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Expertise prévoyance Posée par RiRi, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3002 vues Je suis en ald sous convention cc51 mon employeur ne me verse pas les ij prévoyance qu'il perçoit, malgré mes relances. la prévoyance me convoque dans 2 mois a une expertise médicale . tant que l'expertise n'est pas... Répondre

Associations à but non lucratif, prestation de services Posée par Tommy, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Tommy - 2997 vues Je suis benévole dans une association à but non lucratif promouvant des activités de bien être. les bénévoles ont ils le droit d' effectuer accessoirement des prestations dans des entreprises extérieures facturées pour le... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Adoption cheval Posée par nadegeiles, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2997 vues Nous avons adopter un trotteur en association, payé 800e, on nous avait dit qu' il était en bonne santé mais en faisant des recherche il se trouve qu'il est malade et non montable or nous avions precisez que ma fille... Répondre

Peut-on créer une fédération de personnes ? Posée par Esther, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2991 vues Est-il possible en france de créer une fédération de personnes et non d'associations ? cela est possible dans d'autres pays européens. si oui, quelles sont les conditions et les démarches ? ex : fédération des hollandais... Répondre

Abus de pouvoir Posée par Clara, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2986 vues Voilà nous avons pris un chien en famille d accueil dans un 1er temps en vue d une adoption, debut janvier 2021, nous avons regler 250e de frais d adoption par virement 1 mois après son arrivée, l association n a toujours pas fait... Répondre

Travail dépendant du temps pluie ou pas Posée par zaza, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2986 vues Travaillant dans une association sportive en tant que salarié je suis au chômage partielle . quand le temps dehors nous le permets je redonne quelques heures celine le nombres d heures effectuées ou pas le club doit il le payer les... Répondre

Abus de confiance Posée par Bouleone, il y a 6 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2978 vues Je suis dans une association 1901 de gymnastique moi même et plusieurs adhérent ont constaté que la présidente de l'association se servait de la voiture associative à des fins personnel. c'est même à l'entendre sa... Participer

Association entre personnes domiciliées dans des pays de l.u.e. Posée par Mater Grachorum, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2978 vues Je souhaiterais créer une association culturelle franco roumaine avec le siège à jassy en roumanie alors que j ai laa double nationalité fr.roum et le domicile a paris. serait il possible? merci... Répondre

Adoption petite chienne Posée par Rose, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2977 vues Nous avant adopter une petite chienne issu d'un sauvetage de plusieurs chiots et deux parents errant mais il y a 2 association dessus une première coussinet audois ariege qui nous la porte à la maison mais qui nous a menti sur... Répondre

Je suis footbaleur Posée par boudjemaa, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 2977 vues Je suis un jeune footbaleur qui joue dans un club avec ma lécence dans la région parisien !! et a ce que je peux avoire mes papiers ici en france ?? et je suis dorigine kabyle algerien... Participer

Billets de tombola à vendre sur la voie publique Posée par lilaaaaaa, il y a 1 an dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître COTTO - 2973 vues Une fois l'autorisation de la mairie obtenue pour 1 tombola au profit d'une association loi 1901, peut on vendre les billets papier sur la voie publique? merci par avance pour votre réponse... Participer

Litige financier au sein d'une association Posée par prouheze812, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans par Gutierrez - 2973 vues Dans le cadre de la création d'un café collectif, un proche a mis à disposition d'une association une somme très élevée afin d'obtenir le local. ce café n'a jamais ouvert e va très certainement être racheté... Participer

Radiation d'un adhérent membre du conseil d'administration Posée par Président, il y a 2 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître KEMFOUET KENGNY - 2964 vues Motif ; dysfonctionnement entravant la bonne marche de l'association, blocage informatique. alors que les statuts prévoient que le ca peut radier tout membre adhérent, il exige de se présenter à l'assemblée générale ordinaire pour... Compléter

