Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Grade des enfants dans le cas d'une mère diagnostiquée bipolaire
Sujet initié par SMATTI07, il y a 5 ans - 11735 vues

Bonjour,

Je vie avec ma femme (mariés) depuis dix ans, nous avons deux filles 7 et 5 ans, ma femme a été hospitalisé en psychiatrie en 2009 soit un an avant notre mariage, et en aucun cas j'ai été informé de cette maladie avant cela, en 2014 mon épouse a fait une nouvelle crise qui m'a révélé cette maladie suite à une nouvelle bouffée délirante qui s'est terminé par l'obligation de soins car ces derniers n'ont pas été respecté par ma femme. Depuis 2014 les crises ne cessent de s’enchaîner se manifestant par des phases hypotoniques et phases dépressives, j'ai dû abandonner mes études après les avoir repris et obtenu ma licence, pas mal de fois j'ai été contraint de rompre un CDI pour gérer le foyer et les enfants, et jusqu'aujourd'hui la situation est la même malgré mes espoirs de voir ma femme aller mieux pendant toutes ces années. Aujourd'hui, j'ai décidé de mettre fin à ce calvaire par moyen judiciaire afin de me permettre et surtout mes enfants de vivre une nouvelle vie sans ma femme qui s'oppose catégoriquement au traitement qui lui est réservé par son médecin psychiatre, et que même après chaque crise si elle le reprend aussitôt elle l’arrête, par conséquent une nouvelle rechute surviens juste après.
Ma question est, est ce que je peux avoir la garde de mes enfants en engageant une procédure de divorce, je ne veux surtout pas prendre le risque s'il y a un risque de les perdre, car mes enfants, c'est moi qui les ai élevés et je leur réserve un amour inestimable, donc je ne me vois pas du tout vivre sans eux !
Je tiens bien sûr à préciser que'il m'est possible d'avoir son dossier médicale avec son diagnostique psychiatrique auprès du CMP ou elle est suivie, cependant comme j'ai pu le lire dans d'autres forums, je ne suis en mesures de recueillir des témoignages, car à la foie par honnêteté ma femme n'a jamais commis d'acte alertant le voisinage ou le monde extérieur si ce n'est que des propos verbaux délirants ! et ce que pendant ces phases de crises.
Voilà j’espère trouver une réponse claire et précise pour mon cas pour savoir si je m'engage ou pas, car, comme je l'ai dit p^précédemment; je n veux en aucun cas prendre le risque de perdre la garde de mes enfants.

Merci par avance de vos réponses
Cliquez ici pour répondre
Répondez à la question
Le contenu de votre réponse
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Trouvez votre avocat en divorce
Divorcez à l'amiable en 1 mois dès 159€1er RDV gratuit
Une question en divorce ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Cher Monsieur,
LE trouble bipolaire n'est pas en soi une cause de perte des droits familiaux.
Il faudrait que vous puissiez justifier d'un refus de soins et d'un état dangereux pour elle et pour autrui, pour que le juge accepte de lui retirer les enfants.
EN revanche, il est possible d'obtenir la résidence des enfants, et un droit de visite élargi pour la mère.
Le tout est donc une question de dosage de la demande et de preuves à apporter.
Votre avocat devra agir avec prudence et surtout ne pas tenter une éviction totale de la mère. C'est la pire des solutions.
Si vous n'avez pas d'avocat vous pouvez me contacter en privé
Cordialement
SMATTI07
Merci beaucoup maître DAHAN pour votre réponse,
En effet, je me doutais bien d'une réponse pareille car cela fait plus d'un an que je me renseigne sur le sujet et d'où ma phrase dans mon premier texte :"je ne veux pas prendre de risque !". J'ai toutefois une seconde alternative qui est l'accord de ma femme de divorcer à l’amiable en me permettant d'avoir les filles le samedi dimanche, sauf qu'en ce moment, elle est en phase d'ypomanie et j'ai peur que si j'accepte son offre, plus tard cette décision sera mise en cause pour état de démence. Sinon, pour répondre à votre offre, en effet je pourrais être intéressé, mais sincèrement je ne vais jusqu'au bout que si j'ai la certitude d'avoir la garde permanente de mes enfants, je sais, cela eux paraître bizarre ! Mais je suis prêt à continuer à sacrifier ma propre vie pour mes enfants au moins jusqu'à un certain age, que de les laisser vivre seuls avec leurs mère.

