Bonjour,
Que se passe t'il en cas de
divorce dans le cas où la résidence principale n'appartient qu'a l'un des deux époux (acquise avant le mariage et remboursée à la banque par le seul époux propriétaire. Les époux ayant des comptes séparés). Et que celui sont mariés sous la séparation de biens avec contrat.
Pendant la durée du mariage l'autre époux a aussi remboursé son propre appartement mais qui n'a jamais été une résidence principale du couple.
Dans ce cas, l'époux propriétaire de la résidence principale peut-il récupérer son bien pour vivre dedans ? Le couple a un enfant en bas age. On imagine une garde partagée.La résidence principale est plus grande que l'appartement de l'autre époux. L’époux propriétaire de la résidence principale est le mari.
Merci de vos réponses