Plainte pour non respect de l autorité parental

Sujet (Cloturé) initié par tontonmik, il y a 9 ans - 85224 vues

Merci de corriger mon speudo : DominiqueM (M.) merci

Je peux accéder aussi à vos précédents commentaires.

Scolarité : c'est très compliqué

Octobre et Novembre 2016 : Monf fils venait de rentrer en 6° - Collège Y (...Académie de Versailles)
Accueil CPE : je me suis fait "viré verbalement" par une jeune femme de la vie scolaire ( de 20 à 23 ans grand maximum - j’en ai plus de 55 avec 3 enfants dont l’aîné est plus âgé que celle-ci : après des messages d'avertissement pour "absences", n'ayant pas de réponse de sa maman, mon fils ne répondant pas non plus à mes appels - il avait 'interdiction de me répondre (je l'ai su à Noëll suivant ), je voulais savoir s'il était bien présent ou non au Collège… Malgré mes explications, je devais remplir ma demande dans SON carnet de liaison de l’enfant (à + 600 KM ! - l'Horreur ) - dialogue de sourd ? NON, réponse indirecte de la CPE à mon égard compte tenu des nombreux échanges que nous avons eu au cours de l'année.

Ce que je n'avais pas prévu : l'ensemble des éléments "laissés par la Maman de mon Fils" me concernant - les mêmes qu'elle avait utilisé dans ses dépôts de plaintes à mon encontre consécutifs à sa demande de divorce (violence conjugales, violences sur enfants, etc ...) éléments Jugés en Correctionnel 12/2014 : Le Juge dit "Relaxe TOTALE Monsieur" par deux fois - TGI.Co Bordeaux . Mme trouve quand même le moyen de faire appel sur la partie civile de l’affaire mais se désiste la veille de l'audience (Cours Appel Bdx 10/2016, et jugement rendu le 02/12/2016... Confirme en tous points la décision précédente ".. et ce d'autant plus que l'enfant témoin contredit totalement sa ... " Cependant, décision non prise en compte par le Juge d'Appel - Chambre de la Famille Bdx car, le jugement rendu en pénal ne pouvait plus être produit pour l'audience des plaidoiries le 06/12/2016 .... car la « procédure » était close. cqfd.

En conséquence, Mme peut raconter ce qu'elle souhaite, le Jugement en Appel du Divorce, ne fait pas état de ces contradictions.
Même sur ce point qu’est la scolarité, c’est là aussi une réelle galère. Comment convaincre des gens que vous ne voyez au plus dans cette situation qu’une fois l’an ?
Et si vous osez déranger, il est immédiatement fait appel « A l’Inspection d’Académie » … Joker.
Reste la JUSTICE – Oui…

Désormais, le Collège "Y" en question ont reçu bon nombres de documents y compris les jugements en pénal , Correctionnel + Cours d'Appel, jugements de divoirces ; TGI et Cours d'Appel

Je prévoie qu'en l'absence de réponse à toutes mes nouvelles demandes, dûment justifiées, je me devrai de saisir les autorités de l’Aacadémie en question (R. AR) ainsi que copies aux Parquets Versailles ET Bordeaux mais aussi les Services Sociaux pour que la souffrance (morale, psychique, ) de cet enfant soit aussi prise en charge

Reste la JUSTICE – Oui…Il faut y CROIRE !

Merci pour les réponses

Pour compléter votre questionnement : OUI, cela va bien au-delà de ces quelques détails et se recoupent par un nombre conséquent de non présentation d'enfant, etc... Des Plaintes.bien sûr, mais suivi de décisions des 2 parquets Versailles comme Bordeaux pour les plaintes de leurs ressorts respectifs, par des classements sans suite.

A qui faut-il s'adresser pour faire comprendre que c'est l'enfant qui, au-delà de mes galères, en fait les frais en premier ?
Et comment faire pour rendre efficace les plaintes déposées... surtout si l'on est dans une situation financière 'tendue' - Avocat bien sûr, mais Avocat .. ça coûte beaucoup aussi.

Jusqu''où faut-il aller pour que dans cette affaire, personne ne "pète" les plombs ou sombre dans la déprime ?

Reste la JUSTICE – Oui…Il faut y CROIRE !
Mais je lui demande de me donner aussi les moyens pour avancer.

En attente de suite svp. merci
et merci de répondre ...plus vite si possible - j'en ai besoin, moralement comme juridiquement.
D.

je cite : " En revanche, vous pouvez vous plaindre de celle-ci auprès du Juge aux Affaires Familiales si l'autre parent enfreint les règles de l'autorité parentale. "

Comment fait-on pour que, cette fois-ci, cela soit suivi d'effet ?

merci
D.

Séparer depuis trois ans,Mon ex compagne ne respecte pas mon autorité parentale conjointe elle a même visité une classe ulis pour notre enfant sans m’en parler ma fille a de plus en plus de difficulté scolaire quoi s’accroissent De plus en plus elle mais tt en place prouesse les suivi scolaire mais aucun suivi à la maison, car madame et trop occupé à regarder ses manga,se lève que vers midi alors que les enfants sont livrés à eux même depuis deja deux ou trois heures.les seule activités de mes enfants sont la play et la télé se qui n’arrange En rien les problèmes de mon enfant sur le rapport ess de l’education nationale il est marqué manque de structure dans la cadre familial. Puis je demander un changer de garde afin de reprendre en main la scolarité de ma fille? Depuis qu’elle en a la garde madame crois avoir les pleins pouvoir .

