Avocat au barreau de Lyon et intervenant tant sur toute l'étendue du territoire français qu'à l'international, je mets à votre disposition ma multi-expertise pour vous accompagner dans des matières que j'ai non seulement enseignées, mais également pratiquées, tant à l'échelle nationale qu'internationale, notamment au sein de cabinets, entreprises, mouvements associatifs et organisations internationales, dont les Nations-Unies.... Sans s'y limiter, mes champs d'intervention sont principalement les suivants : droit administratif, droit de l'environnement, du climat et de l'énergie, droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire, droit des étrangers, droits fondamentaux. I. Droit administratif - Relations avec l'administration - Introduction ou suivi de demandes auprès de l'administration - Police administrative et accès au service public - Contestations des décisions ou inactions de l'administration, et réparation des préjudices, le cas échéant, après engagement de la responsabilité de l'administration - Demande, suivi et sécurisation d'autorisations, permis ou d'agréments administratifs - Contentieux des droits sociaux : aide au logement, revenu de solidarité active (RSA), prime d'activité, allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE), allocation aux adultes handicapés (AAH), allocation d'éducation de l'enfant handicapé (AEEH) - Droit administratif des biens : expropriation, préemption, travaux publics, ouvrages publics - Représentation devant les juridictions administratives de fond (Tribunal administratif, Cour administrative d'appel) II. Droit de l'environnement, du climat et de l'énergie - Sécurisation des démarches auprès de l'administration (demande d'autorisations environnementales, suivi de l'instruction des demandes d'autorisations jusqu'à leur obtention : avis, enquêtes publiques, projet d'arrêté ; enregistrement ou déclaration d'activité) - Défense des droits collectifs et individuels liés à l'environnement et au climat - Action en réparation des nuisances, pollutions et risques naturels et technologiques, ainsi que d'autres troubles de voisinage - Engagement de la responsabilité de l'État pour inaction climatique (violation de ses obligations climatiques) -Audit juridique et validation des études de faisabilité des projets (analyse de la conformité des projets à la réglementation environnementale, notamment au régime des Installations classées pour la protection de l'environnement : ICPE ; relecture des études impacts) - Gestion des risques juridiques liés au développement de projets et activités ayant un impact sur l'environnement - Gestion de la responsabilité environnementale des entreprises - Rédaction d'audits juridiques des projets d'énergie renouvelable en phase Go construction / dépôt de projets aux Appels d'offres de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) III. Droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire - Audit et validation des études de faisabilité des projets (compatibilité des projets avec les documents d'urbanisme) - Audit des documents d'urbanisme (Plans locaux d'urbanisme, schémas de cohérence territoriale, plans de développement urbain) - Introduction, suivi et sécurisation des demandes d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, de modifier, d'aménager, de démolir ; déclaration préalable de travaux) IV. Droit des Étrangers - Demande ou renouvellement de titre de séjour - Regroupement familial - Naturalisation - Recours contre les mesures d'éloignement (Obligation de quitter le territoire français : OQTF ; interdiction de retour sur le territoire français : IRTF ; interdiction judiciaire du territoire français ; arrêté d'expulsion du territoire français ; reconduite à la frontière ; refoulement à la frontière) - Accompagnement en zone d'attente aéroportuaire, centres de rétention administrative (CRA), assignation à résidence - Demande d'asile conventionnel ou constitutionnel ou, le cas échéant, de la protection subsidiaire - Assistance juridique des mineurs non accompagnés (MNA) V. Droits fondamentaux, éthique et compliance - Droits des mineurs - Droits des personnes vivant avec handicap - Droits de l'homme et responsabilité sociale de l'entreprise (Business and Human Rights) - Éthique et compliance : accompagnement juridique et audit du respect des principes, politiques et procédures éthiques des entreprises ; accompagnement dans le reporting juridique, éthique et compliance - Défense des victimes de discrimination Fort de mes expériences, j'allie compétences, expertise et pédagogie dans l'accompagnement que je vous fournis dans le traitement de vos dossiers. Je place le client au coeur de toutes mes stratégies pour défendre au mieux ses intérêts. Je saurai m'adapter à chacune de vos demandes pour y apporter les réponses idoines. Je me tiens à votre disposition, si vous souhaitez échanger avec moi et solliciter mon accompagnement.
