Mon ami à trois enfants. Deux d'une première union (7 et 9 ans), qui résident chez leur mère en résidence principale à Briançon dans les Hautes Alpes et un troisième (5 ans) qui réside également chez sa mère, à Cornillon, dans la Drôme. Mon ami vit également dans la Drôme, à la Motte Chalancon, à 2 km de Cornillon. La mère de son dernier enfant, qui vit à Cornillon vient de déménager à 62 km pour aller vivre avec son nouveau compagnon. Ce déménagement avait été évoqué lors de l'audience devant le JAF, sans préciser le lieux exact, ni la distance. Mon ami doit donc aujourd'hui, aller récupérer ses deux premiers enfants, un we sur deux, le vendredi à 18 h à Gap, car son ex-compagne fait la moitié du chemin, et il doit donc faire 3 h de route pour les ramener dans son village à la Motte Chalancon. Ce même we, la mère de son dernier enfant, trouve légitime qu'il fasse plus de deux heures de route le même jour, pour venir récupérer son fils, ce qui lui impose, ainsi qu'à ses deux enfants un trajet supplémentaire de deux heures en plus des 3 premières, pour aller chercher son troisième enfant. Elle accepte de venir le récupérer en fin de we. Mon ami doit donc faire dans un we, plus de 6 h de route pour voir ces trois enfants. Je tiens à préciser que la mère de son dernier enfant, ne travaille que 4 h par jour, de 10 h à 14 h par choix, dans une radio locale. Elle lui a proposé de venir chercher son fils, à 15 h 30, à la sortie de l'école pour repartir ensuite chercher ses deux autres enfants à 18 h à GAP. Temps de trajet pour son fils : plus de 4 h le vendredi (en partant à 15 h 30 avec son père pour récupérer ses demi frère et s?ur, il arrivera à 19 h 30 à la Motte Chalancon chez son père). Ce qui ne pose aucun problème à sa mère. Le problème reste entier. Que peut faire mon ami ? Quels sont ses droits vis à vis de sa dernière compagne qui s'est éloignée sans vouloir assumer deux aller retour dans un we pour son fils ?!
Je vous confirme ma réponse: en l'absence de tout autre accord amiable entre les parents, ou d'une autre solution décidée par le Juge, dans le jugement, c'est au parent non gardien qu'il appartient d'assumer et de prendre en charge les déplacements des enfants lors de l'exercice du droit de visite et d'hébergement.
Merci de me signaler si j'ai répondu à votre question.
Ce n'est pas facile comme situation, mais c'est au parent non gardien qu'il appartient d'assumer et de prendre en charge les déplacements des enfants lors de l'exercice du droit de visite et d'hébergement, à défaut de tout autre accord amiable entre les parents, ou d'une autre solution décidée par le Juge.
C'est déjà bien si la ou les mères acceptent de déroger à ce principe, en assumant partiellement une partie des déplacements.
Si aucun autre accord amiable n'est possible, il n'y a pas beaucoup d'alternatives: ou bien le père saisit à nouveau le JAF de la difficulté, il demande la fixation du domicile des enfants à son domicile, ou il diminue la fréquence de l'exercice de son droit, en raison des frais et de la distance.
Merci de me signaler si j'ai répondu à votre question.
C'est le parent qui s'éloigne qui doit prendre en charge les déplacements? Un ami à moi a obtenu la garde de ses filles pour pouvoir déménager. Et il devait assumer les trajets en train de ces dernières, ce qui semble tout de même logique. Ici c'est la mère qui a la garde de son fils. Elle part a 62 km et le père doit assumer 2 aller et retour dans un we et trouver cela normal !?
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