Une question en | 83%de réponse |
Rente de maladie professionnelle et concubinage Posée par JLB, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2792 vues Je suis bénéficiaire ainsi que mes 2 enfants d'une rente de maladie professionnelle suite au décès de mon mari en 2016. je me pose plusieurs questions: 1. conséquences possibles d'une situation de concubinage non déclarée... Répondre |
Invalidites des at mp augmente comme la aah Posée par Marie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2947 vues Les victimes du travail at mp sont dès handicap comme la aah mais sont pas revalorisé comme l aah ils ont payers pas l aah ? une tevalorisation comme les minimas de retraites au aah ils ont la m'aime conne pas la l aime... Répondre |
Question sur ma retraite Posée par Gitoune, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3078 vues J' ai demandé ma retraite à taux plein pour février 2019, puisque j' aurai atteint l 'âge de 66 ans et 2 mois. je touche le rsa depuis 2012 n' ayant pas trouvé d' emploi, et ayant eu certains problèmes de... Répondre |
Epicondylite et maladie professionnelle Posée par Gé cha, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2973 vues Mon conjoint est arrêté depuis début juin pour une epicondylite, a repris son travail 2 jours en juin puis re arrêté 3 semaines , puis 3 semaines de vacances son arrêt reprend le 6 août jusqu'à aujourd'hui son scanner a... Répondre |
Comment faire pour donner 4 années de bilans au rsi Posée par Fab85, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3524 vues Le rsi me réclame la somme de 131200 euros pour 2009 à 2012 date de cession de mon activée au 31 décembre 2012. mon comptable ne venait plus et du coup c'est pour ça que j'ai fermé. et ce qui fait qu'aujourd'hui... Répondre |
Dette au rsi et délai de prescription Posée par eurjou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3003 vues En résumé le rsi me réclame 34 000 euros. d'après moi une partie de cette somme tombe sous le coup de la prescription ( car plus de 4 ans ) . d'après eux, non , car je leur ai écrit en ces termes ( je reconnait avoir une... Répondre |
Ij en invalidite 1 Posée par mipin, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3401 vues En at depuis un an suite à épuisement nerveux = ald pour dépression le médecin conseil et le médecin du travail ont pensé dans le cadre d'un retour à l'emploi deux formules : reprise dans un premier temps en mi-temps... Répondre |
Caf titre de sejour Posée par Blue, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3203 vues J'ai fait une demande d'apl et la caf me l'a refusé parce que j'ai une carte de séjour pluriannuelle. est ce normal? je suis étudiant et c'est vraiment la galère. que dois je faire?! merci merci de vos... Répondre |
Paiement dette rsi Posée par stefanello, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3487 vues J'ai un litige avec le rsi datant depuis 2010 ils m'ont envoye une contraine par huissier seulement en novembre 2016 auquelel j'ai fait oppositition au tass dans les delais seulement l'huissier malgre cette... Répondre |
On essaye de le supprimer ma cmu-c après attribution Posée par Yan, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3071 vues L assurance maladie m a attribué la cmu-c mais il y a erreur de date au lieu de mettre valable de 22/06/2918 au 21/06/2019 ils ont mis 22/06/2018 au 21/06/2018 et quand j ai fait une réclamation ils essayen d'ignorer mon... Répondre |
Modifier le régime de sécurité sociale de ma fille Posée par sylvain, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3213 vues Ma fille n'est plus étudiante et je voudrais savoir comment la faire passer du régime étudiant au régime général pour la sécurité sociale... Répondre |
Demande d ipp de mon accident de travail anterieur a celui ci Posée par emir, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3076 vues Je suis actuellement en at pour mes hernies cervicales dont je vais toucher une rente bientôt. je voudrais savoir s il vous plaît si je peux demander une rente pour mon accident de travail antérieur a celui ci pour mes hernies... Répondre |
Dette cpam Posée par Emma1212, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3667 vues Par un jugement de 2003 j ai été condamné à verser 4800 euros à la cpam, j ai reçu un courrier il y a 10 ans et puis plus rien jusqu a hier ou un huissier est venu pour un commandement exécutoire. y a t il un délai de prescription... Répondre |
Cumul des indemités Posée par philippe-387214, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3253 vues Peut-on toucher des indemnités d'accident de travail de la sécurité sociale avec un invalidité 2 ( totale et définitive) au rsi... Répondre |
Suite rdv au tci la cpam fait appel. Posée par 56henri44, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3487 vues Je suis passé au tci le 12/06/2018 pour contestation de mon taux d'ipp 5%. j'ai eu gain de cause, le taux a été revalorisé à 8% plus 3% pour licenciement donc j'ai 11%. la cpam fait appel de ce jugement et... Répondre |