Maître SAURET intervient en droit administratif et en particulier en droit de l'environnement (droit des ICPE, énergies renouvelables, droit de l'eau) en droit de l'urbanisme et en droit de l'énergie. Elle intervient à la fois en conseil et en contentieux et assiste tant les particuliers que les entreprises. Me SAURET peut intervenir tant en français qu'en anglais pour les besoins de ses missions....rc;tre SAURET intervient en droit administratif et en particulier en droit de l'environnement (droit des ICPE, énergies renouvelables, droit de l'eau) en droit de l'urbanisme et en droit de l'énergie. Elle intervient à la fois en conseil et en contentieux et assiste tant les particuliers que les entreprises. Me SAURET peut intervenir tant en français qu'en anglais pour les besoins de ses missions.
Juriste en droit public et en droit de l'environnement depuis 1997 puis inscrite au Barreau de Paris, Stéphanie Beauvillard a choisi de s'investir dans ces matières, depuis 2001, en tant qu'avocate. Après 5 années passées au sein de cabinets parisiens spécialisés en droit public et en droit de l'environnement, elle a dirigé de 2005 à 2009, le département droit public de la Direction Régionale de Marseille du cabinet FIDAL. Elle a choisi de monter sa propre structure en 2009... en droit public et en droit de l'environnement depuis 1997 puis inscrite au Barreau de Paris, Stéphanie Beauvillard a choisi de s'investir dans ces matières, depuis 2001, en tant qu'avocate. Après 5 années passées au sein de cabinets parisiens spécialisés en droit public et en droit de l'environnement, elle a dirigé de 2005 à 2009, le département droit public de la Direction Régionale de Marseille du cabinet FIDAL. Elle a choisi de monter sa propre structure en 2009 avant de créer avec Me Julien BOUTEILLER, le cabinet B-AVOCATS dont elle est associée. Elle est en charge de deux rubriques trimestrielles en droit de l'environnement.
Avocat Exerçant à titre individuel.Domaine de compétence : Droit des affaires, Immobilier, construction, pénal.... Exerçant à titre individuel.Domaine de compétence : Droit des affaires, Immobilier, construction, pénal.
Membre du barreau de Thionville et de la Law Society of england and Wales en tant que Solicitor, titulaire d'un DEA de droit de l'environnement et ancienne médiatrice familiale au Canada, je serai heureuse de vous assister et de vous représenter devant les juridictions française.D'un naturel dynamique, j'aime voir les dossiers trouver une issue rapide et essaye de privilégier la résolution des conflits de la manière la plus saine possible.... du barreau de Thionville et de la Law Society of england and Wales en tant que Solicitor, titulaire d'un DEA de droit de l'environnement et ancienne médiatrice familiale au Canada, je serai heureuse de vous assister et de vous représenter devant les juridictions française.D'un naturel dynamique, j'aime voir les dossiers trouver une issue rapide et essaye de privilégier la résolution des conflits de la manière la plus saine possible.
Avocat au Barreau de Nice - Enseignant à l'Université de Nice Sophia AntipolisDisponible et compétent, vous pouvez me contacter au #Numéro de téléphone# ou par mail : #Adresse email# domaines d'activité principaux sont : droit des entreprises, droit immobilier, droit fiscal, droit des étrangers, droit animalier, etc.Nous conviendrons ensemble d'un rendez vous afin d'établir la stratégie à adopter à la défense de vos intérêts.... au Barreau de Nice - Enseignant à l'Université de Nice Sophia AntipolisDisponible et compétent, vous pouvez me contacter au #Numéro de téléphone# ou par mail : #Adresse email# domaines d'activité principaux sont : droit des entreprises, droit immobilier, droit fiscal, droit des étrangers, droit animalier, etc.Nous conviendrons ensemble d'un rendez vous afin d'établir la stratégie à adopter à la défense de vos intérêts.
Je suis responsable de la communication de l'institut de l'environnement et du développement durable de la Faculté de droit et de science politique de l'Université d'Aix Marseille.J'enseigne en Master le droit de l'eau et l'économie et le droit de l'environnement.... suis responsable de la communication de l'institut de l'environnement et du développement durable de la Faculté de droit et de science politique de l'Université d'Aix Marseille.J'enseigne en Master le droit de l'eau et l'économie et le droit de l'environnement.