Cordialement !
il y a 5 ans
Franck
Vous en etes ou Monsieur ?
Votre histoire ressemble étrangement a la mienne, je viens de faire saisir le JAF, j ai espoir de conserver la maman dans la plus grande des proximités mais sa pathologie de bipolaire, lui fait parfois avoir des comportement de démente
Je ne souhaite pas écarter la maman mais je souhaite pouvoir décider seul de ce qui est bon ou pas pour mon enfant
Je ne reve pas de conflit mais d organisation nouvelle contionse par la justice, es ce possible ?
Vous en etes ou Monsieur ?
Moi je suis au RSA pour resté dispo entre ma fille 2ans et sa maman bi polaire non stabilisée, j ai pris un avocat mais tant les AS que les avocats , très peu sont aux faits de nos difficultés et la justice condamne le manque de moyen des hôpitaux
il y a 4 ans
SMATTI07
Bonjour,
Merci de me contacter par mail #Adresse email# pour s'entraider si vous le désirez.
Bonne journée
il y a 4 ans
Franck
J ARRIVE
il y a 4 ans
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Cher Monsieur,
Il est rare qu'un juge retienne comme seul motif d'attribution de la résidence de l'enfant la bipolarité de la mère.
Il faudra donc étayer les conséquences du refus de soin.
Vous ouvrez un dossier complexe. Mais vous devriez obtenir gain de cause en définitive si la stratégie d'action que vous allez mettre au point avec votre avocat est cohérente.
Cordialement
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour commenter la réponse ci-dessus
Bridget
Bonjour, je tombe sur votre message et je ne sais pas de quand il date. Je suis la mamie et mon fils a quitter sa femme bi polaire. Il a une petite file de 3 ans que j'ai élever depuis l'âge de 4 mois car elle est incapable de s'en occupé. Depuis 15 jours elle nous l'a repris. La petite me réclame et veut son père. Il passe au tribunal au mois de mars. J'ai très peur qu'il n'ait pas la garde. Donner moi de vos nouvelles avez vus eu la garde de votre côté ?
SMATTI07
Bonjour,
Pauvre fille ! L'état doit faire quelques choses pour ce type de cas on est nombreux à en être victimes !
Oui, j'ai eu la garde après 4 ans d'enfer sur terre ! J'y ai laissé ma santé, ma jeunesse, ma joie de vivre, de l'argent.... Beaucoup d'argent pour les avocats ! Mais dieu merci j'ai fini par obtenir gain de cause il y a 1 ans et demi
Vous pouvez me joindre au zéro sept soixante et onze vingt sept zéro zéro quatre vingt quinze.
Bon courage
il y a 1 an
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Franck
Oui moi j ai la garde de la petite avec une maman bi polaire
Les juges savent que celle ne se soigne pas cette maladie
Prenez en considération les intérêts des enfants et vous en aurez la garde
Anonyme18
Bonjour,

