Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat
Question résolue par Maître Aikaterini TANGALAKIS
Contacter
Aikaterini

Le père de mon enfant a dissimulé son suivi pédopsychiatrique pour obtenir la garde : que puis-je faire ?
Sujet initié par charlotte, il y a 10 ans - 7643 vues

Bonjour,
Nous nous apercevons que le père de mon enfant a obtenu un jugement lui confiant autorité parentale exclusive sur celui-ci "pour son bien" argumentant d'un bien être qui s'avère contre carre par l'apparition d'un certificat de suivi par un psychiatre débuté un an avant ce jugement et alors soigneusement dissimulé.
Est-ce constitutif d'une escroquerie au jugement et quels sont les recours possibles ?
Cliquez ici pour répondre
Répondez à la question
Le contenu de votre réponse
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Trouvez votre avocat en divorce
Divorcez à l'amiable en 1 mois dès 159€1er RDV gratuit
Une question en divorce ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Chelli
Bonjour,
Si le délai d'appel du Jugement court toujours (1 mois à compter de sa signification), vous pouvez faire appel et verser aux débats cette nouvelle pièce.
Cependant, si le délai d'appel a expiré, vous pouvez saisir une nouvelle fois le JAF en présentant cette pièce mais attention sauf si le certificat précise que le père a causé des souffrances à l'enfant, j'émet un doute sur le fait que cette pièce suffise à infirmer le Jugement.
Votre situation mérite un entretien avec un avocat qui pourra vous aider à trouver des solutions pour infirmer le Jugement, comme saisir une nouvelle fois le Juge en demandant une enquête sociale ou/et une expertise médico-psychologique.
Je me tiens à votre disposition.
Bon courage
charlotte
Merci. C'est fait. Absence de communication des bulletins scolaires. 6 visites médicales pour lui en 4 ans dont 2 pour vaccins et 4 pour rentrées scolaires. Pas d'affiliation sécurité sociale pour l'enfant pendant 2 ans et demi. Enfant non soigné pour une castro et une otite dont la courbe de croissance s'est arrêtée pendant 6 mois après avoir chute de moitié pendant un an.

Verdict : déboutée avec 1000 euros d'article 700.

Ah. Concernant la piece dont je vous parlais elle fait suite a une expertise psycholocique de l'enfant alors chez moi qui etait excellente l'expert declarant "qu'on ne pouvait que se feliciter du peu de consequences morales chezlui de tous les avatars juridiques entre les parents"

A se demander si des primes leur sont versees a chaque vie detruite aux jaf...
il y a 10 ans
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
D'accord avec me Chelli pour le recours a un avocat et l' appel.
Sur le dossier il est impossible de se prononcer sans le voir. Mais je note la remarque de l' expert qui considère que les rapports parentaux sont anormalement dégradés.
Souvent, c'est ce point qu'il faut traiter en,priorité...
charlotte
OK. Le jugement donnant l'AP exclusive au père a eu lieu il y a 2 ans donc le délai d'appel était passé.
Sans aucune nouvelle de mon enfant une avocate a donc fait valoir mon reliquat de droit a l'info concernant l'enfant et a appris a cette occasion le suivi par un psychiatre qui justement caché avait pris cette AP exclusive.

Ça doit être très très bien de mentir au jaf pour obtenir cela puisque ça va rapporter mille euros cash au menteur.