J'interviens principalement en droit et contentieux administratifs et plus précisément en droit de la fonction publique, responsabilité administrative, droit de l'urbanisme, droit de la nationalité française et droit des étrangers. J'assure la défense des agents publics (fonctionnaires titulaires, contractuels, non titulaires et militaires) des trois fonctions publiques pour des litiges tels que la contestation des sanctions disciplinaires, les congés, la mobilité, la rémunération... principalement en droit et contentieux administratifs et plus précisément en droit de la fonction publique, responsabilité administrative, droit de l'urbanisme, droit de la nationalité française et droit des étrangers. J'assure la défense des agents publics (fonctionnaires titulaires, contractuels, non titulaires et militaires) des trois fonctions publiques pour des litiges tels que la contestation des sanctions disciplinaires, les congés, la mobilité, la rémunération (traitement, primes et indemnités), le renouvellement de contrat, l'éviction, le cumul d'activité, l'avancement ou le détachement. J'interviens également en droit des étrangers et de la nationalité et notamment pour les demandes de visa ; demande de naturalisation ( par mariage, par décret, réintégration) et les recours contre les refus de naturalisation ; demandes d'admission au séjour (conjoint de français, étudiant pour changement de statut salarié ; salarié, vie privée et familiale ...) ; recours contre les refus d'autorisation de travail ( refus DIRECCTE) et contre les décisions de refus de séjour et les obligations de quitter le territoire français (OQTF).
Avocat inscrit aux Barreaux d'Aix-en-Provence et d'Ajaccio, j'exerce en droit public (urbanisme, dommages de travaux publics) et en droit privé (pénal, immobilier et famille).... inscrit aux Barreaux d'Aix-en-Provence et d'Ajaccio, j'exerce en droit public (urbanisme, dommages de travaux publics) et en droit privé (pénal, immobilier et famille).
Avocate dynamique et à l'écoute exerçant principalement en droit pénal ( instruction criminelle/correctionnelle - CRPC - comparution immédiate - garde à vue - audience correctionnelle) et en public (contentieux administratif, droit des étrangers , permis de conduire, environnement, urbanisme). Je m'engage à vous proposer une date rapide à la suite de votre prise de contact : #Numéro de téléphone# (portable) #Adresse email# (courriel) La stratégie juridique ou judiciaire se définit en... dynamique et à l'écoute exerçant principalement en droit pénal ( instruction criminelle/correctionnelle - CRPC - comparution immédiate - garde à vue - audience correctionnelle) et en public (contentieux administratif, droit des étrangers , permis de conduire, environnement, urbanisme). Je m'engage à vous proposer une date rapide à la suite de votre prise de contact : #Numéro de téléphone# (portable) #Adresse email# (courriel) La stratégie juridique ou judiciaire se définit en fonction des besoins et de la volonté du client. Mon rôle est de l'accompagner tout au long de la procédure et d'être son porte-parole en justice.
Titulaire d'une Maîtrise en droit Privé Général et Sciences Criminelles ainsi que d'un Master 2 Gestion Contentieux Privés. Expériences : - Cabinet d'Avocats Anglo-Saxon à Paris - Cabinet d'Avocats bien implanté au sein des barreau de Nice et Grasse - Parquet d'un Tribunal Judiciaire - Etude d'Huissier de Justice Ancien Membre de l'Association des Élèves-Avocats (AEA) de l'EFB - Directeur du Pôle Sport... d'une Maîtrise en droit Privé Général et Sciences Criminelles ainsi que d'un Master 2 Gestion Contentieux Privés. Expériences : - Cabinet d'Avocats Anglo-Saxon à Paris - Cabinet d'Avocats bien implanté au sein des barreau de Nice et Grasse - Parquet d'un Tribunal Judiciaire - Etude d'Huissier de Justice Ancien Membre de l'Association des Élèves-Avocats (AEA) de l'EFB - Directeur du Pôle Sport
Avocat au barreau de Marseille, j'interviens en matière de conseil et en contentieux principalement dans la région PACA. J'assiste notamment les clients en droit de l'urbanisme (audit d'autorisation d'urbanisme, recours, transactions, infractions), droit de la fonction publique (avancement, rémunération, disciplinaire), droit immobilier et construction. Pour toutes informations complémentaires ou demandes de devis, n'hésitez pas à la contacter.... au barreau de Marseille, j'interviens en matière de conseil et en contentieux principalement dans la région PACA. J'assiste notamment les clients en droit de l'urbanisme (audit d'autorisation d'urbanisme, recours, transactions, infractions), droit de la fonction publique (avancement, rémunération, disciplinaire), droit immobilier et construction. Pour toutes informations complémentaires ou demandes de devis, n'hésitez pas à la contacter.
