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Sécurité d enfants auprès d une association de danse Posée par ParentsInquietsSecuriteEnfants, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2035 vues Mes enfants ont suivi un premier cours de danse cet après midi. il s agit d enfants de grande section de maternelle et cp, soit entre 4 et 6 ans. ce premier cours a lieu dans une salle qui est au 3eme étage d’un bâtiment... Répondre

Violation libertés fondamentales Posée par celemenia, il y a 7 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2034 vues Que risque un maire civilement et pénalement s’il ne respecte pas les libertés fondamentales qui sont promises aux associations-lois 1901 ? en l’espèce, le maire d’une commune refuse obstinément de louer la salle des fêtes, comme... Répondre

Contrat d'adoption avec une association équine Posée par Schaffi, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2033 vues Je me tourne vers vous car je suis une peu perdue... j'ai adopté un cheval grâce à une association et lors de cette adoption j'ai dû signer un contrat avec eux. celui-ci stipule que j'ai l'interdiction de le... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Remboursement de subvention Posée par Maud DACQUAY, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2031 vues Une mairie peut elle faire une avance de trésorerie avec une subvention pour un club de tennis en avril et remboursable en octobre de la même année. c'est ce qui se passe à la mairie de la baule (44) et le la baule tennis... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Dissolution asl et dettes Posée par help, il y a 10 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 mois - 2031 vues Ma soeur est présidente de l'asl de son lotissement. une propriétaire lui demande la dissolution suite à la reprise des réseaux par la mairie. mais des factures edf non-payées tardent à arriver, malgré de nombreuses relances... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Règlementation Posée par Alain, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2024 vues Mon épouse est propriétaire de notre habitation principale dans laquelle nous hébergeons notre association. je suis aussi président de mon association et mon épouse en est trésorière et animatrice. puis-je établir un contrat de... Participer

Membre administrateur Posée par CDcd5750+, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par CDcd5750+ - 2018 vues Lors d'une réunion du bureau et des administrateurs , nous avons décider que : nous sommes actuellement 8 administrateurs, ce qui paraît suffisant pour les tâches à accomplir, bien que nos statuts prévoient un maximum de 9. a... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

President Posée par Martine, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Martine - 2017 vues Le président de notre association est en désaccord avec le comité directeur avec qui il est agressif, ne vient pas aux réunions, refuse de réunir l´ag, prend des décisions qui sont en conflit d´intérêt car vice président d´une autre... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Association 1901 - cumule 2 rôles (président + intervenant rémunéré) Posée par Gary2a, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2016 vues J'ai crée une association sportive loi 1901 ou je suis le président. je possède également une entreprise individuelle en parallèle. est-ce qu'il est possible d'intervenir dans mon association en tant... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Bénévolat et salariat dans la même association Posée par MGP, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître de VILLELE - 2010 vues Une salariée revendique son droit a effectuer du bénévolat dans l'association dont elle est également salarié ! les membres du ca lui ont précisé que les risques encouru ne sont pas des moindres en ca de litige et qu'ils... Participer

Sortir d'une société avec deux autres associés Posée par Nizar2810@, il y a 7 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 7 mois par Maître Thiery-Ouidir - 2009 vues Je me permets de vous écrire car j'ai besoin des informations, j'ai crée ma société en 2011 avec mon associé et après j'ai racheté une autre société en 2017,et j'ai fait rentrer une 3 eme personne et je lui ai... Participer

Un membre de notre club a été menacé par un autre, il sollicite notre aide Posée par Oneman, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2007 vues Je fais parti d'un club de débat, et recèlent un membre nous a alerter sur des menace qu'il a reçu d'un camarade ( lui aussi membre ), la menace exacte est de "détruire la vie" de la personne, cette dernière nous... Participer

Enquête sociale Posée par Maellia, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2002 vues Je suis passé devant le juge des affaires familiales le 26, janvier j'ai eu la décision du juge vendredi 16 février.sa été dit que il va les voir dans un endroit neutre 2 fois part moi et 1h et que il y aura une enquête... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Chèques vacances refusé Posée par shaya, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître COTTO - 1997 vues Je vous écris pour demander conseil. mon frere qui est une personne handicapée lourd bénéficiant de chèque vacances chaque année par une associations il les utilise pour payer un camping. il se trouve que l'an dernier nous... Participer

