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Tyrolienne à 25 mètres du domicile Posée par anna, il y a 6 ans dans Urbanisme 14 réponses dont la dernière il y a 8 mois par anna - 7928 vues Nous avons acheté une maison en lisière de forêt en 2011 dans une village de moins de 450 habitants ( haegen 67700), sans vis à vis, juste un toboggan pour les enfants surplombe notre terrain à 60 mètres environ. en 2017, la... Compléter |
Un camping car sur mon terrain agricole, Posée par Julien, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Julien - 7905 vues Puis je dormir avec mon camping car sur mon terrain agricole ?... Consulter la réponse deMaître de VILLELE |
Déversement eaux pluviales sur terrain privé Posée par naftaline, il y a 6 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 7903 vues Des eaux pluviales sont déversées sur mon terrain par deux grosses buses. le débit de l'eau dans ces buses a singulièrement augmenté depuis que les bas cotés et fossés des routes adjacentes ont été bétonnées. le terrain doit... Consulter la réponse dewolfram |
Demande pour baie vitrée Posée par sove, il y a 9 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par 4in - 7902 vues Doit je faire une demande pour remplacer une porte et d'une fenetre par une baie vitrée sachant que la baie vitrée donne dans une cour privée et qu'il n'y a pas de vis a vis et peut on m'imposer la couleur merci... Consulter la réponse deJULIENNE |
Garage construit en appui sur pignon privatif Posée par David57470, il y a 7 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 7900 vues Le garage de mon voisin a été construit en appui sur le pignon de ma maison. il a fait des trous dans le pignon pour faire des aménagements (étagères, stockage pneu, compresseur d'air, etc.). après vérification auprès de la... Participer |
Lotissement communal Posée par Lutar, il y a 5 ans dans Urbanisme 10 réponses dont la dernière il y a 4 ans par beaugrenelle - 7882 vues Dans le cadre de la réalisation d'un lotissement soumis à permis d'aménager, il convient de joindre au dépôt du permis l'engagement du lotisseur à constituer une asl. l' asl devra etre constituée lors de la... Participer |
Que faire si on n'a pas reçu de courrier de refus suite à une déclaration de tra Posée par Kikaille, il y a 7 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Kikaille - 7872 vues Il y a un mois le 10 octobre 2017 nous avons déposé une déclaration de travaux pour un agrandissement sur notre maison qui est une ancienne grange réhabilité. il y a deux semaines le maire nous convoque pour nous dire que le projet... Consulter la réponse deMaître Moutoussamy |
Refus de demande de travaux Posée par Mamga, il y a 9 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Mamga - 7872 vues Nous rénovons actuellement une maison et nous avons fait une demande de travaux pour la rénovation de la toiture et le changement de toutes les huisseries . nos délais étant courts, nous avons commencé les travaux et bien sur... Consulter la réponse deJULIENNE |
Refus de changement de destination agricole>habitable Posée par ezl, il y a 7 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par ezl - 7866 vues Nous avons une maison qui est en zone naturelle. le jardin et la grange se trouve en zone agricole. la grange de 1840 est en mauvais état et pour sauver ce bâtiment il nous faut faire de gros travaux dessus. or la mairie est... Participer |
Travaux sur ma façade sans autorisations, que puis-je faire ? Posée par Ogero, il y a 9 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Ogero - 7855 vues Les propriétaires voisins ont installé un câble électrique avec une gaine par l intermédiaire d'un sous-traitant d'erdf sur ma façade,sans mon autorisation,ni celle de la mairie et des bâtiments de france,car ma maison est classée dans le... Consulter la réponse deVIEUILLE |
Que faire et quoi mettre sur un terrain inondable Posée par Jerdor, il y a 6 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Jerdor - 7812 vues J ai un terrain en zone inondable, mais il est plus haut que ce des voisins qui eux sont constructibles!!! je voudrais mettre un mobil-home dessus et je veux savoir comment et quoi faire? merci... Consulter la réponse deJosh Randall |
Activité de décapage par sablage Posée par Lysandre23, il y a 7 ans dans Urbanisme 8 réponses dont la dernière il y a 1 an par lysandre - 7774 vues Nous sommes dans un hameau en zone pavillonnaire notre voisin le plus proche a établi une activité de décapage par sablagepar compresseur d'air sur son terrain adjacent à notre jardin cette activité est polluanteenvoie le la... Participer |
Un particulier peut-il faire le la peinture au pistolet sur son terrain? Posée par Michel1972, il y a 4 ans dans Urbanisme 9 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître ROCHER-THOMAS - 7745 vues Est ce qu'un particulier a le droit de faire de la peinture au pistolet sur son terrain ? la peinture concerne des volets et des pièces de ferronnerie appartenant au particulier. il n'est pas question d'activité... Compléter |
Contractualisation des dispositions du réglement de lotissement Posée par Aurore, il y a 5 ans dans Urbanisme 8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par aurore - 7738 vues J'aiemrai connaître quels sont les faisceaux d'indice permettant de relever l'intention non équivoque des co lotis à avoir contractualisé les dispositions du réglement de lotissement svp ? merci d'avance pour... Compléter |
Annulation ccmi suite avenant après obtention pc Posée par corera, il y a 5 ans dans Urbanisme 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par JulieSerrano - 7737 vues Nous avons signé notre ccmi en 02/2019 et obtenu notre pc en 06/2019. après obtention notre constructeur nous envoie un avenant avec une plus value de 4000? pour ajuster le prix par rapport aux demandes du service urbanisme. a ce... Compléter |
