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Non respect d'une des closes du contract de divorce a l'amiable
Sujet initié par cyber, il y a 8 ans - 5855 vues

Bonjour,

En intance de divorce, nous avons opté pour une procedure a l'amiable avec un seul avocat.

Etant tres attristé de devoir divorcer, mon coté gentleman qui bien souvent est inutile dans ces cas la, ma poussé a proposer a mon ex epouse de me laisser sa part fiscal pour mon impot sur le revenu, en contre parti je payais tout avocat, frais apres divorce et impot de toute facon me quittant en decembre j'avais payé ces impots le mois d'avant, en esperrant virvre sur sa carte bleu le temps de reflouer nos caisse comme on en avait l'habitude...

mais voila, une fois le dossier rempli et signé et envoyé a l'avocat, que le paiement a également était effectué, mon ex epouse a fait sa declaration pour l'impot sur le revenu en ligne, je me retrouve donc avec 1300 euro non prevus.

Apres etude de mon dossier si je stop cette procedure amiable j'en suis a 830 euro de ma poche et pour rien car je devrais redepenser 1000 euro minimum pour une procedure a lamiable.

Ma question est, peut on dire quelle s'est engagé a participer a mon impot sur le revenu? si oui puis je continuer la procedure jusqu'au divorce et lui reclamer ensuite ce quelle me doit?
dois je saisir un notaire?
ais je des moyens pour me défendre?
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2 réponses
Bonjour,

Il faut savoir que les accords entre époux dans le cadre du divorce n'est pas opposable à l'administration fiscale.
Chacun des époux doit faire sa déclaration si vous êtes effectivement séparés.
Je vous conseille de continuer la procédure nonobstant le non respect de l'accord par votre femme.
Si devez tout remettre en question, vous perdrez du temps et ça vous coûtera plus cher.

Merci d'indiquer si j'ai répondu à votre question.

Cordialement
il y a 8 ans
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Christophe
Bonjour Matire et merci pour votre réponse.

Cela me coutera plus chere c'est un fait indéniable, mais j'ai subit de gros préjudice, et j’hésite a l'attaquer pour faute.

Effectivement elle ma quitté a noel pour un autre, j'ai la main courante de son abandon de domicile qui precise qu'elle est partie pour un de ses contact facebook, j'ai l'attestation signé de la main de son copain qui atteste l’héberger a titre a gratuit, et j'avais également entrepris des démarche pour sauver notre couple par le biais d'une therapie.

Biensur je dispose d'autre preuve comme facture telephonique qui montre bien quelle lui envoyé des texto avant son départ, ainsi que leurs discussion même si cela n'est pas recevable...

Maintenant nous n'avion rien en commun ni enfant ni bien mobilier, nous sommes resté marier a peine 18 mois et j'ai des temoignage qui précise quelle ne voulais deja plus se marier a la base... mais je ne sais pas si c'est recevable... comme ses avoeu ecrit en mail...

nous avons eu des souci d'aldultere 6 mois plus tot, et elle se base la dessus pour vouloir divorcer hors, elle etait deja en tord car c'est elle qui a commencé a aller voir ailleur en découchant une nuit et le lendemain j'ai juste passé la nuit avec quelqu'un sans pouvoir faire quoi que ce soit, et nous nous somme pardonné nous avons même fait un voyage ensemble... mais elle dragué ouvertement tout ce qui bouge cela me rendant fou... j'ai etait en arret 2 fois, mis sous zanax et j'ai commencé a tomber dans l'alcool.

Pensez vous que je puisse lui faire avoir les tords exclusif?
il y a 8 ans
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