Avocate inscrite au Barreau de Paris (75) et de Tours (37), Maître Sophie MONGIS intervient tant en contentieux qu'en conseil en droit de la propriété intellectuelle (droit de la propriété industrielle, droit de la propriété littéraire et artistique), en droit du spectacle vivant, en droit de l'art et de la culture, en droit du patrimoine culturel, en droit des associations et des fondations, ainsi qu'en droit de l'image et de la presse. Ma&...icirc;tre Sophie MONGIS intervient également et plus largement dans toutes les branches du droit privé, notamment droit civil et familial ainsi qu'en droit pénal et dans le cadre des procédures en assistance éducative par devant le Juge des enfants.
Mon cabinet intervient dans toute la France. J'ai crée mon cabinet avec l'envie d'être disponible pour mes clients, et la volonté de rendre le Droit plus accessible. J'ai à coeur de mettre mes compétences au service de mes clients, avec efficacité et bienveillance. Aujourd'hui, mon activité est principalement axée sur : - Le conseil et la défense en matière de Droit pénal et Droit des étrangers car ce sont des mat...ières pour lesquelles j'ai toujours eu un intérêt. - La mise en conformité au RGPD avec une mission de DPO externe (conformité site Internet, remise à niveau des contrats, rédaction de la documentation règlementaire). - L'accompagnement en marketing : analyse des communications marketing, fourniture d'un catalogue modèle des mentions I&L - L'accompagnement pour la récupération de données personnelles et les demandes d'effacement de données ou encore pour déposer plainte auprès de la CNIL. - La négociation et la rédaction de contrats informatiques (SaaS, licence, hébergement de données, toutes prestations de développements informatiques). - Les contrats commerciaux (accords de confidentialité, CGV, contrat de prestation de services, contrat de sous-traitance, contrat de partenariat etc.). - La conformité de site Internet (pack incluant notamment la rédaction de mentions légales, politique de confidentialité, et gestion et politique cookie). - La protection des marques : recherches d'antériorités/dépôts/oppositions. - Ainsi que toute problématique liée à vos actifs immatériels (logiciels, marques, noms de domaine etc.). FTS Avocat sécurise votre réussite !
Bonjour,Avocate en propriété intellectuelle, contrats, concurrence depuis 2015 à Rennes, je me suis installée à Marseille en 2022. J'ai travaillé au sein de plusieurs cabinets d'avocats à Rennes et à Paris.J'accompagne les entreprises et les start-up dans leur développement et notamment concernant la protection de leur propriété intellectuelle (recherches d'antériorités, dépôt de marque, opposition, protection droit d'auteur, brevets, dessins et modèles), les contrats commerciaux (conditions... en propriété intellectuelle, contrats, concurrence depuis 2015 à Rennes, je me suis installée à Marseille en 2022. J'ai travaillé au sein de plusieurs cabinets d'avocats à Rennes et à Paris.J'accompagne les entreprises et les start-up dans leur développement et notamment concernant la protection de leur propriété intellectuelle (recherches d'antériorités, dépôt de marque, opposition, protection droit d'auteur, brevets, dessins et modèles), les contrats commerciaux (conditions générales de vente, de service, d'utilisation de site, contrat de prestation, de vente, de location, etc...), de leur savoir-faire (concurrence déloyale, parasitisme), et le respect du RGPD et de la réglementation concernant les données personnelles et les consommateurs, le tout aussi bien en conseil qu'en contentieux devant toutes les juridictions et instances.J'accompagne également les artistes et managers d'artistes dans la protection de leurs droits, dans leur développement, leurs relations avec les différents acteurs du milieu ainsi que les négociations auprès de ces acteurs (producteur, éditeurs, maisons de disques, labels, organismes de gestion des droits, etc), la rédaction et la vérification de l'ensemble de leurs contrats.Je privilégie, dès que cela est possible une issue amiable des litiges afin de résoudre le plus efficacement les conflits avec vos clients, partenaires ou concurrents.Je suis à votre disposition concernant l'ensemble de ces sujets.En espérant travailler bientôt à vos côtés.Bien à vous,Marine JEUDY
J'assure la défense de vos intérêts dans différentes matières du droit civil telles que le droit des affaires (droit des contrats, droit de la propriété intellectuelle et droit commercial), le droit de la famille (divorce, fixation de la résidence de l'enfant, fixation de la contribution à l'entretien et l'éducation etc.), ainsi que le droit automobile (vices cachés). Je vous accompagne dans la rédaction de vos contrats (CGV, bail commercial, bail d'habitation, licence de marque etc.) ainsi que... la défense de vos intérêts dans différentes matières du droit civil telles que le droit des affaires (droit des contrats, droit de la propriété intellectuelle et droit commercial), le droit de la famille (divorce, fixation de la résidence de l'enfant, fixation de la contribution à l'entretien et l'éducation etc.), ainsi que le droit automobile (vices cachés). Je vous accompagne dans la rédaction de vos contrats (CGV, bail commercial, bail d'habitation, licence de marque etc.) ainsi que dans le dépôt de vos marques auprès de l'INPI, OMPI, EUIPO. Je vous représente devant l'ensemble des juridictions civiles de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence. J'accepte les dossiers à l'aide juridictionnelle.
