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Regard compte d une association Posée par Greg, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Criniere - 1822 vues J ai été partenaire financier au sein d une association, celle ci a pour but caritatif contre les violences aux femmes, cette association a organisée un festival beaucoup d argent ont été récolté pour l organisation( pour ma part... Participer

Injonction de payer et radiation dossier Posée par Jean mi, il y a 9 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Jean mi - 1812 vues Suite à une injonction de payer ordonner à mon association sportive me devant contractuellement 800 euros, le président de cette dernière a fait opposition dans les délais. simplement, après 3 renvois et une nouvelle demande de... Compléter

Présidents Posée par CDcd5750+, il y a 9 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par CDcd5750+ - 1808 vues Lors d une assemble générale avec un ordre du jour établi, une adhérente voudrait demander un sondage par applaudissement afin d orienter l'équipe du futur bureau sur le choix du président ,je trouve cela déstabilisant pour... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Un président d une association 1901 peut il être révoqué en refusant le vote Posée par Youyou, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître V. de Chastellier - 1801 vues ... Participer

On me menace de porter plainte pour vol Posée par Merakiel, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 1800 vues J'ai créé une association de création d'enquête et escape game avec des amies il y a quelques années et suite a des mésentente je suis partie (légèrement poussée dehors...) nous avons signer des contrats pour nous... Consulter la réponse de Maître Meziti

Recherche avocats spécialisé dans l'amante Posée par Sam, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Cassé - 1797 vues ... Participer

Achat d4un chat payer 500 euros payer en 2 fois Posée par kiki, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Meziti - 1795 vues Voici quelques jours, je vous ai adresser n mail afin de vous exposer le problème que je rencontrais avec une dame a qui j'ai acheté un chaton pour 500 euros. cette dame demandais 250 euros en espèces et je lui ai proposer 250... Participer

Signalement anonyme Posée par Maellia, il y a 11 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maellia - 1790 vues Je voulais savoir quand il y a un signalement anonyme au assistante sociale es-ce que l'avocat comme la police peut savoir qui c'est qui a fait sa?... Compléter

Conflit d'intérêt ou abus de biens sociaux Posée par rené, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1783 vues Le président de notre association loi 1901, est actionnaire dans une société land'air; rcs angoulème b 828 655 514, dont il est employé et non gérant, il nous facture des travaux de maintenance sur nos avions, il nous facture... Répondre

Convention de mise à disposition de locaux Posée par sebboy15270, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Laterrot - 1780 vues Une association à laquelle je suis adhérent dispose depuis le 25 mars 1987 une convention d'occupation totale d'un local communal avec une convention signée en bonne et dûe forme. cette convention était établie pour une... Participer

A t on le droit de ne pas me redonner mon chaton? Posée par Mimi, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAUSSE - 1774 vues J ai adopté 1 petit chaton au mois d aout de 5 mois en passant par tt les papiers et les frais, que j ai récupéré le 19 sept.j ai tout fait et acheté ce qu' il m ont demander. j ai exprès pris 1 sem de... Participer

Regularisation de mon titre de séjour Posée par Nathalie, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1769 vues Je suis venue en france avec visa étudiant depuis 2019. j'ai rejoint mon conjoint qui m'avait aidé à venir en france. deux mois après mon arrivée il a bloqué mon télephone soit disant que c'était gâté. et subitement... Répondre

Est-il possible d'être président d'une association et prestataire de celle-ci ? Posée par AP yoga, il y a 3 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître ROCHE - 1768 vues Je suis actuellement présidente d'une association de yoga. c'est moi même qui donne les cours. j'ai à coté une autre activité de soin, massage en tant qu'auto entrepreneur. j'envisage de facturer... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Signalement anonyme Posée par Maellia, il y a 9 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 mois par Maître BELIGHA - 1765 vues Je voulais savoir esceque les juges peuvent savoir le nom de la personne qui c'est plein en anonyme au assistante sociale ? merci... Compléter

Contrat d'adoption avec une association équine Posée par Schaffi, il y a 9 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 mois - 1758 vues Je me tourne vers vous car je suis une peu perdue... j'ai adopté un cheval grâce à une association et lors de cette adoption j'ai dû signer un contrat avec eux. celui-ci stipule que j'ai l'interdiction de le... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Remboursement de subvention Posée par Maud DACQUAY, il y a 9 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 8 mois - 1758 vues Une mairie peut elle faire une avance de trésorerie avec une subvention pour un club de tennis en avril et remboursable en octobre de la même année. c'est ce qui se passe à la mairie de la baule (44) et le la baule tennis... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

