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Examen sans titre de sejour Posée par Heyze, il y a 4 semaines dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître DIARRA - 1709 vues à vous, je suis en attente de mon renouvellement de mon titre de séjour mais en attendant je n’ai que mon passeport et ma carte étudiant. dans le cadre d’un examen tel que le bts par exemple, si lors de l’examen comme pièce... Participer |
Adoption d'un chat Posée par GmrcZenko, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1709 vues Ma fille et une amie on adopter deux chats un que son amie a garder et l'autre que ma fille a adopter et donc emmener chez elle, ça fais quelques mois et arrive l'heure de la stérilisation. l'association veux les... Répondre |
Association Posée par Didi8, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1701 vues Je travail pour une association à but non lucratif j'ai un contrat service civique et je vais passez en contrat pec. on doit fire des livraisons au famille et chercher des cartons au magasins ect.. j'utilise ma voiture... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Problème entre deux associés Posée par Menasalib, il y a 5 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par YAZDI - 1697 vues Mon associé après 6mois de travail avec lui il a vendu mes parts dans l'entreprise la société est encore de création c'est un fonds d'investissement je sais pas quoi faire... Participer |
Enquête sociale Posée par Maellia, il y a 9 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 mois - 1687 vues Et sa sera sur quoi l'enquête sociale ?... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Associations Posée par rols, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1686 vues Membre d'une association la mairie nous a mis un local a disposition gratruitement a condition que le president habite la comunne si le president n'habite pas la comunne cette salle sera payante... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Renseignements Posée par Maellia, il y a 11 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 11 mois - 1686 vues Es-ce que je peux demander des attestations au écoles que comme quoi j'allais bien au rdv des enfants .et je voulais savoir quand j'étais avec mon ex conjoint je les aider pour le regroupement familial pour faire venir... Consulter la réponse deMaître de VILLELE |
L'association ne veux pas changer les toilettes Posée par Maya, il y a 11 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maya - 1685 vues Cela fais 2 mois que je n'ai pas de toilette je suis avec une association à qui je leur est demandé si c'était possible d'intervenir sachant que j'ai 2 enfants en bas âges soit on me réponds pas soit on me dit... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Trahison Posée par Samantha, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAUSSE - 1682 vues Sur twitter je me suis confié en dm à une association au sujet de mon époux . elles ont été tout lui raconter et même capturer mes messages et lui ont donner . est ce que je déposer plainte contre ces dernières ?... Participer |
Association delegataire Posée par Lenvol, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1680 vues Je viens de créer une association sportive (boxe) et je souhaiterais à court terme que l état m'autorise à faire passer des formations diplômantes dans le domaine sportif et de bien être (préparation physique, sport santé ect)... Participer |
Le président évince le vice-président, que puis-je faire? Posée par Cool_Charles, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1679 vues Je suis vice-président d'une association loi 1901 pour un comité des fêtes d'une commune. il y a un an, nous avons créé l'association, puis nous n'avons pas pu mener un seul projet car le maire de notre commune... Répondre |
Aide créé un nouveau association fondation demander sponsors Posée par ThiNguyet, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1669 vues ... Participer |
Main levee curatelle Posée par KURATHELAS, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître SALECK - 1659 vues Comment me debarrasser de cette curatelle amenagee ca va faire 7 ans et je n en peu plus l udaf versailles 78 n a pas le droit de me prolonger car ils n ont aucun droit sur moi je n ai pas voler ni tuer personne et je suis... Participer |
Assistante sociale, Posée par Aline, il y a 7 mois dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître BENOIT - 1659 vues Mon assistante sociale a fouillé dans mon téléphone afin de vérifier mes finances et s’est permise de faire des remontrances concernant des achats, je ne suis pas d’accord concernant son comportement osé... Participer |