L’équipe regroupe des avocats très impliqués, réactifs, pragmatiques et disposant d’une expertise de haut niveau en droit de la famille et des successions, droit des affaires, droit public, droit immobilier et de la copropriété ainsi qu’en droit pénal....e;quipe regroupe des avocats très impliqués, réactifs, pragmatiques et disposant d’une expertise de haut niveau en droit de la famille et des successions, droit des affaires, droit public, droit immobilier et de la copropriété ainsi qu’en droit pénal.
Maître Claire DAGOT est avocate à Marseille et elle intervient en droit public notamment, en droit de la commande publique, en droit de l'urbanisme ainsi qu'en droit de l'environnement et de l'énergie....rc;tre Claire DAGOT est avocate à Marseille et elle intervient en droit public notamment, en droit de la commande publique, en droit de l'urbanisme ainsi qu'en droit de l'environnement et de l'énergie.
Titulaire d'un Master I en droit des affaires et d'un Master II en droit des énergies, je suis également docteur en droit. Avant de devenir avocat, j'ai débuté mon activité professionnelle en 2013, en qualité de juriste doctorant au sein de la direction juridique d'AREVA à Paris. J'ai prêté serment en janvier 2019. Mes domaines de compétence sont le droit et le contentieux des affaires, de l'immobilier, de la construction et industriel.... d'un Master I en droit des affaires et d'un Master II en droit des énergies, je suis également docteur en droit. Avant de devenir avocat, j'ai débuté mon activité professionnelle en 2013, en qualité de juriste doctorant au sein de la direction juridique d'AREVA à Paris. J'ai prêté serment en janvier 2019. Mes domaines de compétence sont le droit et le contentieux des affaires, de l'immobilier, de la construction et industriel.
Avocat au sein du barreau de NICE, je demeure disponible pour intervenir en défense de vos intérêts et conformément aux principes déontologiques de ma profession.... au sein du barreau de NICE, je demeure disponible pour intervenir en défense de vos intérêts et conformément aux principes déontologiques de ma profession.
Maître Jean MILON BOULHOL exerce au barreau d'Aix-en-Provence, et intervient principalement en droit public et plus particulièrement en droit de l'urbanisme, en droit de la fonction publique, en droit des collectivités ou en droit de la commande publique. Droit de l'urbanisme : - Contentieux des autorisations d'urbanisme (permis de construire / déclaration préalable) et du PLU - Assistance lors de l'élaboration du dossier de permis + audit de permis - Contentieux de l'environnement et des sites...rc;tre Jean MILON BOULHOL exerce au barreau d'Aix-en-Provence, et intervient principalement en droit public et plus particulièrement en droit de l'urbanisme, en droit de la fonction publique, en droit des collectivités ou en droit de la commande publique. Droit de l'urbanisme : - Contentieux des autorisations d'urbanisme (permis de construire / déclaration préalable) et du PLU - Assistance lors de l'élaboration du dossier de permis + audit de permis - Contentieux de l'environnement et des sites classés - Loi Littoral & Loi Montagne - Expertises / assistance litiges - Droit pénal de l'urbanisme Droit Administratif - Droit des collectivités locales et contentieux de actes - Dommages de Travaux publics - Procédure d'expropriation ou préemption - Responsabilité des personnes publiques - Droit des marchés publics (marchés publics, DSP, concessions) Droit de la fonction publique - Fonction publique d'Etat, hospitalière et territoriale - Disponibilité, détachement mutation - Contentieux avancement / rémunération / carrière - Procédure disciplinaire (conseil de discipline, sanctions) - Disponibilité, détachement, mutation
Avocat à Draguignan, Maître Mallory DE SOUSA intervient tant en matière de conseil que de contentieux, principalement en Droit public (litiges avec l'administration, droit de l'urbanisme, droit de la fonction publique, suspension de permis de conduire...) et Droit des étrangers et de la nationalité.... à Draguignan, Maître Mallory DE SOUSA intervient tant en matière de conseil que de contentieux, principalement en Droit public (litiges avec l'administration, droit de l'urbanisme, droit de la fonction publique, suspension de permis de conduire...) et Droit des étrangers et de la nationalité.
