Bonjour,
J’espère trouver quelques pistes concernant un problème assez atypique. Et comme en parcourant les forums, je lis tout et son contraire je suis perdue.
Je me suis mariée à Las Vegas en 2012, pas vraiment sur un coup de tête mais pour « le fun » et sans me renseigner suffisamment sur les conséquences (je reconnais ma responsabilité sur ce point). Je précise que nous n’avons pas fait valider ce mariage à notre retour en France et que nous n’avons même pas demandé de "certified copy of a marriage certificate" qui est le document officiel attestant du mariage aux Etats-Unis.
Je me suis séparée de cette personne en 2013 et depuis nous n’avons eu aucun contact. Néanmoins, après des recherches pour effacer cette erreur, je suis assez effrayée par les rares alternatives qui s’offrent à moi. J’ai donc contacté le Service Etat Civil du Consulat général de France à Los Angeles et voilà ce qu’ils m’ont donné comme piste :
-Ils m’ont expliqué que ce mariage était bien valide en France (ils m’ont d’ailleurs clairement menacé de dénonciation si je tentais de me marier en France, alors que je les contactais pour justement, ne commettre aucune erreur…)
-Ils ne m’ont donné comme seule alternative de faire valider ce mariage en France (réception d’un livret de famille et ce mariage sera donc mentionné sur nos actes de naissance français) puis introduire une procédure en divorce devant le Tribunal de Grande Instance de mon lieu de domicile.
Ils n’ont répondu à aucunes de mes questions d’ordre juridique, j’espère donc y voir un peu plus clair en exposant mon problème sur ce site.
Tout d’abord, est-ce réellement la seule solution envisageable ? Sur les forums des particuliers qui ont commis la même erreur, expliquent qu’ils prennent le risque de se marier en France en croisant les doigts pour que le mariage à Las Vegas ne refasse pas surface (solution que je n’envisage pas, je ne tiens surtout pas à être accusée de bigamie !). D’autres expliquent qu’il est possible de
divorcer à Las Vegas mais il faut que les deux partenaires vivent assez longtemps ensemble sur le sol américain (impossible dans mon cas). Ensuite, il y a la solution donnée par le Consulat général de France à Los Angeles : se marier officiellement puis divorcer (difficile lorsque l’on vit déjà avec quelqu’un). Mais j’ai entendu qu’il était possible de faire annuler ce mariage à Las Vegas sans le faire valider en France, et ceci en mettant en relation deux avocats : un français et un américain. C’est apparemment la solution la plus couteuse mais existe-t-elle réellement ?
Ensuite dans l’optique où j’opte pour la validation du mariage du France, puis le divorce j’ai quelques interrogations :
-Combien de temps peut-il s’écouler entre le mariage et le divorce sachant que j’espère bien un consentement mutuel ? Etant donné que nous nous sommes séparés en 2013 et que nous n’avons aucun bien en commun, cette personne peut-elle faire trainer la procédure ou nuire à mes biens personnels pendant la durée du mariage ?
-Sous quel régime serions-nous mariés ? Qu’est-ce que cela impliquerait comme devoirs ? J’ai très peur que ce mariage validé en France me positionne dans une situation délicate, par exemple si cette personne me demande de l’argent.
-Enfin, combien peut me coûter cette démarche en termes de frais d’avocat ? Les frais peuvent-ils être partagés si nous choisissons le même avocat ?
Je précise que je suis jeune diplômée à la recherche de mon premier emploi, et le fait d’imaginer être mariée officiellement à quelqu’un, à qui je n’ai pas parlé depuis bientôt 3 ans et avec qui je n’ai plus aucune affinité me laisse perplexe ! De plus, si cette procédure engendre des frais très importants je ne pourrais pas la choisir et devrais tout simplement oublier un mariage éventuel en France.
Je remercie de l’aide et les conseils que vous pourrez m’apporter.