ma retraite à taux plein pour février 2019, puisque j' aurai atteint l 'âge de 66 ans et 2 mois. je touche le rsa depuis 2012 n' ayant pas trouvé d' emploi, et ayant eu certains problèmes de... Répondre

Epicondylite et maladie professionnelle Posée par Gé cha, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3053 vues Mon conjoint est arrêté depuis début juin pour une epicondylite, a repris son travail 2 jours en juin puis re arrêté 3 semaines , puis 3 semaines de vacances son arrêt reprend le 6 août jusqu'à aujourd'hui son scanner a... Répondre

Comment faire pour donner 4 années de bilans au rsi Posée par Fab85, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3645 vues Le rsi me réclame la somme de 131200 euros pour 2009 à 2012 date de cession de mon activée au 31 décembre 2012. mon comptable ne venait plus et du coup c'est pour ça que j'ai fermé. et ce qui fait qu'aujourd'hui... Répondre

Dette au rsi et délai de prescription Posée par eurjou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3091 vues En résumé le rsi me réclame 34 000 euros. d'après moi une partie de cette somme tombe sous le coup de la prescription ( car plus de 4 ans ) . d'après eux, non , car je leur ai écrit en ces termes ( je reconnait avoir une... Répondre

Ij en invalidite 1 Posée par mipin, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3531 vues En at depuis un an suite à épuisement nerveux = ald pour dépression le médecin conseil et le médecin du travail ont pensé dans le cadre d'un retour à l'emploi deux formules : reprise dans un premier temps en mi-temps... Répondre

Caf titre de sejour Posée par Blue, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3314 vues J'ai fait une demande d'apl et la caf me l'a refusé parce que j'ai une carte de séjour pluriannuelle. est ce normal? je suis étudiant et c'est vraiment la galère. que dois je faire?! merci merci de vos... Répondre