Presidence d'une association Posée par rols, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1654 vues Un president d'association doit il obligatoirement resider dans la comunne du siege de l'association ? y a il une loi pour ce cas... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Association 1901 - cumule 2 rôles (président + intervenant rémunéré) Posée par Gary2a, il y a 7 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 7 mois - 1653 vues J'ai crée une association sportive loi 1901 ou je suis le président. je possède également une entreprise individuelle en parallèle. est-ce qu'il est possible d'intervenir dans mon association en tant... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Dissolution asl et dettes Posée par help, il y a 5 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 mois - 1650 vues Ma soeur est présidente de l'asl de son lotissement. une propriétaire lui demande la dissolution suite à la reprise des réseaux par la mairie. mais des factures edf non-payées tardent à arriver, malgré de nombreuses relances... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Rémunération pour des missions autres que les fonctions de direction Posée par Ppqx, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 1649 vues Des membres du conseil d'administration d'une association, s'ils effectuent des journées de travail dans le cadre d'un projet européen pour lequel l'association perçoit une subvention (erasmus+ ou autre), peuvent-ils être rémunérés... Participer |
Refus d'inscription pour délais non-respectés Posée par Camille, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1647 vues Je suis secrétaire d'une association sportive et chaque année, nous avons des difficultés à récupérer les dossiers d'inscription des enfants qui participent à nos activités. nous devons saisir les infos pour les licences... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Statu juridique Posée par Anthony, il y a 7 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Anthony - 1642 vues Est-ce que le règlement interieur de la structure/association a une valeur juridique ?... Compléter |
Litige ecole de danse Posée par kan-el, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAUSSE - 1640 vues Ma fillle a été renvoyée par sa prof de son ecole de danse pour des raisons assez étranges .la prof a fait une main courante contre moi que dois je faire... Participer |
Responsabilité président Posée par asso, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1636 vues Un président est-il 100% responsable lorsqu'une bénévole non mentionnée sur l'association gère les caisses d'un loto (et l'argent passe donc entre ses mains) ou la bénévole officieuse risque-t-elle elle aussi... Participer |
Prescription de facturation ? Posée par Alathar, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1632 vues Une association sportive affiliée à une fédération sportive reçoit des relances de factures de cotisations licences datant de plusieurs années, jusqu'à 10 ans. outre le fait qu'elles soient réglées, je me demandais si il... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Fils harkis Posée par Cécile, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître MFOUMOUANGANA - 1624 vues Bjr mon pére ancien armée français supplétive qualité harki travail avec l'armée francais en 1950 1960 a été blessées par balle. ma question est ce que j ai le droit d'avoir la nationalité par décret ?... Participer |
Disolution asl lotissement et dettes Posée par RGPD, il y a 5 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1624 vues Ma soeur est présidente de l'asl de son lotissement. une propriétaire lui demande la dissolution suite à la reprise des réseaux par la mairie. mais des factures edf non-payées tardent à arriver, malgré de nombreuses relances... Répondre |
Usurpation de nom d association Posée par Catherine, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAUSSE - 1623 vues Je suis en train de remplir le formulaire pour obtenir le numéro siren et j envois les statuts via internet lorsque le dossier se ferme et il apparaît un site info net qui me donne l existence d une association du même nom avec un objectif... Participer |
Abus de confiance ? Posée par Artemis, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1616 vues Je travaille dans un théâtre (association) le président (non employé) se produit dans le théâtre via son auto entreprise, je suis tombé sur des factures d'achat de décor payé par le théâtre pour des spectacles qu'il... Répondre |
Abus de pouvoir et abus d honoraires facturer Posée par Cricri 44, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Cricri - 1610 vues Je me permets de vous envoyer ce message car je suis en procédure donc j’ai fait la demande à un avocat de s’occuper de mon dossier. or celui-ci facture des sommes un vraisemblable. il y a eu en l’occurrence plein d’avis sur cette... Participer |
Disolution asl lotissement et dettes Posée par RGPD, il y a 5 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par YAZDI - 1609 vues Ma soeur est présidente de l'asl de son lotissement. une propriétaire lui demande la dissolution suite à la reprise des réseaux par la mairie. mais des factures edf non-payées tardent à arriver, malgré de nombreuses relances... Participer |
Indemnisation congés en cours d'acquisition Posée par Mitch, il y a 6 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1601 vues Salariés, à temps partiels, à horaires variables donc salaires variables, quelle est la période de référence pour le calcul des indemnités de congés en cours d'acquisition pris avant le 31/05 de l'année n, les congés... Répondre |
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