Bonsoir sépare depuis plus de 5 ans, la mère de mes enfants ne respecte pas mon autorité parentale. En effet aucune information sur la scolarité la santé ou les activités sportives ... j'ai pris contact avec les écoles les médecins a chaque fois que les enfants me disent ou ils ont consultés.. Ça devient pesant de devoir toujours demander des compte rendus alors que ça devrait être a la mère de m.en informer... aucune communication! Les enfants ne m.appellent jamais pendant la garde chez la mère c est très frustrant de devoir toujours prendre les devants ... je ne sais plus comment faire; un jugement a déjà été rendu .. dois je faire appel au juge pour non respect de mes droits ?

Messieurs Iara et Tiff

Avez-vous la possibilité de vous rapprocher d'une association de défense des "Pères" car, dans vos situations respectives, très comparable à celle que je vis toujours, il me semble nécessaire de "monter chacun vos dossiers" afin qu'ils soient présentables devant un Juge des Affaires familiales.

Nous sommes très nombreux visiblement à souffrir des "pleins pouvoirs" que s'octroient apparemment les mamans de nos enfants à partir du moment où "elles ont la garde" de l'enfant; il a une terrible confusion entre avoir la garde ''classique'' et avoir la garde ''exclusive''.
C'est une situation grave qui génère inquiétudes et angoisses, surtout quand l'enfant / les enfants vont mal et se retrouvent en difficultés dont les aspects de la scolarité ne me semblent n'e^tre que la partie émergée de l'iceberg

Pour ma part, je n'ai pas pu faire de nouveau appel au Juge des Affaires Familiales pour prendre en compte la situation réelle de mes enfants, puis du dernier désormais, compte tenu des autres éléments "parallèles" qu'il me faut traiter d'abord. Je ne peux procéder que par étapes.

Plutôt que de mettre en avant notre situation personnelle, conflictuelle trop souvent, résultant du fait d'être écarté de toute décision même si c'est très frustrant, il me semble plus opportun et nécessaire de replacer où et quels sont les intérêts premiers de l'enfant, y compris ceux relatifs à sa souffrance. C'est désormais avec cette ligne de conduite que je place pour prendre en compte les attentes de mon fils.
J'ose espérer que cette démarche, tous éléments factuels à l'appui, permettront de nouveau à un Juge d’apprécier au mieux la situation vécue par l'Enfant.
En attendant, cela permet nous permets, à mon enfant comme à moi-même, de construire une relation saine, responsable comme affective, avec de vrais liens que je désire "durables", c'est à dire à même de résister au temps qui passe et qui parfois détruit.
C'est dur; très dur et réellement difficile.
Mais je sais qu'il ne faut pas lâcher les enfants; rester "présent" dans leur vie leur est indispensable pour leur peremttre de se construire.

Bon courage, force et patience ... force dans la patience surtout.
D

Merci de cette réponse avez vs le nom de cette association svp ? Car je suis en train de monter un dossier et j’airai Besoin d’aide pour l’appuyer merci à vs cordialement Mr lara

Bonjour à tous

J'ai un dernier jugement par les juges enfants suite à une saisine du JAF et une Mesure Judiciaire d'Investigation Educative qui dit:
- Madame ne présente pas beaucoup de remise en question.
- Charge aux parents de trouver une solution de médiation.

Je trouve un peu fort que l'on puisse dire que madame ne se remet pas en question tout en disant que c'est à nous de régler le problème alors que les enquêtes ainsi qu'une médiation n'ont rien arrangées....
D'autant que c'est la maman qui bloque tout et qui continue à avoir la garde...

Cordialement.

&Fred42 "Si vous avez lu jusque là, vous savez que je ne vois plus mes enfants, que je n’est jamais de nouvelles d’eux, que je ne suis pas informer sur ce qui les concerne, et d’ajouter Que l’ont peut finir à l’hôpital pour avoir utilisé 1 droit de visite en six ans, et être condamné parse que l’on s’est défendu"

Et oui, la JUSTICE n'est souveraine et indépendante, que si elle peut denier les évidences Tout le système doit tenir et y réussi depuis 1500 ans. La police et les experts aussi

S'opposer à ces décisions par des appels, preuves ... c'est croire que ce système puisse remettre en cause les base de sa souveraineté et de son indépendance sans qu'il réagisse fermement. pour défendre ces principes. A Science Po, les trois premiers principes à toutes décisions d'état sont liés à la perpétuation de l'état. L'intérêt particulier, l'éthique, la morale ne viennent qu'en 4em position. Mêmes les politiques par les lois ou les média n'y peuvent rien.Contre un pouvoir, il en faut 2 comme le montre les affaires "sauvage", "outreau", "vologne" , ..

En sus, les juges, policiers et experts n'ont pas le doit à l'erreur sous peine de voir leur estime, psychisme, carrière ou revenus remis en cause. Ils se doivent d'être très prudents et dont de perpétuer coute de coute les situations acquises mêmes bancales plutôt que de se retrouver responsable direct de kidnapping, violence ou de meurtres .

Donc a mon avis, il faut faire au mieux constater les choses mais savoir passer la route sauf si l'on est un ""aciviste"" ou un kamikcas.

