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Fermeture des droits aux soins Posée par Fifi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3354 vues Est ce que la cpam a le droit de fermer mes droits aux soins pour raison d instabilité de residence de 3 mois? en plus de la fermeture de mes droit elle me réclame le remboursement d indus. si je rembourse les indus, est ce que la... Répondre |
Fermeture des droits aux soins Posée par Fifi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3536 vues La cpam a fermé mes droits aux soins et me demande de lui rembourser un indu de 3 500 euros et ce suite au contrôle que j ai subi. on me reproche ma résidence instable. ma question : comment faire pour la réouverture de mes droit?... Répondre |
Maladie professionnelle Posée par lolo, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3009 vues Suite a un procès de maladie professionnelle gagné le 21 decembre 2017 devant la cour d appel de bordeaux la cpam ne m a toujours pas réglé .cela fait 3 mois et demi ...malgré les relances de mon avocate et moi même ils... Répondre |
J’ai été salarié jusqu’en 2012 mais à partir de 2009 j’ai créer une auto entreprise j’ai toujours été sous la couverture de la cpa aime malgré une relance de ma part auprès du rsi jusqu’à ce jour j’ai toujours reçu des... Répondre |
Calcul salaire annuel moyen depart en retraite carsat Posée par Monin, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3578 vues La carsat tient compte de 16 années pour calculer ma retraite mes revenus ont toutes les années étés supérieurs au " revenu plafond annuel soumis a cotisations" jusqu'en 2012 elle retient un chiffre supérieur au plafond a... Répondre |
Apte a la reprise d'un travail Posée par bahija, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3623 vues J'était en arrêt maladie depuis avril 2014 suite a une rupture de ligament sur le poignet droit. en 2016, suite à la visite du médecin conseil, celui-ci me déclare apte à reprise d'un travail et suspend mes indemnités... Répondre |
Rsi condamnation Posée par Pochoui, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3598 vues Ma société est en cours de liquidation depuis février 2017. j'ai été condamné par le rsi lorsque ma société était encore active. je n'avais pas pu m'en occuper suite aux problèmes financiers avec la société... Répondre |
Rsi-liquidation proratat ? Posée par Albin, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3414 vues Je vais essayé d'être le plus clair possible: j'ai liquidé mon eurl le 20 juin 2016, le rsi en a bien pris acte durant ces 6 premier mois je me suis versé en tout et pour tout 1083€ de salaire le rsi prend donc pour... Répondre |
Suspension abusive aol par caf Posée par kiki 06, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3746 vues Fin pole emploi 01/17 suspension apl totale parce qu en 2015 j ai travaillé intervention défenseur droit et as social remise apl refus de remboursement de la caf concernant 01/17 pour me punir et me demande de remboursé le loyer de... Répondre |
Aide au mineur et détournement de mineur Posée par Astarte, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3919 vues J'ai fait des recherches sur le détournement de mineur, il est marqué je cite "un adulte qui hébergerait un mineur en fugue pourrait être accusé de détournement de mineur s’il ne prévient pas ses parents. en effet, lorsqu’un... Répondre |
Pas d indemnisation maladie du rsi car pas a jour dans mes cotisations Posée par danielle, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3674 vues Je suis commercante et j ai ete concernee par le bugg informatique du rsi pour les cotisations viellesse j ai paye les 2 tiers de la dette mais le rsi m a envoye un huissier j ai donc saisi le tribunal de commerce ou j ai gagnee en... Répondre |
Inadéquation de l’avis du médecin conseil de la cpal Posée par Hamid, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3648 vues Mon arrêt de travail et donc ma consolidation vont jusqu’au 29 mars 2018, après avoir reçu 3 dates différentes. pour le médecin conseil de la cpam, il n’y aurait pas de séquelles indemnisables alors que j’ai toujours des douleurs... Répondre |
Rsi Posée par Mr Labbé, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3676 vues Ayant été en liquidation judiciaire, puis ayant déposé le bilan de mon eurl en 2015, le rsi me demande des cotisations de 2009/10 qui n'ont pas été réglées faute de trésorerie. nous venons de recevoir deux notifications de... Répondre |
Indus Posée par Coco1977, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3732 vues Je suis infirmière libérale, je viens vers vous comme la cpam me réclame des indus pour des ordonnances qu'ils ont perdu,2 fois (9 mois d'exercices en 2015). actuellement ils me font des retenus depuis presque un an sans... Répondre |
Rappel de cotisations urssaf Posée par marie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3526 vues J ai fait une cessation d activitée en 2009. en sept 20015 une contrainte a ete envoyé a mon comptable de l epoque, en sept 2016 je recois une lettre de l urssaf me reclamant une cotisation de 2008 et tres recement je recois une... Répondre |