Santé aggravation Posée par Jojo, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3487 vues Maître,je suis en invalidité 2 cat j'ai une semi prothèse au genoux droit on doit me faire le genoux gauche avec une prothèse totale du genoux peut on demande une révision juste de mon taux pour aggravation puisque le code de... Répondre |
Concernant mes droits rsa, caf, assistante sociale Posée par Mllt, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3310 vues Je suis actuellement bénéficiaire du rsa, je dois donc signer des contrats d'engagement. or, je souffre d'agoraphobie sévère m'empêchant de me déplacer complètement. en décembre, mon assistante sociale référante... Répondre |
Le tribunal des affaires de sécurité sociale Posée par NOG10, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3202 vues Le tribunal des affaires de sécurité sociale a décidé mon recours est devenu sans objet, doit je saisir au cour d'appel ? merci de votre aide... Répondre |
Réévaluation rente at ipp Posée par Azerty, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3413 vues J'ai eu un accident de travail me donnant droit à une rente de 12% en 2006 j'ai eu une rechute at le 14 avril et consolider le 25 juin 2018 la cpam va me convoquer suite à mon aggravation ou dois je envoyer un recommandé... Répondre |
Dette ancienne Posée par ALL22, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3422 vues Suite à une liquidation judiciaire, en 2012, mon époux était redevable du rsi pour une somme de plus de 50000 euros nous avions depuis plusieurs années un moratoire avec le rsi et nous avions obtenus des mensualités à 200 euros par... Répondre |
Absence de l'assuré chez la mutuelle Posée par Bernadette, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3264 vues Depuis janvier 2018 nous avions le droit a l'acs , pour mon mari mes deux fils et moi même (mon mari étant au chômage durant cette période). je vais à une mutuelle qui me donne par la suite des documents à remettre a la cgss... Répondre |
Le rsi me demande de payer 12000 euros suite a un magasin que j'ai ouvert en 2009 pendant 9 mois ensuite j'ai fait une liquidation judiciaire comment faire ???... Répondre |
Les ij en ald doivent elles etres prises en compte pour le calcul du rsa? Posée par ggg91, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3417 vues Les ij en ald 100% exonerantesdoivent elles etres prises en compte pour le calcul du rsa? les ij ald ( maladie longue duree - non imposables)... Répondre |
Rsi qui me poursuit alors que je suis mère au foyer Posée par Sabie59, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3307 vues Le rsi me poursuit depuis des années pour des cotisations alors que j’avais créé un statut d’artisan en 2007 et arrêter en 2010 pour pouvoir vendre sur quelque brocante quelques réalisations que je confectionnais en tricot après le... Répondre |
Puis je encore bénéficier du délai pour obtenir le pourvoi en cassation ? Posée par opale, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3407 vues Déboutée le 06/07/18 par le tass de grenoble concernant un indu réclamé par la cpam de grenoble, je subis des ponctions sur le remboursement de mes soins médicaux ! c'est pourquoi je saisis la cour de cassation me doutant que celles-ci... Répondre |
Augmentation de ma rente Posée par gougne, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3345 vues Comment mon epouse peut elle profiter de ma rente après mon dc cancer des sinus avec une rente de 79/100... Répondre |
Retraite Posée par jean, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3303 vues La caisse de retraite doit me rembourser une certaine somme depuis 01/01/2018 apres plusieurs appel , lettre recommandée rien a été fait que dois je faire cordialement... Répondre |
Prime de naissance Posée par Lorie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3410 vues J'aimerais savoir je suis enceinte et bientôt à terme mais ces mon copain qui est français et g serai mère de enfant francais maintenant pour la prime de naissance j'ai rempli tout seul les papiers est ce que dans ma... Répondre |
Rechute dde maladie professionnelle Posée par Memie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3201 vues En 2013 ayant eu pour une épaule (gauche ) à la suite d'une intervention chirurgicale et contrôle de consolidation , classé à 12% pour l'indemnité de rente . Étant à cette date salarié .. je suis maintenant à la retraite... Répondre |
Demande d'un avocat spécialisé en rsi pour une audience le 5 juillet prochain Posée par Beloha, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3049 vues Je vais avoir besoin d'un avocat spécialisé sur les questions rsi (régime social des indépendants) pour une audience en appel le 5 juillet prochain à amiens. il s'agit de contester des taxations d'office effectuées... Répondre |
Une question en Nos avocats vous répondent gratuitement | 83%de réponse |
* Durant les 60 dernièrs jours
Offre et délai minimum transmis par un avocat sur Alexia.fr au cours des 30 derniers jours dans au moins une région.