Comme disent les chinois, "le tigre a plus a craindre du chasseur que le simple vermisseau"

Bonjour

En ce qui me concerne, le juge des enfants m'a indiqué à l'audience que j'avais l'autorité parentale et que j'étais en droit de demander aux écoles et aux professionnels de santé les renseignements concernant mes enfants quand j'ai dit que la maman ne me communiquait pas les informations.

Aujourd'hui en absence de réponse de la maman concernant l'appareil orthodontique de ma fille j'ai envoyé un mail à l'orthodontiste disant que je n'arrivais pas à joindre la maman pour éviter de la mettre en cause.
Résultat, au lieu de me répondre la maman en a été informé.
La maman m'a donc envoyé par SMS disant que je saturais et harcelais l'orthodontiste.
A noter également, que l'orthodontiste n'a jamais eu mon consentement pour l'appareillage et la maman ne m'en a pas informé au préalable.

Il m'est arrivé la même chose avec l'école. Bref je suis dépossédé mon autorité parental par la mère et tout ce petit monde autour de mes enfants se rendent complice.

Cordialement.

Le pire est que tout ce petit monde vous dit qu'il ne prend pas partie mais dès que la maman ordonne, le petit monde obéit

Sont ils majeurs ?

Mes enfants ont 14, 10 et 8 ans.

Le grand de 14 ans je ne le vois plus depuis 3 ans.

Les 2 petits viennent et son content de venir heureusement.
C'est pour eux que je ne perds pas pied.

D'un point de justice, je laisse tomber tant que les 2 petits ne décident pas de s'opposer à leur mère.
Aujourd'hui, ils font bonne figure car tant seul le sujet de leur est interdit chez leur mère.
Pour le reste ça à l'air d'aller, du moins de ce que j'en entend même si ce n'est pas parfait. Mais chez qui tout est parfait?

Pour en revenir avec le sujet principal, mon ex devait faire une demande MDPH afin que le petit puisse bénéficier d'une AVS.
A ce jour aucune nouvelle, la seule chose que je sais: le redoublement du CE1.

Tout ceci, je le garde pour moi, j'ai déjà été assez déçu par les décisions de la justice donc à quoi bon relancer des procédures couteuse pour aucun résultat à part que mon ex ne peut que se sentir dans un sentiment de toute puissance et d'impunité.

N'hésite surtout pas à faire appel et bien insister auprès de la gendarmerie.
On m'a même dit d'appeler la gendarmerie si lorsque vous aller chercher les enfants, qu'ils ne viennent pas, APPELER la police
Ne pas hésiter à porter plainte

N'hésite pas à aller porter plainte à la gendarmerie tant que tes enfants n'ont pas encore 14 ans. Après 14 ans , la loi dit que les enfants ont le droit de choisir s' ils souhaitent rester chez le père ou la mère. S' il faut porter plainte une dizaine de fois, n'hésite pas. Sinon, lorsque tu vas les chercher et que tu ne les récupère pas, appelle la gendarmerie, qu'elle se déplace pour constater les faits.

Rappeler à l orthodontiste le code de déontologie de tout medecin qui se doit de respecter l Autorité Parentale. Et sans réponse à ce courrier en AR. Déposer auprès du conseil de l ordre des médecins. Courage. Nous connaissons cela également

merci mais elle vas junco bout mentirai a tout le monde même mes relation sont toucher par agreviciter et mensonge verbal
ses incollable elle veus que je les lesse il y a quelle qui compt

les amie on peur d elle

Ben plus de 2ans non représentation d'enfant , plainte abusif, partie faire circoncis mon fois en usurpant mon identité alors que lui et ma fille avais suivie pedophsycatre a faire depuis 2016 ,porter des chaussures trop petit 1ans retraite du pied ma fille fini a l hopitale etc , mon fois parle presque plus a 5ans et ma.fille 4 ses pire, mes deux avocat une a.dit devant le juge que j ai dit que je taper mon ex sans preuve qui a était mis sur jugement et toujours même commentaire tes un homme tu aura pas les enfant elle la justice et gendarme enterre mes.plaint récupérer.dossier parquer on désiste mes plainte , ou passe pas document juge au enfant et jaf au courant mes tous en rigole et la.dernièrement rendu fau jugement saisi procureur si casse pas jugement cour européenne ses tous la France ne veux pas reconnaitre que y'a des mère de deficiante et les force de.l'ordre qui inciter les père a.la violence car il Dave l'ordonnance de jugement et pas respecter y'a pas les bonne adresse mes te.dit va toque au risque que votre ex FAI ou cherche les problème et que.tu temport pour te mètre.de la prison, voilà la réaliser et je parle pas des conseil général qui ce substitue au corp médical et fait volontiers des document en justice disant que les enfant von bien ,mes moi j ai foto.de ma fille 1ans 2moi avec cocar,voilà réaliser ,et des avocat qui vous défende pas et vous ment juste pour que tu paye même avec aide judiciaire ,et détruise des document en plus moi je film enregistre tous , ses pas interdit par la.lois du moment on montre.que au procureur.

Bonjour,

Attention cet alinéa en projet depuis au moins début 2016.
Je ne sais pas si on peut porter plainte dans cette condition et comment elle sera reçue.

Si quelqu'un a eu un bon retour je suis preneur.