mais il est vrai que les plaintes déposées contre le père pour faux témoignages et attouchements ont été css par le merveilleux procureur Müller.
il y a 10 ans
SOULET
Je suis d'accord avec mes confrères.
Le jugement JAF vous avait-été signifié ? car c'est à compter de cette signification que le délai d'appel commence à courir et non au jour où la décision est rendue.
Si vous n'avez plus la possibilité d'interjeter appel, vous pouvez saisir à nouveau le JAF d'une demande de modification des mesures fixées pour l'enfant. Il est possible de demander au JAF de désigner un expert psy (ou un enquêteur social, mais dans votre cas, et au vu des quelques éléments que vous nous avez communiqués, je pense que la désignation d'un expert psy est plus judicieuse.).
Cordialement
il y a 10 ans
charlotte
Oui c'est ce que nous avons fait mais le redultat a été d'être débouté de la demande d'expertise et d'audition de l'enfant avec un article 700 de mille euros pour le pere.
il y a 10 ans
charlotte
A ce point là est-ce a votre avis opportun d'aller en appel ou vaut-il mieux attendre que la situation finisse de pourrir d'elle-même ?
il y a 10 ans
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
SOULET
Il est difficile de vous répondre, dans la mesure où nous n'avons pas connaissance des pièces de votre dossier, ainsi que celle de la partie adverse et de la motivation de la décision. Ce n'est qu'avec ces 3 éléments, qu'un avocat peut conseiller de l'opportunité ou non de faire appel.
charlotte
Merci, mais cela ne répond pas à ma question initiale en rapport avec un 313-1
il y a 10 ans
J'interviens peut être tardivement.... Je suggère la saisine du juge des enfants si il y a des maltraitances commises par le père sur l'enfant et si l'enfant est en danger.

Sur la production des faux documents versées par le père afin d'obtenir une décision indue , vous avez la voie pénale
#Meilleure réponse
il y a 10 ans
charlotte
Merci, vous avez répondu à ma question.
il y a 10 ans
charlotte
Plainte déposée et CSS.
Donc mentir éhontement à la justice ne pose pas de pb.
Je resume ce qui m'est arrivé depuis 8 ans : faux témoignages, interventions d'une veuve de théâtre sulfureuse, dénonciations à la CAF, harcèlement par huissier sur lieu de travail jusque sur lieu neutre, père s'étant fait passer pour un éducateur chef à l'école puis pour un chef d'entreprise, enfant ramené de ses dvh traumatisé, tripoté, changements d'adresse inopinés me concernant dans les administrations, inscription de l'enfant dans une école ultracatho sans certif de radiation et encore moins mon autorisation, dénigrements réitérés de ma personne, surveillances rapprochées... J'en oublie sans doute.
Bilan : 9 ans de vie gâchés. L'enfant n'en parlons pas : depuis le "confiage" exclusif au père n'a plus grandi que de 2 cms la première année et puis plus du tout ensuite. Non affilié à la secu pendant au moins 2 ans. Relève maintenant du service de pédopsychiatrie de l'hôpital du coin. Présente des pbs de comportement à l'école.

Apparemment la seule alternative juridique est d'attendre qu'il soit répute être en âge d'être entendu et défendu devant un jaf.

Je suis écœurée. Je n'aurais jamais pensé vivre un truc pareil.
il y a 9 ans
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Hugo-Clément
moi cela fait 3 ans que j'attends que mon jugements me soit signifié .... voir notifié , pour faire appel . la maman elle la reçu ...!!! et la police de secteur me prends pour un menteur . que puis je faire ? merci en Mp svp
SOULET
Vous n'avez pas besoin d'attendre que le jugement vous soit signifié, pour interjeter appel de cette décision !
il y a 10 ans
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
213 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
121 problèmes résolus*
3
Maître Rosalie DIARRA
Maître Rosalie DIARRA
44 problèmes résolus*
4
Maître GEOFFROY BALONGA
Maître GEOFFROY BALONGA
24 problèmes résolus*
5
Maître Ariel DAHAN
Maître Ariel DAHAN
15 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en divorce ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

En cas de divorce qui garde le logement conjugal ?? sachant que l'appartement est au nom d'une seul personne. est ce que, c'est la...
Résolue par Maître BENOIT
Je suis marié depuis 2011 sous le régime de la séparation de biens. j'étais déjà retraité ayant mon domicile en ardèche. madame, plus jeune...
Résolue par Maître DIARRA
Mon ex femme utilise encore mon nom après notre divorce alors que le jugement stipule la reprise de son nom. on m a conseillé de demander une...
Résolue par Maître REYNOUARD
Est ce que l'appel sur un jugement de divorce a un effet suspensif ? est ce qu'on peut faire appel d'une partie du jugement et pas...
Résolue par Maître MATIP
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer