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Convocation au tass Posée par Claire, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3319 vues Je viens de recevoir une convocation du tass par lettre recommandée le plaignant est le rsi ils nous réclame 37500€. j’avais bien envoyé les déclarations, vue qu’on ne exerçait plus donc j’ai dû mettre des chiffres 0. mais le rsi... Répondre |
Temps partiel thérapeutique après les 3 ans en ald Posée par naty68, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3532 vues Je vous soumet mon cas car je suis perdu je suis en ald et je suis régulièrement en arret de travail pour ma pathologie en ald au bout des trois ans indemnisé en discontinue , pourrais je obtenir un mi temps thérapeutique et est ce... Répondre |
Dette de la caf Posée par Sophie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3543 vues J'ai une dette de la caf la caf ma pas poursuivie faute de preuve depuis 3 ans il me prenne tous les ,50 euro de mon rsa merci de me répondre... Répondre |
Rente ipp Posée par trevos, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3545 vues Je suis en rechute at avec une ipp de 10% accorder par le tribunal mon etat c'est aggravé et je voudrais avoir si à la fin de ma rechute at savoir si le médecin de la sécu peut faire diminuer mon taux ipp ou il peut pas allez... Répondre |
Que faire quand on est en accident du travail et que l'entreprise n'existe plus? Posée par jeanclaude87, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3461 vues Je suis e accident du travail depuis 2014, j'était stagiaire de la formation professionnelle, ma formation est terminée, mais je suis toujours en accident du travail, le centre de formation a changé de gestionnaire. je... Répondre |
Apres 3 ans d arret pour at Posée par RGPD, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3539 vues J ai eu un accident du travail. j ai successivement était en arrêt sur la base de l at, en temps partiel. je vais bientôt depasse les trois ans d indemnisation par la cpam. vue les sequelles de l at, je ne piurrais pas reprendre a... Répondre |
Mes droits en tant que étrangère (italie) résidente en france et retraitée Posée par Annamaria45, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3350 vues Je réside en france depuis un an, je suis retraitée de l'etat italien, j'ai présenté une demande d'affiliation à la caisse d'assurance maladie de mon quartier paris 11e, bien sur avec le modèle s1, j'ai... Répondre |
Droit rente ipp Posée par cathermour, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3225 vues Ayant 21% taux ipp sans rente car exploitant agricole, j'ai changé de métier je suis salarié dans le privé,puis-je aujourd'hui faire valoir mes droits 16ans après l'accident? cordialement... Répondre |
Rentes at mp Posée par Marie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3537 vues M as question j ai une rentes de victimes at mp de 45 % es que m as rentes et revalorisé en novembre 2018 la revalorisation de 100 € promise part macron... Répondre |
Suite a nouveau taux ipp peut on demande a nouveau un rachat de rente Posée par Ely, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3546 vues En 2010 j ai eut un taux ipp de 16 pour cent j ai une rente et j ai eut un quart en capital aujourd’hui j ai une hausse de taux ipp 25 pour-cent c' est ce que je peut renouvelle cette démarche ? merci... Répondre |
Litige apl Posée par Nono, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3353 vues J?ai pu abaisser mon revenu fiscal de référence suite à une rénovation de ma maison et la caf me refuse les apl au motif que mes revenus sont supérieurs à leur barème. compte tenu des travaux que j?ai réalisé, mon revenu fiscal de... Répondre |
Refus administratif d'indemnité en invalidité categorie 2 par cpam Posée par Yayou999, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3438 vues Pourriez-vous me dire si un refus d'indemnité pour invalidité categorie 2 par la cpam annule mon invalidité categorie 2 décidé par le médecin conseil et faute d'avoir cotise l'année d'avant pour prétendre à... Répondre |
Un jugement de payer la cpam Posée par bebel, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3343 vues Je vien de recevoir un commandement de payer par un huissier par courrier , concernant un jugement du 24 05 1995 une sommes de 1200e a la cpam . ny a til pas prescription 23ans apres... Répondre |
Rsi: question sur opposition suite à contrainte. Posée par zetra, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3347 vues Opposition suite à contrainte du rsi avec 2 mises en demeure citées. mon opposition à été acceptée par le tass. 1 mise en demeure pour moi non valable et non payées 1 seconde mise en demeure , valable et payées par mes soins. mais... Répondre |
Comprendre le jugement rendu par le tribunal du contentieux Posée par paco, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3093 vues Je cherche a comprendre que faire suite aupres de la cpam suite a l' agravation et une bi lateration constater par expert medical le jour de l'audience... Répondre |