Bon courage à tous.

Ils s'en fichent tous, tout en affirmant qu'ils défendent l’intérêt supérieur de l'enfant, ils ne veulent pas perdre leur temps ou encore pire, créer une polémique! Le mieux pour eux est de respecter la règle: ON N’ENLÈVE PAS UN ENFANT A UNE MÈRE pardis! Un père ne peut pas apporter la stabilité affective, enfin! Un père ne sait pas ce qu'est aimer son enfant adoré, quand même! L'instinct paternel n'existe pas, allons!
On fait partie d'un système dans lequel on te colle une étiquette et on te met dans les rouages socio-judiciaires, il est très difficile de trouver la fin de la chaîne et dans presque 100 pour 100 des cas les mamans l'emportent.
Il n'y a pas assez d'enfants qui souffrent.
Et ce qui est plus absurde c'est que les lois sont bien faites mais que les JAF les font appliquer selon leur humeur, la tête du papa, le caractère de la maman et la polémique du moment

On parle de droit et de devoirs mais c'est dans un seul sens....
Le parent gardien (99% la mère ) peut faire barrage alors qu'il le devoir et l'obligation d'informer l'autre parent dans le respect de l'autorité parentale conjointe mais tout le monde de la justice à l'air de s'en moquer. Surtout quand un Juge des enfant me dit clairement que je peux très bien me renseigner.

En revanche, il ne faudrait surtout pas qu'en représailles le parent non gardien de paye pas les pensions là c'est du pénal et il existe tout un processus bien maîtrisé pour faire payer rapidement ou ponctionner à la source.

Les cas n'ont pas trop de rapport mais relèvent bien d'une OBLIGATION d'un parent envers l'autre. Alors pourquoi une si grande différence de traitement par l'appareil judiciaire?

Comment faire ?
Je ne vois plus mes 2 enfants majeurs, 25 et 21 ans, manipulés par le père depuis 11 ans. J'avais un avocat et était suivie par l'association ADALEA qui ne m'a vraiment pas aidé
Beaucoup de souffrance...

Malheureusement c'est déjà très compliqué avec des enfants mineurs mais avec des majeurs....
J'ai le sentiment qu'ils n'ont pas réussi à faire la part des choses avec l'âge.
C'est exactement ce que je crains avec les miens.

Peut-être essayer de prendre contact directement avec eux d'une manière ou d'une autre et attendre... sans trop en espérer pour se préserver.

Bon courage.

Tout à fait d'accord

Arrêter avec les pères je suis une maman et la garde à été confiée au père et j'en connais d'autres dans mon cas, le père fais pleins d'erreurs mais il a toujours raisons.

Bonjour

Le problème ne vient pas des pères mais de la justice. Après le premier jugement donnant la garde à un parent, il est très difficile de le faire changer.
Concernant les pères ils sont bien entendu les plus touchés car en grande majorité les enfants sont confiés à la maman.
Maintenant, je pense que peu importe qui à la garde papa ou maman, le parent non gardien à grand mal à faire reconnaître ses droits et il est bon qu'à payer les pensions.

Bon courage à tous les parents non gardien pour vous faire entendre.

je trouve sa affreuse les mère on droit a tout même de pas donne les enfant suite a un droit de garde pendant 3 mois sa continu un père a droit a rien

Si à payer les pensions.

Si je pouvais retenir les pensions tant que mon ex ne répond pas à mes questions sur le devenir des enfants en matière d'éducation, il y aurait moins de problèmes.
Là par exemple, mon grand va au lycée et ma fille au collège l'année prochaine.
J'ai demandé plusieurs fois où ils iront et leurs orientation et je n'ai toujours pas de réponse.

Bref elle abuse de son autorité parental et ne me tient pas informé des choix qui sont faits.
Elle aurait tort de s'en privé car j'en ai parlé par devant LA juge et au lieu de dire à Madame que cella fait parti de ses obligations, LA juge m'a dit que je pouvais me renseigner vers les écoles car j'ai l'autorité parentale...
C'est le monde à l'envers.

Bonjour,

en réponse à : J'' 'ai demandé plusieurs fois où ils iront et leurs orientation et je n'ai toujours pas de réponse. ''

Sur conseils et à la suite d'un nième changement d'école sans information préalable, et donc sans mon accord, au bout de 6 ans de ce genre de situation, je e suis résolu à faire usage auprès de l’Éducation Nationale, Principal du Collège de mon fils, de mon OPPOSITION EXPLICITE à ''la PRÉSOMPTION D'ENTENTE...''
Cette présomption d'entente entre parents perdure au-delà du jugement de divorce car la loi prévoit qu'à priori et dans l'intérêt de l'enfant, ils sont en capacité de s'entendre (garde alternée comme garde dite classique du moment où l'autorité des 2 parents reste...)

Voir (mes commentaires et type de courrier en Recommandé avec AR : j'ai attendu la fin des vacances de la Toussaint 2019 pour être certain que ce Courrier ne puisse faire l'objet d'un retour (/délai de 15 jours après 1ière présentation)

Afin de ne pas être suspecté d'agir sous quelques formes de harcèlement, j'ai attendu avant de transmettre à l'Inspection Académique concernée... J'attends encore un peu pour vérifier que ma missive est strictement respectée - à défaut, il y aura suite.