Changement statut et bureau eet siege association 1901 Posée par AssociationSportiveFrancaise, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2951 vues Nous avons changez les statuts/siege/bureau le 05 fevrier 2021 apres une ag extraordinaire. le depot en prefecture a ete fait le 18 juin 2021. nous avons trois petites questions: 1. un membre mecontent peut il fait un recours si... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Intimidation Posée par Fernand, il y a 1 an dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2944 vues J'ai envoyé une lettre recommandé au maire d'une commune, car je l'ai vu séjourner en vacances dans une maison qui m'appartiens en partie , pour savoir qui lui avait loué la maison sans que je sache. ( je ne... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Suis je en droit de reclamer un remboursement? Posée par Myriam, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans par Maître DAHAN - 2943 vues Je ne savais oas vraiment dans quelle catégorie se rengeait ma demande. aussi, je m'excuse donc si elle n'est pas à sa place. l'an dernier lorsque je me suis inscrite a l'université pour la seconde fois... Participer

Dossier complet ou pas Posée par Titinete, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 2943 vues Je voudrais savoir si le dossier de mon conjoint et complet pour faire la demande de père d'un enfant français... Participer

Oubli declaration établissement secondaire Posée par Laure, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2929 vues Lors de la création de notre association nous avons déclaré notre siège social puis par la suite nous avons loué un local pour en faire un atelier partagé lié à l'artisanat, mais nous n'avons pas déclaré ce local en... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Clause de non concurrence pour les adherents dans une association loi 1901 Posée par Benito, il y a 9 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 7 mois par Maître DAHAN - 2923 vues Je souhaiterais savoir si les clauses de non concurrence s'appliquent aux adhérents et bénévoles d'association loi 1901? ne sont elles pas abusives? je vous joins une copie du règlement intérieur dont nous n'avions... Participer

Association remboursement cotisation covid Posée par liliegator, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître West - 2918 vues Créée en 2013 notre association donne des cours de danse aux enfants et adultes, grâce à deux salles qui nous sont mises à disposition gratuitement. nous sommes affiliés à la ffd notamment pour avoir une assurance et etre en règle... Participer

Quel est le prix pour la legalisation d'un document? Posée par Annie, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2914 vues Ça resemble que je bien heritier une certain montant d'argent. les importants frais qui devrait suivre la succession ont déjà été réglée par la donatrice elle même. j'aimerai savoir si c'est vrai que la banque nécessite un document... Consulter la réponse de Maître COTTO

Dons à une association et changement d'avis Posée par Anaïs, il y a 1 an dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2911 vues Je vous expose ma situation. lundi 22/ 5/23 j'ai acheté des électro ménager ( un four, un réfrigérateur ) j'ai fait don à une association là où se trouve mon fils handicapé mais à sa classe j'ai fait une autorisation... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

"renvoi" d'un bénévole dans le cadre d'une association humanitaire loi 1901 Posée par Lady, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans - 2905 vues Comment doit se dérouler la procédure de renvoi ? merci pour votre réponse... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Vie privée Posée par Chris, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2904 vues Je suis résident en centre thérapeutique résidentiel de la croix rouge.est il légal que des éducateurs entrent dans ma chambre fermée a clé en mon absence?... Répondre

Detournement de fond ???? Posée par sylvie56, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2902 vues Nous sommes une association sportives et culturelles, nous avons un président et des responsables de sections. lors de l'assemblée générale de janvier 2021, nous avons accordé la scission à la section à partir du 31 juin 2021... Participer

Cotisations Posée par Club de GR, il y a 5 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Guillot - 2895 vues Lors de notre assemblée générale il nous a été dit qu'il était interdit de demander des cotisations différentes selon le lieu d'habitation : un tarif pour les habitants de la ville où siège l'association et un tarif... Participer

"renvoi" d'un bénévole dans le cadre d'une association humanitaire loi 1901 Posée par Lady, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans - 2894 vues Comment doit se dérouler ce renvoi ?... Consulter la réponse de Maître SALECK

Jocy.michelcros@orange.fr Posée par m c, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par m c - 2892 vues Une association ou fondations qui a reçu des dont peut elle a son tour faire un dont ou prêter de l argent a un membre cordialement... Participer

Problème dénigrement Posée par Philou, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2892 vues Mon association est victime de dénigrement sur facebook avec des publications. il s'agit du vice président qui démissionne et nous détruit par le biais de facebook. que faire ? dépôt de plainte ?... Participer

Harcelment Posée par tsu, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître EL MOUNTASSIR - 2881 vues J'ai mon président il me harcele consantement sur ce que j'ai fait je lui dis stop mais il continue et quand je reponds pas c'est sur tel qu il m appel et me laisse des messages que dois je faire ? je sais plus... Participer