Rsi - huissier Posée par maria, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3769 vues La société de mon ex-compagnon est en cours de liquidation judiciaire. le rsi lui réclame des sommes de 2015 et 2016 par voie d'huissier car il avait déjà été condamné avant sa liquidation. nous aimerons contester pour que la... Répondre |
Indus Posée par Coco1977, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3957 vues Je suis infirmière libérale, je viens vers vous comme la cpam me réclame des indus pour des ordonnances qu'ils ont perdu,2 fois (9 mois d'exercices en 2015). actuellement ils me font des retenus depuis presque un an sans... Répondre |
Rsi 2008 / 2009 Posée par allaurore, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3543 vues Ma societe a ete mise en liquidation en 2009 suite a une escroquerie dont j'ai ete victime. mon mandataire a pu soldé mes dettes avec la liquidation. 9 ans apres je recois une lettre simple sans lrar d'un huissier, me... Répondre |
Délai de contrôle de la caf Posée par Daphne69, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3352 vues Pendant combien d années peut remonter la caf en cas de négligence de ma part... Répondre |
Radié a tort par le rsi Posée par Domi35, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3613 vues J'ai été radié à tort par le rsi en octobre 2015 et finalement rétabli après d'innombrables appels et courriers, en septembre 2017. j'ai envoyé une facture au rsi en dédommagement du temps passé à régler le problème... Répondre |
Sur combien d année remonte la caf Posée par Daphne69, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3538 vues Un avocat m a indiqué non spécialiste m a indiqué 3 ans ce n est pas une fraude mais une négligence de ma part... Répondre |
Taux d ipp Posée par yolande38, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3674 vues Je viens de voir que l on peut mettre des messages donc j essaie. j ai ete licenciee le 15 /11/2017 pour inaptitude je viens de recevoir de la secu mon taux de 12% pour mon epaule droite maladie professionnelle ( j avais eu 5% en... Répondre |
Premiere demande de titre de sejour récépissé, la caf Posée par Mabel, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3679 vues Je voudrais savoir si avec mon récépissé je pourrais faire mes démarches de la caf svp... Répondre |
Justifier ses revenus au rsi Posée par Laurence, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4577 vues Le rsi me demande de justifier mes revenus de gérante d.une sarl pour 2007 et 2008 après que celle-ci est été radiée pour non présentation des bilans. n'ayant touché aucun revenu de la dite sarl, je leur ai fourni mes avis... Répondre |
Ahh et invalidite cat 2 Posée par gobernador, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3937 vues J ai eu l accord de l ahh depuis le 01/02/2017 hors la caf ma refuser la prestation parce que j ai une pension d invalidite de 837e et une rente d at de 223 mensuellele totale=1060e j ai contester a la cra est celle si ma emis un... Répondre |
Aide juridictionnelle totale et convention d honoraires Posée par Yddet, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3364 vues Mon ipp à était considerablement augmenté par le tci de lille suite a accident du travail et mon avocate me réclame 1900 euros et 10% de ma rente à vie alors que je bénéficie de laj totale . est elle dans son droit? car j'ai... Répondre |
Rsi reclame des régularisations Posée par Meda, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3536 vues Le rsi me réclame des régularisations de 2008 pui 2009 puis 2010 pour un montant total avoisinant 10000€. l’huissier qui s’était présenté à ma porte. j’ai contesté et je suis convoqué au tribunal. pour info, depuis 2010 je ne suis... Répondre |
Demande de renseignement suite a un nouveau taux d' ipp Posée par Néné, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3624 vues Je suis titulaire d' une rente at depuis le 29/09/1990 de 20% , un nouveau taux de 22% m' a été attribué ,du une augmentation de celle ci de 20 ,88 euros par mois depuis fin janvier 2018 , ne dois t'on pas revenir a... Répondre |
Cotisation retraitersi,alors que je suis n'ai aucun droits et retraite Posée par MARIO 78, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3628 vues J'ai eu une saisie sur mon compte bancaire par un huissier,pour des prestations retraite rsi alors que je n'ai aucun droit,sur que je n'ai fait aucun chiffre d'affaire.je suis a la retraite,retraite a minima rsi... Répondre |
Suite a une contrainte, saisie attribution banquea la dde de l'urssaff/rsi Posée par cricri, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3530 vues Le 12/02/2018 je reçois une dénonciation de procès verbal de saisie attribution suite à une dette au rsi de 226 euros (dette rsi datant de 2011). aujourd'hui l'huissier me réclame 533.70 euros (la dette a plus que doubler... Répondre |
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