Vous ne serez pas surpris / surprise qu'il est exceptionnel que je puisse échanger avec mon garçon de 14 ans ... d'après les dires de la Maman, c'est l'enfant ''qui ne veut plus me parler'' ... etc.
Sauf que ses deux aînés ont subis eux aussi les mêmes méthodes...
Dans de telles situations, il faut agir en permanence pour que les liens soient maintenus entre le parent qui bénéficie du droit de visite et l'enfant / les enfants concernés.

Je vous souhaite bon courage
Bien cordialement
D..

Bonjour, mon compagnon est exactement dans la même situation. Il a voulut porter plainte mais la gendarmerie lui a répondu qu'il n'y pas de motif à plainte. Il y a préjudice morale et harcèlement psychologique. Il va faire appel devant le jaf. de plus elle oses réclamer une pension alimentaire alors qu'il est invalidité et ne touche presque rien. La ils ont pris sa plainte à elle.

Bjr Maria

Bien-venus dans le Club des divorces "difficiles"

Je sais que mon propos peut risque de choquer bon nombre de Juristes, Avocats, Barreaux, Procureurs comme Magistrats.
Il y a le "droit" et ce "qu'on en fait". Je ne l'avais jamais compris tant que je ne l'avais pas vécus à mes dépends.

Mon Avocat actuel, lors de notre premier rdv, à eu le droit à ma colère, je me suis fâché - oh grands dieux, j'ai osé - et lui ai expliqué que le "droit" doit être impérativement associé "aux devoirs, aux obligations" et que les "mensonges, allégations, propos calomnieux et, à plus forte raisons, attestations mensongères et calomnieuses versées au dossier, relèvent du "parjure produit en Justice" !

Les avocats, représentant leurs Clients, cherchent à gagner "leur affaire" .. c'est leur Business ..
Que font les Juges ?
Que font les Procureurs ?
C'est sur ce point que j'ai un réel problème avec les représentants de la Justice
Je crains qu'ils regardent ces situations de loin, ou que cela fait partie de la règle du jeu, ou que... que sais-je, je ne suis pas dans leurs têtes..lls laissent filer et c'est vrai, tellement ils ont de travail
Cependant, "laisser filer" répond t-il a une réalité de Justice ?

Je crains sincèrement que cela soit non productif à court terme comme à moyen et à long terme.
Certaines procédures sont tellement surchargées qu'elles en deviennent compliquées, voire indécentes, horriblement tordues et longues..
La faute à qui ?

J'attends le Jour où toute personne qui mentira en Justice - quelque soit la nature du mensonge, de l'allégation, de l'approximation - soit de facto condamnée immédiatement : aussi bien le Client ou la Cliente comme son Avocat ou Avocate qui aura colporté, répété des propos non fondés, non prouvés. ET que cette mesure devienne une règle, avec toute l'intransigeance de la Loi, appliquée dans tous les tribunaux, Correctionnels, Affaires Familiales, Trbunaux des Enfants mais aussi affaires civiles, financières, .. partout.

1° Avantages :
- ne verser aux dossiers que des éléments avérés, prouvés : moins d'aller / retour, simplification des procédures, traitement des affaires par les Tribunaux plus rapide...
- gain de temps
- diminution de la fatigue
- plus de disponibilité pour traiter les dossiers difficiles
- efficacité accrue
- réfutant le terme de "meilleure rentabilité" dans ce domaine, il faut quand même envisager l'aspect de réduction des coûts (qui ne doit pas être des moindres dans cette configuration .. tout au bénéfice de l’État ! .. et donc aussi du Citoyen (qui paye des impôts)
- du courage, de la volonté pour rendre la Justice : une décision Juste, Équilibrée, Équitable, Humaine
- ET surtout, un retour au RESPECT de l'INSTITUTION

2°) Inconvénients
- ah oui, ... il y en a qui risquent de pleurer - mais comme ce sont des personnes intelligentes, je ne doute pas qu'elles pourront se réorienter pour conserver leur niveau de vie

EN attendant :
- les avocats font leur job, et argumentent donc sur la base du "droit", c'est à dire de la possibilité de demander tel ou tel "bénéfice", même si, au regard des situations, au cas par cas, cela peut paraître lamentable, révoltant, voir pis... [ Note * - exemple ]
- les Juges, "travaillent" sous la pression de la charge qui s'accumule bien souvent avec peu de moyens,
- les "appelants / appelés" font aussi les frais du manque de disponibilité de leurs Juges qui, en plus, se retrouvent en situation de changements, mutations, etc .. donc encore une "nouvelle tête" qui "prend' ce dossier

[ Note * - exemple:
- pour l'un : garde de l'enfant, pension alimentaire à son bénéfice, et ultérieurement, déménagement avec éloignement volontaire + promotion...
- pour l'autre : pension alimentaire à verser, prestation compensatoire mais aussi les dettes issues du couple (résultant de la gestion du 1er), frais de voyages de l'enfant, gestion des différents procès et dossiers vis-à-vis des créanciers, vente de la maison, etc... ]

En attendant,
- les avocats demandent avec cet art de la dialectique, que cela passe pour un "dû" (à devoir)
- la partie opposée, essaye de lutter en défendant son "bon droit",
- et ça traine, et ça coûte, et c'est épuisant,; démoralisant, destructeur...
Car depuis longtemps, notre Justice ne fait plus face à ce qui doit être un "mieux" mais qui devient un "pire" tant on oublie de citer au regard des "droits", les "devoirs et obligations" qui vont avec.