Je suis avocat au Barreau de Marseille. J'interviens principalement en droit public et notamment en droit de l'urbanisme, de la commande publique et de la fonction publique. A ce titre, mon expertise s'étend : - au conseil, c'est à dire en amont d'un éventuel contentieux afin d'en prévenir la survenance ; - au contentieux, c'est à dire au stade de la procédure que ce soit en demande ou en défense. Après avoir suivi une formation de droit public à la Faculté de droit d'Aix-en-Provence, j'ai... suis avocat au Barreau de Marseille. J'interviens principalement en droit public et notamment en droit de l'urbanisme, de la commande publique et de la fonction publique. A ce titre, mon expertise s'étend : - au conseil, c'est à dire en amont d'un éventuel contentieux afin d'en prévenir la survenance ; - au contentieux, c'est à dire au stade de la procédure que ce soit en demande ou en défense. Après avoir suivi une formation de droit public à la Faculté de droit d'Aix-en-Provence, j'ai ensuite été assistant de justice à la Cour administrative d'appel de Marseille pendant deux ans. Cette expérience, renforcée par un stage au Conseil d'Etat, m'a permis d'appréhender le fonctionnement interne des juridictions administratives afin de répondre de manière adéquate aux attentes des magistrats. Elle représente un atout majeur dans l'exercice de mon activité professionnelle. Pour plus d'informations, je vous invite à consulter le site internet du cabinet : #Site internet#
Après avoir obtenu deux Masters, l'un en pratique des Contentieux publics et l'autre en Droit public des affaires à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, j'ai rejoint le Barreau de PARIS. Désireuse d'une plus grande proximité avec ma clientèle et férue de triathlon c'est tout naturellement que je me suis dirigée vers NICE pour m'y installer durablement. Forte de diverses expériences tant auprès des collectivités territoriales, de cabinets d'avocats que de juridictions administratives, j'ai pu...grave;s avoir obtenu deux Masters, l'un en pratique des Contentieux publics et l'autre en Droit public des affaires à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, j'ai rejoint le Barreau de PARIS. Désireuse d'une plus grande proximité avec ma clientèle et férue de triathlon c'est tout naturellement que je me suis dirigée vers NICE pour m'y installer durablement. Forte de diverses expériences tant auprès des collectivités territoriales, de cabinets d'avocats que de juridictions administratives, j'ai pu développer une appétence particulière pour le droit public afin d'accompagner mes clients tant en conseil qu'en contentieux. Cette passion pour le droit public est venue principalement d'un constat simple, parfaitement illustré par KAFKA dans son Å"uvre Le Château : l'Administration entendue au sens large (Etat) est souvent perçue par les justiciables comme "inaccessible", "intouchable", contre laquelle vous vous sentez découragés ou démunis. Pourtant, il existe des leviers procéduraux méconnus et complexes permettant de contrecarrer ces situations. Mon ambition ? Loin d'être une révolutionnaire, j'aurai à cÅ"ur par ma rigueur, ma capacité d'analyse et ma pugnacité, de vous accompagner dans la défense de vos intérêts et de vos droits, lesquels méritent d'être portés en justice qu'importe l'adversaire.
Avocat au Barreau des Hautes-Alpes, j'interviens principalement en droit pénal, droit commercial, droit des entreprises en difficulté, droit des contrats et droit rural. Conscient que toute procédure judiciaire peut susciter des inquiétudes, je veille à expliquer chaque étape de façon claire et accessible. Je m'attache également à répondre à toutes vos questions afin de vous rassurer et de vous accompagner au mieux tout au long de la procédure.... au Barreau des Hautes-Alpes, j'interviens principalement en droit pénal, droit commercial, droit des entreprises en difficulté, droit des contrats et droit rural. Conscient que toute procédure judiciaire peut susciter des inquiétudes, je veille à expliquer chaque étape de façon claire et accessible. Je m'attache également à répondre à toutes vos questions afin de vous rassurer et de vous accompagner au mieux tout au long de la procédure.
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