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Dettes association Posée par Lyde, il y a 6 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2917 vues Un président d"association loi 1901 peut-il être tenu responsable d'un déficit bancaire de l’association et devoir rembourser cette dette à sa sortie de l’association ?... Participer

Retraite combattants opex Posée par EYDARG 42, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2902 vues Demande les années (10) de retraite non prises en compte depuis le décernement de la carte du combattant pour les classe 62/64. classé opex... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Associations simone viel béziers Posée par Rosamoufida, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Rosamoufida - 2892 vues C est une association. saboter. par les juristes militaires corrumpus noir j aide les personnes à de lobloquer leur problèmes de la vie de tous les jours j ai 59 coup de pied dans mon historique je parle et j écrit l allemand l... Participer

Litige financier au sein d'une association Posée par prouheze812, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans par Gutierrez - 2866 vues Dans le cadre de la création d'un café collectif, un proche a mis à disposition d'une association une somme très élevée afin d'obtenir le local. ce café n'a jamais ouvert e va très certainement être racheté... Participer

Suivi de demande de la naturalisation Posée par Mme, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2865 vues Procédure qui dure depuis 2018... Répondre

Adoption petite chienne Posée par Rose, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2861 vues Nous avant adopter une petite chienne issu d'un sauvetage de plusieurs chiots et deux parents errant mais il y a 2 association dessus une première coussinet audois ariege qui nous la porte à la maison mais qui nous a menti sur... Répondre

Abus de confiance Posée par Bouleone, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2859 vues Je suis dans une association 1901 de gymnastique moi même et plusieurs adhérent ont constaté que la présidente de l'association se servait de la voiture associative à des fins personnel. c'est même à l'entendre sa... Participer

Je suis footbaleur Posée par boudjemaa, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 2852 vues Je suis un jeune footbaleur qui joue dans un club avec ma lécence dans la région parisien !! et a ce que je peux avoire mes papiers ici en france ?? et je suis dorigine kabyle algerien... Participer

Suis je en droit de reclamer un remboursement? Posée par Myriam, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans par Maître DAHAN - 2848 vues Je ne savais oas vraiment dans quelle catégorie se rengeait ma demande. aussi, je m'excuse donc si elle n'est pas à sa place. l'an dernier lorsque je me suis inscrite a l'université pour la seconde fois... Participer

Demission des 4 membres d'une asl du 21 juin 1865 Posée par loulo, il y a 2 ans dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2847 vues Les 4 membres d'une asl souhaitent démissionner . comment doit intervenir cette démissin . doivent ils convoquer une age pour l'enteriner et la formaliser ? et si personne ne se représente comment convoquer un... Consulter la réponse de Maître DE CAUNES

Peut-on créer une fédération de personnes ? Posée par Esther, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2843 vues Est-il possible en france de créer une fédération de personnes et non d'associations ? cela est possible dans d'autres pays européens. si oui, quelles sont les conditions et les démarches ? ex : fédération des hollandais... Répondre

Contrat de confiance Posée par Myty972, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2841 vues Je suis secrétaire d'une association de danse. un des membres du conseil d'administration contacte les adhérents pour créer une association avec le même objet que la notre. en a-t-il le droit et quelles sont nos recours... Répondre

Coopter un membre au sein du conseil d'administration Posée par rene, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2839 vues L'association est administrée par un conseil d'administration comprenant au moins 6 membres et au plus 9 membres, élus au scrutin secret par l'assemblée générale et choisi en son sein. tous les ans il est procédé en... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Expertise prévoyance Posée par RiRi, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2838 vues Je suis en ald sous convention cc51 mon employeur ne me verse pas les ij prévoyance qu'il perçoit, malgré mes relances. la prévoyance me convoque dans 2 mois a une expertise médicale . tant que l'expertise n'est pas... Répondre

Réintégration par déclaration à la nationalité française Posée par guycli, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2836 vues Je suis président de l'union ationale des@ combattants louveciennes un de nos adhérents algériens âgés de 90 ans a été lieutenant n dans l'armée française durant la guerre d'algérie il avait suivi les cours les épaules... Répondre