Lors du Mariage, le Maire (ou son représentant) au Nom de la République, lit publiquement un ensemble de textes faisant état des "droits" et "devoirs" des époux, à plus forte raison quand il sont ou vont devenir "parents"
Lors des procédures de divorces, les avocats ne soulèvent plus que des "droits"..
Le Juge dans ses décisions rappellent aussi les "devoirs", tout particulièrement en matière de l'exercice e l'autorité parentale quand il y a des enfants ..
Mais ensuite, est-ce du Pénal ou pas ?

En allant porter plainte pour une nième infraction à l'autorité parentale, je me suis fait "jeter" - j'ai obtempéré - d'un Commissariat car j'insistais ... Ce n'est que lorsque je me suis retrouvé dans un autre Commissariat dépendant de ma juridiction que j'ai découvert que les Services Judiciaires PN comme GN ne prennent en charge que les plaintes car elles sont du ressort du "pénal"

Face à de telles situations, la Justice dans son fonctionnement actuel a malheureusement encore de beaux jours devant elle.

A nous de la pousser à aller de l'avant pour construire positivement une Société plus équilibrée.

Je n'ai pas répondu à votre interrogation directement et je ne veux surtout pas vous décourager, bien au contraire !
Par contre, je me fais obligation désormais de fournir des repères de fonctionnement existants afin d'éviter d'en faire les frais..

Bon courage
D.

Bonjour à tous

Je suis dans une situation similaire où mon ex fait tout pour me priver de mes enfants. Contacts limités, dénigrement, pas de communication sur les activités extra scolaire, inscription des enfants au privé, les soins médicaux... Dernière chose en date, mon ex s'est permis d'appeler le psychologue de ma fille pour faire annuler le RDV prétextant qu'il y avait déjà un suivi alors que j'en ai aucune information.
Bref un calvaire.
Mon avocat m'a dit dernièrement: "S'agissant du dépôt de plainte, il n'aboutira pas en effet, et le fait de ne pas respecter les modalités de l'autorité parentale n'est pas une infraction pénale, de même que l'absence de communication entre les parents."
Donc je ne suis pas soutenu de ce côté là. Erreur ou pas?

Merci pour vos réponses.

comme je vous comprends ......nous n avons que des devoirs et aucun droit c est aberant ...la séparation est une chose mais que l autre conjoint puisse tout se permettre c est juste horrible

Bonjour,

Ah que j'eusse aimé connaître de telles références, il y a bien longtemps déjà, concernant l’exercice de l'autorité parentale conjointe permettant de favoriser la co-parentalité, la co-éducation... surtout quand elle fait totalement défaut.

Je viens de faire le constat que mon fils n'est plus dans le Collège ou, a priori, il devait s'y trouver, (le même que l'année scolaire passée, la classe suivante..).
Mon avocat.... me renvoi gentiment vers des recherches internet...
Ayant un Collègue qui a drôlement galéré, compte tenu de tous les coups tordus que lui a fait son ex..., j'ai obtenu quelques articles :

LA PRESOMPTION D’ENTENTE entre les parents est une évidence pour tous les actes de la vie courante concernant leurs enfants : ce sont en général, les cas ''usuels"
Parfois, pour certains cas, hospitalisation importante par exemple, le médecin ou la structure hospitalière demande aux 2 parents d'être présents (et pour cause, ils ont parfois réellement intérêt à se protéger au cas où un accident surviendrait : cet exemple peut entrer dans les cas "non usuels''

Quid quand nous sommes séparés, divorcés... ?
LA PRESOMPTION D’ENTENTE PERDURE…
Et ? Celui qui a la garde, peut faire ce que vous ne souhaitez pas pour votre enfant.
Il faut donc faire cesser, chez les tiers, LA PRESOMPTION D’ENTENTE.

Depuis la séparation en 2013, Madame fait ce qu'elle VEUT et moi je courre derrière en permanence. Cette fois-ci, bien que le cycle ne soit pas terminé, il y a eu changement de Collège. Je ne sais même s'il y a eu changement de domicile ... ou y aurait-il changement en perspective ? Je n'en sais rien.

D'où les recherche …
D'après mes lectures sur ce site, cela peut-il intéresser ? A vérifier cependant, je ne suis pas juriste : pertinence et surtout, que cela soit suivi ‘’d'effet’’.
Pour ma part, je suis en situation d'expérimentation.... les Courriers en Recommandé avec Avis de réception ne sont partis qu'hier...

APPLICATION DE l’Article 372-2 du code Civil
EN complément, et suivant les situations, Art 371 à 373 et connexes dont 371-1 ; 371-2 ; 373-2 ...
L'autorité parentale, les actes usuels et non usuels: c'est quoi, et à quoi ça sert lorsqu'on n'a pas la garde de l'enfant ?
[Pour mon cas, ‘’exercice du droit de visite’’ - périodes de vacances désormais compte tenu de la distance entre nos deux domiciles.]