President Posée par Martine, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Martine - 1758 vues Le président de notre association est en désaccord avec le comité directeur avec qui il est agressif, ne vient pas aux réunions, refuse de réunir l´ag, prend des décisions qui sont en conflit d´intérêt car vice président d´une autre... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Fils de harkis Posée par Cécile, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1744 vues Bjr je suis fils de harkis mon père a servi et combattu pour la france ds les années 50. 60 j ai les papiers qui le prouve . es se que si je met se dossier ( ses preuves a la préfecture pour avoir un titre de séjour es se ses un pluss a mon... Répondre

Sécurité d enfants auprès d une association de danse Posée par ParentsInquietsSecuriteEnfants, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1743 vues Mes enfants ont suivi un premier cours de danse cet après midi. il s agit d enfants de grande section de maternelle et cp, soit entre 4 et 6 ans. ce premier cours a lieu dans une salle qui est au 3eme étage d’un bâtiment... Répondre

Prestataire de service Posée par Dedeecs, il y a 7 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 1739 vues Notre ancienne présidente a mis en place une prestation de service (cours de dessin) au sein de notre association. c'est elle même qui assure encore aujourd'hui cette prestation. je crois qu'elle a bien profité de son rôle de... Consulter la réponse de Maître AKADAR

Rpe et retrait d'autorité parentale Posée par THOMAS, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Chauffert - 1738 vues Je suis élu représentant parents d'élèves et je viens d'avoir un retrait total de mon autorité parentale concernant ma fille. puis-je continuer d'exercer ce rôle malgré tout ? mon ex femme a-t-elle le droit de... Participer

Comment obtenir une rémunération Posée par Michel, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Djae - 1731 vues J’ai donné 5000 € à mon fils pour qu’il fonde une sarl . j’étais alors alité pour une triple fracture de la jambe aux sports d’hiver . je lui avais dit de faire 50 / 50 . il revient me disant qu’on lui a dit de faire 51 pour lui et... Participer

Rémunération de dirigeant cumulable avec le rsa ? Posée par ErK, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Laterrot - 1726 vues à tou-te-s. j'ai une amie qui a priori pourrait se rémunérer 3/4 du smic en tant que membre du bureau d'une association (c'est bien possible n'est-ce pas ? juste histoire de confirmer l'information... Participer

Professionnels intervenants. coventions de partenariat ? Posée par Sophie DZ, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 1722 vues Présidente d'une association loi 1901 à destination des jeunes en phobie scolaire et de leurs parents, je souhaite savoir comment "légaliser" l'intervention des professionnels qui accompagnent notre public. ce sont des... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Membre administrateur Posée par CDcd5750+, il y a 10 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par CDcd5750+ - 1720 vues Lors d'une réunion du bureau et des administrateurs , nous avons décider que : nous sommes actuellement 8 administrateurs, ce qui paraît suffisant pour les tâches à accomplir, bien que nos statuts prévoient un maximum de 9. a... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Enquête sociale Posée par Maellia, il y a 9 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 mois - 1718 vues Je suis passé devant le juge des affaires familiales le 26, janvier j'ai eu la décision du juge vendredi 16 février.sa été dit que il va les voir dans un endroit neutre 2 fois part moi et 1h et que il y aura une enquête... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Refus d'adhésion Posée par Pasteur ange, il y a 4 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 1718 vues Je suis adhérente au sein d'une association sportive, la personne en charge du renouvellement des adhésions (membre du bureau) refuse que je me réinscrive sous le couvert que mes différents avec d'autres adhérents mettent... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Clause de non concurrence pour les adherents dans une association loi 1901 Posée par Benito, il y a 5 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois par Maître DAHAN - 1714 vues Je souhaiterais savoir si les clauses de non concurrence s'appliquent aux adhérents et bénévoles d'association loi 1901? ne sont elles pas abusives? je vous joins une copie du règlement intérieur dont nous n'avions... Participer

Concurrence à une association lo 1901 Posée par Emma.Asso, il y a 9 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 mois - 1713 vues Travaillant dans une association privé loi 1901 ayant pour but d'accompagner les enfants porteurs de handicap dans un contexte pluridisciplinaire, avec un groupe de collègues nous aimerions démarrer notre propre activité de... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Dissoudre un conseil d'administration dans une association Posée par Christine, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Christine - 1712 vues Présidente d'une association aéronautique ,le conseil d'administration comporte 10 élus , présidente ,je donne ma démission ainsi que le secrétaire , le trésorier , le responsable sécurité et 2 autres administrateurs... Participer