Une heure de consultation téléphonique pour 120 € TTC en un ou plusieurs appels cumulés suffit en général à vous faire connaître vos droits en matière de propriété intellectuelle tels que le droit d'auteur de livre, de scénario, de film, de musique ou encore de logiciel, le droit des brevets et des marques, et plus généralement la contrefaçon et les contrats de licence afférant à l'usage de cette propriété intellectuelle par des tiers. Ma devise est que "ne pas connaître ses droits... heure de consultation téléphonique pour 120 € TTC en un ou plusieurs appels cumulés suffit en général à vous faire connaître vos droits en matière de propriété intellectuelle tels que le droit d'auteur de livre, de scénario, de film, de musique ou encore de logiciel, le droit des brevets et des marques, et plus généralement la contrefaçon et les contrats de licence afférant à l'usage de cette propriété intellectuelle par des tiers. Ma devise est que "ne pas connaître ses droits c'est n'en avoir aucun."
Maître Maud LOZANO vous conseille et vous assiste dans les procédures relevant du domaine de la propriété intellectuelle et notamment dans les domaines du droit d'auteur, droit des marques, droit des dessins et modèles. Vous pourrez protéger vos oeuvres par des actions en demande ou en défense en matière de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale et parasitaire....rc;tre Maud LOZANO vous conseille et vous assiste dans les procédures relevant du domaine de la propriété intellectuelle et notamment dans les domaines du droit d'auteur, droit des marques, droit des dessins et modèles. Vous pourrez protéger vos oeuvres par des actions en demande ou en défense en matière de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale et parasitaire.
matière historiquement dominante du cabinet. Me Moulin-Calmes ayant acquis une formation de droit privé en droit de l'informatique et des nouvelles technologies.rédaction de contrats, dépot de marques, contentieux noms de domaine, marques, droits d'auteurs, droits de la consommation sur internet....rave;re historiquement dominante du cabinet. Me Moulin-Calmes ayant acquis une formation de droit privé en droit de l'informatique et des nouvelles technologies.rédaction de contrats, dépot de marques, contentieux noms de domaine, marques, droits d'auteurs, droits de la consommation sur internet.
Conseil et contentieux en droit des marques Saisies contrefaçon Cession de droits de droits et contrats d'exploitation en matière de droits d'auteur Dépôt de titres de propriété industrielle Logiciel et nouvelles technologies... et contentieux en droit des marques Saisies contrefaçon Cession de droits de droits et contrats d'exploitation en matière de droits d'auteur Dépôt de titres de propriété industrielle Logiciel et nouvelles technologies
Je me réjouirais de vous assister en matière de propriété intellectuelle (propriété littéraire et artistique et propriété industrielle) pour la rédaction de contrats ainsi que pour les actions en responsabilités, les actes de concurrence déloyale, les saisies contrefaçon, ainsi que tous les litiges concernant Internet.... me réjouirais de vous assister en matière de propriété intellectuelle (propriété littéraire et artistique et propriété industrielle) pour la rédaction de contrats ainsi que pour les actions en responsabilités, les actes de concurrence déloyale, les saisies contrefaçon, ainsi que tous les litiges concernant Internet.