Le président évince le vice-président, que puis-je faire? Posée par Cool_Charles, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1989 vues Je suis vice-président d'une association loi 1901 pour un comité des fêtes d'une commune. il y a un an, nous avons créé l'association, puis nous n'avons pas pu mener un seul projet car le maire de notre commune... Répondre

L'association ne veux pas changer les toilettes Posée par Maya, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maya - 1978 vues Cela fais 2 mois que je n'ai pas de toilette je suis avec une association à qui je leur est demandé si c'était possible d'intervenir sachant que j'ai 2 enfants en bas âges soit on me réponds pas soit on me dit... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Association/organisme formation et nature des activités Posée par Simon Crab, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Djae - 1976 vues J'envisage de créer une association qui serait organisme de formations financées par le cif et qui puisse également développer des projets de films documentaires amateurs, pas toujours en lien avec les formations en questions... Participer

Assistante sociale, Posée par Aline, il y a 1 an dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENOIT - 1975 vues Mon assistante sociale a fouillé dans mon téléphone afin de vérifier mes finances et s’est permise de faire des remontrances concernant des achats, je ne suis pas d’accord concernant son comportement osé... Participer

Concurrence à une association lo 1901 Posée par Emma.Asso, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1971 vues Travaillant dans une association privé loi 1901 ayant pour but d'accompagner les enfants porteurs de handicap dans un contexte pluridisciplinaire, avec un groupe de collègues nous aimerions démarrer notre propre activité de... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Problème entre deux associés Posée par Menasalib, il y a 10 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par YAZDI - 1962 vues Mon associé après 6mois de travail avec lui il a vendu mes parts dans l'entreprise la société est encore de création c'est un fonds d'investissement je sais pas quoi faire... Participer

Le président d'un conseil administration dissous peut il convoquer Posée par zorro, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 1961 vues Par décision de justice le conseil d'administration d'une acca a été dissous. malgré cette décision le président déchu procède à de nouveaux actes et programme une assemblée générale. peut on déposer plainte pour... Participer

Amiante Posée par Sam, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître SARCIAUX - 1954 vues ... Participer

Enquête sociale Posée par Maellia, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1953 vues Et sa sera sur quoi l'enquête sociale ?... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Expulsion d'un présidente Posée par Helene, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 1948 vues Nous sommes des bénévoles dont la nouvelle présidente a joué sur des vise de procédure dans le ca du mois de mars pour être élu après une démission il y a 3 ans. nous demandons un réunion pour la sécurité du chenil et nous tombons... Participer

Fils de harkis Posée par Cécile, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1947 vues Bjr je suis fils de harkis mon père a servi et combattu pour la france ds les années 50. 60 j ai les papiers qui le prouve . es se que si je met se dossier ( ses preuves a la préfecture pour avoir un titre de séjour es se ses un pluss a mon... Répondre

Renseignements Posée par Maellia, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1941 vues Es-ce que je peux demander des attestations au écoles que comme quoi j'allais bien au rdv des enfants .et je voulais savoir quand j'étais avec mon ex conjoint je les aider pour le regroupement familial pour faire venir... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Exclusion d'un client Posée par questiondedroit, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DIALLO - 1938 vues Président d'une association sportive qui organise des lotos chaque semaine pour financer le club, je rencontre des problèmes dans mes lotos avec un client. détesté de toute la clientèle en raison de son comportement vulgaire... Participer

Un président d une association 1901 peut il être révoqué en refusant le vote Posée par Youyou, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans par Maître V. de Chastellier - 1933 vues ... Participer

Achat d4un chat payer 500 euros payer en 2 fois Posée par kiki, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Meziti - 1925 vues Voici quelques jours, je vous ai adresser n mail afin de vous exposer le problème que je rencontrais avec une dame a qui j'ai acheté un chaton pour 500 euros. cette dame demandais 250 euros en espèces et je lui ai proposer 250... Participer

Association Posée par Didi8, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1925 vues Je travail pour une association à but non lucratif j'ai un contrat service civique et je vais passez en contrat pec. on doit fire des livraisons au famille et chercher des cartons au magasins ect.. j'utilise ma voiture... Consulter la réponse de Maître DAHAN