Sujet initié par sandroux, il y a 7 ans - 4510 vues
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Bonjour,
Je voudrais un renseignement mon ex compagne et moi même nous avions un fils de 10 ans,nous sommes passer au tribunal en 2009 et a la garde de notre fils. Et la elle me demande de participer aux voyage scolaire, a son sport, la cantine etc.. En sachant qu'elle ses marier au mois de juin 2017,a un enfant de 5 ans et au début du mois de septembre 2017 la fille de sont mari âgée de 13 ans est venu habiter définitivement chez eux et travail tout les deux. Moi je suis entrepreneur depuis peu et je suis avec ma compagne depuis 6 ans nous avions un fils de 4 ans, qui a des problèmes d'audition,vois une orthophoniste et prévu de voir une psychologue avec le cmp. Ma compagne travail pas. Je doit payer mon loyer en retard de 1800 euro, je donne 150 euros de pension tout les mois. j'ai l'assurance de mon camion a payer,Electricité,le chauffage,taxe habitation plus la majoration qui me fait 879 euro a payer,l’école de notre fils,la garanti santés que je doit 559,23 euros, l'entretien de la chaudière 136,51 euros.plus mes amandes en retard que je doit payer aussi. les courses etc.. comment voulez vous que je paye en plus se qu'elle me demande mon ex,en sachant qu'au tribunal en 2009 elle n'a pas m’entonner qu'il fallait que je paye pour ses activer scolaire etc..
d’après se que je sais une fois que le montant a verser a été fixer par une décision de justice le parent la percevant ne peut rien demander en plus(sauf libéralités entre les parties,ou si ce n'est via une demande en augmentation de la pension alimentaire).
Et que le projet de loi prévoit, à cet égard, l'impossibilité pour un parent d'agir seul a l'issu de l'autre et notamment pour les actes les plus importants pour lesquels l'accord express de l'autre parent sera exigé.
Et que la participation par moitié des frais ne rentre pas dans la pension alimentaire.
Ma question est la suivante est ce que mon ex a le droit de me demander plus en sachant qu'elle n'a pas demander plus au tribunal. est ce qu'elle peux demander plus en revalorisation de pension alimentaire,même si je ne peux lui donner plus car je paye tout dans mon foyer en sachant que ma compagne ne travail pas et ne peux apercevoir le RSA et autre.
Merci de bien vouloir me donner plus d'information sur tout ca.
Cher MOnsieur, La pension alimentaire dépend des besoins de l'enfant et pas des ressources des parents. Elle peut donc être modifiée régulièrement. Au moins tous les 6 mois...
D'accord,mais la elle n'a aucun droit de me demander quoi que se soit a par la pension que je lui verse vu qu'au jugement elle n'a rien demander se plus.
Et je voudrais savoir même si je suis endetter le jugement prendra compte de ma situation ou pas. Vu que je ne suis n'y marier et que ma compagne ne travail pas et sachant que mon fils a des problème d'audition etc...
D'accord,mais la elle n'a aucun droit de me demander quoi que se soit a par la pension que je lui verse vu qu'au jugement elle n'a rien demander se plus.
Même s'il y a un changement de situation des deux côté il ne prendront pas en compte au niveau de la pension alimentaire. A votre avis si mon ex me remet au tribunal y'aurai t'il des chance que je lui donne plus de pension en sachant que je suis surendettés. Est que le jugement sera de mon coter ou pas. Merci de votre compréhension. Je me pause tellement de question sans réponse.
Ma femme a entamé une procédure de divorce le 8 décembre 2016 et elle avait 30 mois pour divorcer ! elle en a rien fait !! les 30 mois sont passés et tous...
Résolue par Maître NIQUIL
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