Pouvoir d'un président d'association Posée par Gégérarad, il y a 3 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Bastien Charra - 2836 vues Un président d'association a-t-il le pouvoir d'engager seul une personne en cdi? merci par avance pour votre réponse... Participer

Dossier complet ou pas Posée par Titinete, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 2831 vues Je voudrais savoir si le dossier de mon conjoint et complet pour faire la demande de père d'un enfant français... Participer

Passation ou dissolution Posée par David, il y a 2 ans dans Associations et fondations 7 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2825 vues Je suis membres d'une association des parents d'élèves, durant l'année 2021-2022, la présidente a pris des libertés. prendre des décisions sans l'avis des membres, la trésorière signé encore les documents alors... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Vente pour l'école Posée par Emmanuelle Heverhart, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2822 vues Période de crise sanitaire et annulation de toutes les manifestations, l'école primaire souhaite organiser une vente de chocolats pour pâques, mais celle ci ne disposant pas d'association de parents d'élèves souhaite... Répondre

Aide sur les infractions Posée par Fi, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2822 vues ... Répondre

Licenciement économique Posée par FATI, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2819 vues On m'a présenté une lettre de licenciement économique quelles sont les indemnités auxquelles j'ai droit sachant que j'ai 6 ans et demi d' ancienneté pour un salaire brut de 1789 euros, et qu'on me propose le contrat... Consulter la réponse de Maître Bouchat

Conflit d’intérêt Posée par Nico884, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2818 vues Notre association de types refuge animalier régie par la loi de 1901 à élu son nouveau comité. le nouveau président de l’association est le 1er adjoint de la ville ou se situe le siège de l’association. cette même ville à signé une... Consulter la réponse de Maître cotto

Travail dépendant du temps pluie ou pas Posée par zaza, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2817 vues Travaillant dans une association sportive en tant que salarié je suis au chômage partielle . quand le temps dehors nous le permets je redonne quelques heures celine le nombres d heures effectuées ou pas le club doit il le payer les... Répondre

Conflit entre le maire ainsi que son adjoint et le président de l'association Posée par Noémie, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans - 2813 vues Étant licenciée au sein d'une association sportive et approchant de l'assemblée générale, je me pose quelques questions en rapport avec les conflits actuels entre le maire de notre commune, son adjoint responsable des... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Association remboursement cotisation covid Posée par liliegator, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître West - 2809 vues Créée en 2013 notre association donne des cours de danse aux enfants et adultes, grâce à deux salles qui nous sont mises à disposition gratuitement. nous sommes affiliés à la ffd notamment pour avoir une assurance et etre en règle... Participer

Mise en garde à vue 24h pour une plainte mensongére et sans vérifications Posée par Charlotte, il y a 1 an dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Charlotte - 2792 vues J ai été mise en gdv 24h suite à un différent de voisinage et une plainte de l'amie qui nous harcèle .je n'arrive pas à me remettre de cette gdv surtout que lopj n'a rien vérifier ,et que cela été vérifiable sur les... Compléter

Adoption petite chienne Posée par Rose, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2791 vues Nous avant adopter une petite chienne issu d'un sauvetage de plusieurs chiots et deux parents errant mais il y a 2 association dessus une première coussinet audois ariege qui nous la porte à la maison mais qui nous a menti sur... Répondre

Permis de conduire Posée par Kibir, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2791 vues Jais eu une suspension de permis il y a 15ans. de 3 mois jais passer la visite médicale a cette époque. comme je travailler plus je ne suis jamais aller le récupéré ma question est jais retrouvé du travaille puis-je aller le... Répondre

Un maire peut-il imposer ce qu'une association ne veut pas ? Posée par p62, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2791 vues Je fais parti d'une association de pêche dans le pas de calais, le maire veut nous imposer la réciprocité avec les sociétés voisines, ce que nous avons toujours refusés, celle-ci n'étant pas obligatoire, en a t'il le... Répondre

Actualité de ma commune Posée par zaza, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2789 vues Je suis inscrite sur l'actu de ma commune. l'administrateur ferme le journal et nous raye de la liste sans arrêt dès que nous ne respirons pas le même air que cette personne. l'administrateur m'a rayé de la... Répondre