Exemple de courrier issu de celui qui m'a été communiqué :

« Je m’adresse à vous en qualité de mère/père et titulaire de l’autorité parentale sur l’enfant NON Prénom, né le jj mois année (à lieu – YY département). Sa mère/son père est Madame/Monsieur X, née/né le jj mois année à Commune, département, Pays ; elle/il est aussi titulaire de l’autorité parentale. Notre enfant Prénom a été scolarisé dans votre établissement depuis son entrée en... jusqu’à ...

« Le présent courrier a pour objet de vous indiquer que vous devez désormais considérer que Madame/Monsieur X, mère/père de l’enfant, agirait sans mon accord si elle/il prenait une décision relative aux actes usuels de l’autorité parentale.

« En conséquence, vous devez considérer conformément à l’art. 372-2 du Code civil, qu’il n’existe PAS de présomption d’accord entre Madame/Monsieur X et moi-même en ce qui concerne les actes usuels de l’autorité parentale. »

[Il n'est pas interdit d'être plus aimable, arrondir les angles ... justifier raisonnablement une telle décision.
Pour ma part, j'ai toujours considéré, jusqu'à ce dernier lundi, totalement abject de ne pas être capable de nous entendre, déjà dans l'intérêt de notre enfant. Mais comme disait ma Maman : 'trop Bon, Trop ...'' (sic!) - j'ai donc perdu quelques longues années]

« Combien même il m'est difficile d'en arriver à ce point, il m'est nécessaire d'agir dans ce sens afin de continuer à participer ... à l'éducation de mon fils/ma fille etc...

Parfois, il peut être nécessaire de rappeler à l'interlocuteur ses obligations légales :...

« Je vous rappelle enfin que votre établissement engagerait sa responsabilité si vous passiez outre à ma demande légitime et qui a pour unique but de veiller à l'intérêt de mon enfant comme la loi m'en confie la responsabilité. »

Ce que je crains, depuis lundi, je risque d'avoir un nombre certain de Courriers (en recommandé avec AR) à envoyer ... Cet exercice doit être fait pour tous les domaines de la vie courante.
Dommage d'avoir perdu autant de temps…
Mais souhaitons que cela puisse éviter, une fois encore, un procès de plus….

Si vous avez d'autres solutions, j'aimerais les partager : du moment où elles permettent de maintenir les liens, l'amour, l'entente, ... je n'ai rien contre une bonne efficacité.
Et, bien que ce site appartienne à des Juristes, je leur saurais gré de bien vouloir me signaler si les articles auxquels il est fait référence, ont du sens ou pas (une réelle portée). Recherchant une saine efficacité, j’apprécierai sans aucun doute un bon conseil… merci d’avance.

Bonne lecture
Bon courage...

Bonjour Manu, j’ai lu votre réponse et n’y est rien appris.
Dans mon premier message j’ai donné la marche à suivre puisque les tribunaux français se révèle incompétents.

Dans le deuxième j’ai cité l’art De loi du code pénal que les juges n’appliquent pas et tente de faire passer pour du code civile pour ne pas faire sanctionner des parents fautifs, qui leur rapporte beaucoup d’argent, mais coûte du temps au tribunaux et de l’argent à leur employeur.

Si le procureur était informé, les coupables iraient donc au pénal. Mais ont sait bien que le ministère public préfère ne pas donner suite et instruire ce type d’affaire.

C’est donc bien l’appareIl judiciaire français qui doit être condamné, par l’Europe qui à déjà demandé à la France de se mettre en conformité, ce qui est « gentillet » face à du vol d’enfants.
Combien d’enfants vont pouvoir faire sanctionner l’etat, à leur majorité, et se voir opposer un veto comme dans de nombreuses affaires ??
Désolé de dire les choses telles qu’ele sont.

Bonjour,

Hélas l'article 227-2 n'est pas encore ce qu'il devrait être.
J'ai lu ça sur un autre site:

Il était ainsi question dans le projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes adopté par le Sénat le 17 septembre 2013 de pénaliser le non-respect de l’autorité parentale conjointe.

Le projet d’article était rédigé en ces termes :

« L’article 227-2 du Code Pénal est complété par un alinéa ainsi rédigé :

Le fait, par tout ascendant, d’entraver l’exercice de l’autorité parentale par les agissements répétés ou des manipulations diverses ayant pour objet la dégradation voire la rupture du lien familial est puni d’un an d’emprisonnement de 15. 000 € d’amende ».

Donc il s'agit bien d'un PROJET pas encore adopté et il est donc difficile d'aller porter plainte sur cette base. Cela a tout même été adopté par le sénat en 2013....

On préfère laisser faire les parents indignes avec des enquêtes tronquées et des JAF et juges des enfants incapables de donner des sanctions.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=9832DA19D32C60847E507C81D7DC3B39.tplgfr24s_1?
( copier-coller ici dessus )
Le textes existe, mais les tribunaux français ne l’applique pas.

Bonjour

Le lien ne fonctionne pas...

Bonjour,

Ma curiosité m'a poussé à aller voir ...

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=9832DA19D32C60847E507C81D7DC3B39.tplgfr24s_1
=> réponse = Aucun document ne correspond à votre demande

De préférence, s'il vous plaît, mettez les références des articles, y compris quand ils évoluent, c'est plus facile à retrouver
merci

Bonjour,

Y-a-t-il une suite à ces trois points de suspension s'il vous plaît ?
merci
D.

http://www.sospapa24.com/article/textes-de-lois.html,10

Bonjour

ce site est très bien pour tout ça, mais malheureusement comme le dit la caricature les papas ont trop souvent un rôle de payeur.
Dans tous les divorces personne est irréprochable. Mais quand j'ai signalé à un juge des mineurs que la maman ne m'informait pas et donc manquait à ses obligations, il m'a été répondu que j'avais l'autorité parentale et que je pouvais me renseigner par moi-même auprès des écoles par exemple.