Désistement du rsi Posée par cat, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3544 vues Suite à une contrainte sur des cotisations calculée au forfait nous avons saisi le tass. entreprise fermée en décembre 2015, dettes rsi de 2012 à 2015. lors de la première audience le rsi a demandé un repport. dans un même temps... Répondre |
Suite à un taux de 8% d' ipp maintenue par le médecin conseil j'ai contester et le tci ma accorder un taux de 12% d ipp et actuellement je suis en rechute aucune solution opérable mise à par plus de séquelles et je... Répondre |
Rsi, affaire en cours devant le tass, demande de conseils. Posée par zetra, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3345 vues Ayant mis fin à mon activité commerciale voici plus de 8 ans de cela, fais le nécessaire au niveau administratif. le rsi à part la suite commencer à m'envoyer des mise en demeure etc... et une opposition à contrainte au début... Répondre |
Maladie professionnelle ald 100% lg durée consolidation sans ipp Posée par Pyrrhus, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3096 vues Je suis le fils de madame, je viens vers vous au sujet de son dossier de la cpam qui on était suspendu depuis sa consolidation sans ipp avec une ouverture de droits ald100% longue durée. en effet madame relève du régime... Répondre |
Ipp et expert Posée par Ily03, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3025 vues J ai fait une rechute j ai l4 et l5 abîmés et le médecin conseil à refusé de l a prendre en at du coût j ai demandé une expertise mais malheureusement l expert l a pris en maladie aussi et non en at et j avais une rente... Répondre |
Rente at Posée par Doudoune, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3083 vues Je percois une rente a t.celle ci n a pas ete revalorise depuis plusieurs annees.je souhaiterais savoir pourquoi... Répondre |
Demande de renseigneme pour réussir a avoir mes droit a l'invalidité entre autre Posée par tass, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3244 vues Chère maître, je viens vers vous car on me la conseillé et j'ai entendu que vous travaillé avec des médecins expert, ceux qu'il me faut exactement car j'ai un litige avec la cpam au sujet d'une invalidité de... Répondre |
Caf , hébergement à titre gracieux Posée par Camille, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3530 vues Je m'appelle camille ,en septembre 2016 j'ai déménagé dans le nord chez un ami. après quelque temps j'ai trouvé un travail 6 mois en cdd. ce que j'ai déclaré à ma caf pour la prime d'activité. je... Répondre |
Une rechute peut-elle entraîner une revalorisation de ma rente pour invalidité Posée par eric, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3077 vues Je suis actuellement en arrêt d'accident de travail depuis novembre 2015. mon médecin traitant m'a fait reprendre en précisant consolidation avec séquelles le 01 mars 2017. la cpam m'a octroyé un taux d'ipp à 7... Répondre |
Maintien de salaire Posée par Jessou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3113 vues Je suis en arrêt maladie depuis le 9 février et j ai vu que mes indemnités étaient versé à mon employeur par subrogation. hors je voi aujourd'hui que je reçois une indemnité. esque il ne fait plus le maintien de salaire ? que... Répondre |
Coatisation rsi Posée par Alaina, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3529 vues En 2012 ,j'ai declare 26112 et en aout 2013 15079 , la rsi me réclame au total une coatisation de 19000 euros ,soit environ 50 pour cent de ce que je gagnais . 1. est ce normal que je dois cotiser tant en un an et demi... Répondre |
Indemnité temporaire d'inaptitude Posée par Provence, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3160 vues Cher maître dans la mesure où le médecin du travail estime qu'il y a un lien avec mon accident de travail et mon inaptitude au travail qu'il me remet la déclaration itt pour la sécurité sociale si la cpam refuse le... Répondre |
Rsi / allocation maternité Posée par amélie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3613 vues Affiliée depuis 01/02/17 (soit plus d'un an), cotisations à jours, revenu reconstitué pour 2017 : 5455€, terme de grossesse 18/05/18. dans le cadre de ma grossesse j'ai envoyé en mars mon formulaire pour toucher... Répondre |
Droits d'une tierce personne Posée par Meninha, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3354 vues Mon papa a eu un accident de travaille en 1982 et depuis 1983 ma maman est devenus sa tierce personne, parce qu'il a une incapacité de 100% (accident de travaille). maintenant ma maman a reçus l'information qu'elle... Répondre |
Fermeture des droits aux soins Posée par Fifi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3352 vues Est ce que la cpam a le droit de fermer mes droits aux soins pour raison d instabilité de residence de 3 mois? en plus de la fermeture de mes droit elle me réclame le remboursement d indus. si je rembourse les indus, est ce que la... Répondre |
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