Vous êtes artiste, peintre, créateur, inventeur ...Vos créations doivent être protégées.La législation sansctionne par exemple l'usage abusif d'un nom commercial.PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE COMPREND LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUEPROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE Créations techniques BrevetsCertificats d’Obtention VégétaleTopographies de Semi ConducteursCréations ornementales Dessins & ModèlesSignes distinctifs MarquesDénomination sociale, nom commercial,... êtes artiste, peintre, créateur, inventeur ...Vos créations doivent être protégées.La législation sansctionne par exemple l'usage abusif d'un nom commercial.PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE COMPREND LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUEPROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE Créations techniques BrevetsCertificats d’Obtention VégétaleTopographies de Semi ConducteursCréations ornementales Dessins & ModèlesSignes distinctifs MarquesDénomination sociale, nom commercial, enseigneNoms de domaineAppellations d’OrigineIndications de provenancePROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUEDroit d'auteur Œuvres littéraires, musicales, graphiques, plastiques…LogicielsDroits voisins destinés exclusivement aux artistes-interprètes,aux producteurs de vidéogrammeset de phonogrammeset aux entreprises de communication audiovisuelle
Après plusieurs expériences réussies dans des cabinets intervenant en Droit des affaires et en Droit du travail et une pratique professionnelle de dix années en cabinet d'avocat, dont 7 années en tant que collaborateur, j'ai décidé de m'installer à mon compte sur la ville de NICE.J'interviens notamment dans les domaines suivants: droit du travail et de la protection sociale, droit des contrats civils et commerciaux, droit commercial, droit des sociétés, baux commerciaux, droit...grave;s plusieurs expériences réussies dans des cabinets intervenant en Droit des affaires et en Droit du travail et une pratique professionnelle de dix années en cabinet d'avocat, dont 7 années en tant que collaborateur, j'ai décidé de m'installer à mon compte sur la ville de NICE.J'interviens notamment dans les domaines suivants: droit du travail et de la protection sociale, droit des contrats civils et commerciaux, droit commercial, droit des sociétés, baux commerciaux, droit bancaire, droit immobilier, droit des entreprises en difficulté.
Avocat au Barreau de Nice - Enseignant à l'Université de Nice Sophia AntipolisDisponible et compétent, vous pouvez me contacter au #Numéro de téléphone# ou par mail : #Adresse email# domaines d'activité principaux sont : droit des entreprises, droit immobilier, droit fiscal, droit des étrangers, droit animalier, etc.Nous conviendrons ensemble d'un rendez vous afin d'établir la stratégie à adopter à la défense de vos intérêts.... au Barreau de Nice - Enseignant à l'Université de Nice Sophia AntipolisDisponible et compétent, vous pouvez me contacter au #Numéro de téléphone# ou par mail : #Adresse email# domaines d'activité principaux sont : droit des entreprises, droit immobilier, droit fiscal, droit des étrangers, droit animalier, etc.Nous conviendrons ensemble d'un rendez vous afin d'établir la stratégie à adopter à la défense de vos intérêts.
Le cabinet d'avocat Vincent ROUX est un cabinet généraliste à dominante en droit public. Il traite tous les types de contentieux.Notamment en droit public, droit privé, droit pénal, droit des affaires, droit du travail, droit des sociétés, droit administratif, droit des étrangers...Il développe également des activités de mandataire immobilier, de lobbyiste, d'enseignement et de formation professionnelle.Le cabinet d'avocat vincent Roux est à votre disposition pour vous conseiller et... cabinet d'avocat Vincent ROUX est un cabinet généraliste à dominante en droit public. Il traite tous les types de contentieux.Notamment en droit public, droit privé, droit pénal, droit des affaires, droit du travail, droit des sociétés, droit administratif, droit des étrangers...Il développe également des activités de mandataire immobilier, de lobbyiste, d'enseignement et de formation professionnelle.Le cabinet d'avocat vincent Roux est à votre disposition pour vous conseiller et répondre à toutes vos problématiques juridiques. Nous recevons nos clients à notre cabinet uniquement sur rendez-vous. Maître Vincent Roux peut se déplacer chez ses clients.
Un partenaire pour vous aider, vous conseiller et vous défendre. Mon serment : "Je jure, comme avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité." Vous avez une question sur un licenciement, un rappel de salaire ou toute autre problématique en droit du travail ? Vous pouvez me contacter afin que je puisse y répondre. Vous souhaitez avoir des informations sur votre bail (sa résiliation, des travaux que votre adversaire aurait dÃ" effectuer dans les... partenaire pour vous aider, vous conseiller et vous défendre. Mon serment : "Je jure, comme avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité." Vous avez une question sur un licenciement, un rappel de salaire ou toute autre problématique en droit du travail ? Vous pouvez me contacter afin que je puisse y répondre. Vous souhaitez avoir des informations sur votre bail (sa résiliation, des travaux que votre adversaire aurait dÃ" effectuer dans les locaux...), sur une servitude, un trouble de voisinage ou une reconnaissance de dette ? Je peux vous aider. Vous êtes professionnel et un client ne vous a pas payé sa facture ou vous pensez que quelqu'un vous concurrence de manière déloyale ? Nous pouvons, ensemble, mettre des moyens en oeuvre pour vous rétablir dans vos droits pour tout ce qui concerne vos affaires ou vos contentieux avec l'administration fiscale. Vous voulez divorcer ou mettre en place le paiement d'un droit de visite ou d'une "pension alimentaire" ? Je peux vous accompagner tout au long de la procédure en défendant vos droits.