Je trouve cela trop facile, d'autant plus qu'une n'y a pas une ligne de remise en cause de la maman dans le jugement faisant suite à l'audience.

bonjour, je pense qui faut arreter de faire de fausse procedure qui non aucun suivie ni trace, alors que le seul depositaire du respect des lois ses le procureur de la republic , et pour appuier vos demarche faire un courrier a la cour europeen tous deux pour que le jugement sois respecter vue que ses un non respect du ordre de justice ce qui est du penal, est de meme que cela , a des repecution psycologique sur les enfant donc une secregation psyclologique et physique, faut arret de jouer avec les enfant en legitiment des recour inutile qui fond just le bonneur des educateur de aemo qu son payer 600 euro a chaque deplacement ou des avocat peut scrupuleur qui regarde l argent est pas l humain est fond des pris de partie surtous quand ses un homme qui veu reprendre ses enfant , dieu merci on peut tous faire passer directement tous au tribunal sans faire intervenir un avocat ,

Ben ,non y'a des séquelle physique sur mon fois on dit pas a un petit de 2ans si tu FAI pipi on va te couper le pénis et.le.fait circonsi comme sa.sans mon abrobation etc au pire la suite.elle.est simple comme j ai dit au gendarme fait un calcule.j ai pas.de.cassier judiciaire vous dit je tape la mère ben pourquoi pas je.lui mes pas une grand bramler quelle finis fauteuil le roulant pas domicile,les petit.placer donc en sécurité et moi dossier neutre 5ans remis de peine etc 2ans.même pas ,voilà la lois a quoi elle pousse les.père , et ses de la.discrimination sexuelle.de.dire un homme peut pas élevées un enfant jusque a présent ses pas des père dans.les stage.qui brutalise les enfant ou fin ségrégation psychologique ,ou en France on dit ses pas.pédophile.si une.maman a des acte.sexuelle.devant ses enfant avec des partenaire.différent ,donc la.solution elle.et ou car moi comme je dit passer.10ans je connais plus.les enfant si j ai pas élever ,ses pas une fois l'enfant détraquer avec quelle.séquelle psychologique que on va te dire tes le.père ses a.toi de.t'en occuper, ses comme.la.France refuse les test de paternité qui et un droit ,et que au final.l'enfant il va être grand tu FAI un test ,tu va dire quoi si ses pas ton fois et que sa.mère ta.fait chiez plus de 10ans dégage ,ses tous lun dans l'autre aucune lois et réfléchie sur l'avenir que de lorgueuille et de la.discrimination

La société à inventer le procès pour normaliser l’horreur.
(JD Morrison)
La justice s’est de la vengeance pour un citoyen lambdas, et de l’argent pour les caisses de l’état.
Si tu est rationnel et, ou, désargenté, tu ne peut rien faire, juste te protéger, donc anticiper ses mauvais coups,
La elle veut des sous en utilisant le chantage affectif.
Plus tu accorde d’importance, plus elle arrivera à ses fins..
Il faut éviter les situations conflictuelles, anticiper.
Fait des dépôts de plainte pour chaque non présentation d’enfant, l’autorité parentale implique des responsabilités, l’abandon de famille est lourdement sanctionné.
Soit ce père qui auras su resté sage pour plus tard, ils auront peut-être besoin de toi, mais le sap fait que parfois, hélas, que les enfants deviennent comme leur parent gardien..
Dans tous les cas les enfants délaissent plus ou moins leur parent dès l’adolescence, et tu va pas attendre qu’il soit adulte pour faire ce que tu dois faire.
Pense à toi, fait ta vie, fait ton petit dossier de temps en temps, va bien au rdv du juge, que des photocopies des procès verbaux ou dès courier procureur en recommandé accusé réception. Va au suivit des assistantes sociales, ne signe pas leurs rapports d’aemo., ce serrait donné raison à une situation qui ne l’est pas, art 19 et 10 des droits de l’homme.
Crois moi ou pas, si les juges ne veulent pas travailler, faire rentrer de l’argent dans les caisses, ont ne peut rien faire, en tout cas rien de bon, un jugement même en appel, n’apportera rien, puisque la cours européenne se dit impuissante.
Pas besoin d’un avocat pour le jaf, normalement, Bon courage

Film enregistré tous justifi,fait attester par l'huissier et envoyer au procureur le jaf sa serre a rien il fait comme il veux et la juge des enfant aussi le procureur avec constitution partie civil et copie du courier au président du tribunal et au bâtonnier car ton avocat toi faire son taf y'a marquer sur aucun teste de lois que la mère fait ce qu'elle veux et tu fait courier cour européens que comme quoi vue que tu joue pas de tes enfant pourquoi payer mention il peuvent suspendre ,tape au dessus et au cervidé du greffe du ministère de la justice , les enfant ses bon si 5ans te prend plus la tête tous son cerveau a fixer les chose ,et soi pas bête si elle.fait desnteuc comme sa ses que y'a un truc quelle dit pas ,