Aménagement rez-de-chaussée/sous sol et déclaration urbanisme Posée par no29000, il y a 4 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 7731 vues Nous venons d’emménager dans une maison individuelle qui se compose d’un rez-de-chaussée/sous-sol et l’étage qui lui est aménagé en habitation. le rez de chaussée n’est pas enterré devant et enterré de moitié à l’arrière de la... Consulter la réponse deMaître GREZILLIER |
Préemption mairie Posée par Orange, il y a 6 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par orange - 7728 vues Je souhaite contesté le prix proposé par la mairie (environ 30% en dessous du prix du marché ). qu'elles démarches, qu'elles délais pour agir et bien sûr le coût des procédures (délais pour une réponse après les... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Changement destination mixte Posée par spk4, il y a 6 ans dans Urbanisme 9 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Spk - 7701 vues Je voudrais réamenager une ancienne grange en habitation et bureaux. le nouveau plu de ma mairie autorise le changement destination, mais est-il possible dans cette même grange de déposer un permis de construire pour une habitation... Consulter la réponse deMaître STUART |
Demande préalable de travaux Posée par Izaora, il y a 6 ans dans Urbanisme 9 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Izaora - 7697 vues J'ai aménagé une pièce dans une partie de mon garage en studio afin de le louer et au départ je ne connaissais pas cette procédure de demande préalable de travaux de l'urbanisme. les travaux presque fini , j'entends... Consulter la réponse deMaître STUART |
Un usufruitier peut il porter plainte contre son voisin? Posée par Reunion, il y a 6 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 7690 vues Je me retrouve à être assigné en référé par ma voisine, qui est usufruitière de sa parcelle, alors que sa fille, qui est nu-propriétaire, ne le souhaite pas. ceci, suite à la construction d'un mur de séparation sur ma parcelle... Consulter la réponse deMaître ATTALI |
Comment faire pour que ma voisine coupe ces arbres? Posée par sophie, il y a 9 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par sophie - 7685 vues Ma voisine à des arbres plantés à environ de 2 mètres du muret ils font 10 mètres de haut coupe le soleil 6 mois de l'année et qui plus ai dépassent chez moi... quel est mon recourt pour quelle les coupent? le mur de la... Consulter la réponse deDIGIURO |
Raccordement électrique, terrain non constructible. Posée par Pauline658, il y a 4 ans dans Urbanisme 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ringo - 7682 vues Je suis propriétaire d'un terrain non constructible et je souhaite être raccordée au réseau électrique car je possède un cheval (non inscrite à la msa) et j'ai besoin d'électricité pour les clôtures, abreuvoir... le... Participer |
Conformité toiture Posée par bruno805, il y a 8 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par BRUNO - 7679 vues Ma maison à 8 ans aujourd'hui, l’adjointe à la mairie au moment des constructions, nous a informé que le constructeur posait des tuiles qui n'étaient pas celle souhaitez, et malgré les nombreux courriers qu'elle... Consulter la réponse deMaître Trennec |
Remise en cause attestation de non contestation de conformité Posée par cocotte, il y a 5 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 7672 vues J'ai une attestation de non contestation de conformité délivrée en avril 2017 par la mairie au titre de mon permis de construire. hors je reçois ce jour (mars 2019) un recommandé de la mairie pour me demander de... Consulter la réponse deMaître camous |
Hors delai reponse mairie abri jardin Posée par Naturo, il y a 7 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Naturo - 7672 vues Jai déposé ma declaration prealable abri jardin 10 m2 avec un cerfa 13703.02 a la mairie en date du 6 decembre 2017 avec remise du récépissé le même jour et la mairie me telephone le 17janvier 2018 pour me dire que je dois revenir... Consulter la réponse deJosh Randall |
Mitoyennete Posée par lysandre, il y a 9 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître DAHAN - 7671 vues Maitre mon voisin veut construire un garage le long du mur de ma maison sur une longueur de 10 m en a t il le droit sachant qu'il va garer des camions et que ce garage étant mur a mur avec mes chambres je risque d'avoir... Compléter |
Troubles voisinage Posée par cloclo79, il y a 9 ans dans Urbanisme 7 réponses dont la dernière il y a 9 ans par cloclo79 - 7671 vues Depuis l'intervention du maire de notre commune pour des nuisances sonores diurnes , nous recevons des insultes et des menaces non publiques . mitoyenneté et les faits se produisent derrière pour qu'il n'y ait pas de... Consulter la réponse deMaître VERALLO-BORIVANT |
Terrasse sans permis de construire Posée par yul, il y a 7 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par yul - 7671 vues La maison que j'ai achetée il y a maintenant 4 ans possède une terrasse d'environ 10 mètres carrés.je souhaiterai transformer cette terrasse en véranda, or mes voisins qui étaient très amis avec les anciens propriétaires... Compléter |
Litige avec un couvreur zinc Posée par z-m, il y a 9 ans dans Urbanisme 13 réponses dont la dernière il y a 5 ans par abdou014 - 7671 vues j'ai un litige avec mon couvreur qui a fait mon toi en zinc. l'expert est passé ce vendredi et ils a relevé les points qui sont non conforme au dtu de zingerie. il y a un point très important c'est que la... Participer |
Terrain agricole Posée par Florent, il y a 7 ans dans Urbanisme 6 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 7670 vues Mes parents sont propriétaires de 1,7 hectares de terrain divisé en parcelles de differentes tailles. ces parcelles sont classées en zone agricole. mais je veux faire passer certaines parcelles constructibles afin de faire... Consulter la réponse deJosh Randall |
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