J'interviens dans le domaine du conseil et du règlement des litiges immobiliers et commerciaux. Je traite également de litiges en matière de droit des contrats, droit de la responsabilité civile et droit des successions. Après avoir exercé au sein du Barreau de PARIS, j'ai rejoint le Barreau de MARSEILLE. Titulaire d'une Maîtrise en Droit des affaires de l'Université AIX-MARSEILLE, j'ai également suivi plusieurs formations complémentaires à l'étranger, notamment au Canada... dans le domaine du conseil et du règlement des litiges immobiliers et commerciaux. Je traite également de litiges en matière de droit des contrats, droit de la responsabilité civile et droit des successions. Après avoir exercé au sein du Barreau de PARIS, j'ai rejoint le Barreau de MARSEILLE. Titulaire d'une Maîtrise en Droit des affaires de l'Université AIX-MARSEILLE, j'ai également suivi plusieurs formations complémentaires à l'étranger, notamment au Canada et au Luxembourg.
Anciennement avocat à la cour de Paris.Possibilité de rendez-vous sur Marseille ou Aix-en-Provence.... avocat à la cour de Paris.Possibilité de rendez-vous sur Marseille ou Aix-en-Provence.
Coline TEBOUL intervient dans les domaines de la propriété intellectuelle, littéraire et artistique.Le Cabinet conseille et défend une clientèle issue de l’industrie du spectacle et du divertissement, du marché de l’art, de l’audiovisuel (cinéma, télévision, internet), des médias.... TEBOUL intervient dans les domaines de la propriété intellectuelle, littéraire et artistique.Le Cabinet conseille et défend une clientèle issue de l’industrie du spectacle et du divertissement, du marché de l’art, de l’audiovisuel (cinéma, télévision, internet), des médias.
Avocat au barreau d'Aix-en-Provence, j'interviens principalement en droit de la distribution, contrats, consommation, baux commerciaux et propriété intellectuelle. Je rédige des consultations dans ces domaines ainsi que et des contrats d'affaires tels que contrats d'agents commerciaux, CGV, sous-traitance, franchises, licence et cession de marques... et également des baux commerciaux. J'assiste et défends particuliers et entreprises devant les tribunaux dans le cadre de... au barreau d'Aix-en-Provence, j'interviens principalement en droit de la distribution, contrats, consommation, baux commerciaux et propriété intellectuelle. Je rédige des consultations dans ces domaines ainsi que et des contrats d'affaires tels que contrats d'agents commerciaux, CGV, sous-traitance, franchises, licence et cession de marques... et également des baux commerciaux. J'assiste et défends particuliers et entreprises devant les tribunaux dans le cadre de contentieux civils et commerciaux.
Avocate dynamique et disponible. J'accompagne les particuliers et les entreprises dans leurs projets et dans leurs contentieux.... dynamique et disponible. J'accompagne les particuliers et les entreprises dans leurs projets et dans leurs contentieux.
Avocat au Barreau de Marseille, elle traite essentiellement des dossiers en contentieux devant des juridictions civiles, pénales et commerciales.... au Barreau de Marseille, elle traite essentiellement des dossiers en contentieux devant des juridictions civiles, pénales et commerciales.
Avocat au barreau d'Aix-en-Provence Master 2 Droit et Fiscalité des entreprises Magistère de droit des affaires, fiscalité et comptabilité 3ème année de licence en droit à l'Université d'Edimbourg... au barreau d'Aix-en-Provence Master 2 Droit et Fiscalité des entreprises Magistère de droit des affaires, fiscalité et comptabilité 3ème année de licence en droit à l'Université d'Edimbourg
Conseil, rédaction, contrats, veille, contentieux de la contrefaçon et de la concurrence déloyale... rédaction, contrats, veille, contentieux de la contrefaçon et de la concurrence déloyale
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