Merci pour vos témoignages. Le père de ma fille est également bipolaire et non stabilisé (refus de traitement, plusieurs hospitalisations par an et à dire vrai depuis que la petite est née je ne le vois que très rarement « normal » dans une année). Notre fille (4 ans) réside avec moi (depuis 3 ans) et il la prend 1 week-end sur 2 et la moitié des vacances scolaires. Il n’y a pas de décision de justice car j’ai été découragée par tous les avocats que j’ai vus pour l’instant. Le père et moi ne sommes pas en conflit sur l’organisation générale mais dans la pratique c’est beaucoup plus complexe. Je pourrai tout détailler mais ce serait trop long, je m’en tiendrai donc à une seule situation. L’une des avocates que j’avais consultée avait tenté de me rassurer dans le cas où le père de ma fille se retrouverait à devoir être hospitalisé alors qu’il est seul avec notre enfant. Elle m’a fait savoir que les services qui le prendraient en charge (pompier, Hopital, ambulance) me contacteraient pour m’informer et pour récupérer l’enfant. J’étais très dubitative car persuadée qu’ils n’auraient dans un cas pareil jamais accès à mes coordonnées ni à mon existence (c’est au bon vouloir du père après tout) et que sûrement les premiers informés seraient plutôt les grands parents paternels (qui protègent leur fils quoi qu’il en coûte donc qui ne m’informeraient pas non plus). L’avocate a insisté que ce serait moi obligatoirement qui serait contactée. Banco ! Par hasard hier ma fille m’apprend qu’il y a quelques temps lors de vacances avec son papa à l’étranger, son père a été hospitalisé alors qu’ils étaient seuls. L’oncle a débarqué mais n’est pas parti avec l’ambulance et les a laissés tous les deux, les grands parents ont débarqué mais beaucoup plus tard peut être même plusieurs jours après. Ma fille me dit qu’elle s’est retrouvée seule avec les médecins (à 3 ans seule avec des personnes inconnues qui ne parlent pas sa langue dans un pays étranger) pendant que son père délirant était pris en charge. Je n’ai jamais été informée de cela par un adulte, je ne sais pas si c’est la seule fois. Je précise également que le père, à l’époque, m’avait prévenu que ma fille avait quitté le territoire français plusieurs jours après être déjà partis et seulement pour me dire qu’il ne voulait pas me la ramener à date convenue (à l’époque il m’avait dit qu’il voulait faire une activité supplémentaire avec elle, maintenant je sais pourquoi en réalité il ne pouvait pas respecter le délai) et qu’il refusait de me donner leur ville / lieu de résidence. Souvent j’ai la boule au ventre quand je lui laisse la petite car son état est bizarre et je ne sais pas si je fais bien de la laisser. Mais je n’ai aucune information du côté du papa et je ne suis pas psychiatre, donc je n’ai jamais la certitude de savoir s’il est en état de la prendre. Et il est du genre à m’accuser devant un juge de vouloir le couper de sa fille (ce qui est bien sûr totalement faux), donc si je prend le risque de ne pas lui remettre la petite par précaution, derrière je n’aurai aucune preuve de son état et l’on pensera que je fais de la rupture de lien, ce qui me nuirait devant un juge.
S’il vous plaît, vous qui avez un co parent bipolaire non stabilisé et une décision de justice déjà actée, comment avez vous organisé les choses pour prévenir ce type de situation ?
Enfin, est-il obligatoire pour les services hospitaliers et pompiers de prévenir l’autre parent (plutôt que les grands parents) dans un cas comme celui décrit ?

En vous remerciant
il y a 1 an
SMATTI07
Bonsoir, je vous lis avec beaucoup de peine pour votre fille mais aussi avec beaucoup de solidarité en ayant connu ce calvaire. Pour faire court, je pense que vous devriez vois exprimer exactement et naturellement devant un juge comme vous venez de le faire à travers ce post. Pour avoir connu plusieurs juges à travers mon expérience, ils vous diront "ce ne sint que des craintes, il ne s'est rien passé jusqu'à présent" triste vérité qui vous conduirait à attendre "malheureusement" qu'il y ait un évènement majeur pour revenir voir ces mêmes juges et leur dire "vous êtes contents maintenant !?". Pour ma part, c'est ce qui s'est passé, mes enfants ont failli être sujets d'un article de fait divers dans le journal local suite à une décompensation sévère de la mère. Toutefois, je vous encourage à faire ce passage "obligatoire" et commencer à exprimer vos craintes auprès d'un juge et faire en preuve d'insistance pour que vous soyez entendu. En même temps, je vous conseille d'être très vigilante quant à l'éviction du père qui pourrait se retourner contre vous, vouq devez constamment répéter et rappeler sans cesse que vous ne voulez pas éloigner le père de sa fille zt quz vous vouq réjouissez de la rencontre et du lien entre votre fille et son père, seulement, vous craignez naturellement en tant que mère un accident qui pourrait être "fatal"
Les mots ont un pouvoir magique, utilisez les à bon escient pour vouq faire entendre. Je me souviens d'une phrase ue j'ai prononcée instinctivement face à un juge et quu l'a ébranlé "Ce jour là, j'ai cru que j'allais retrouver mes filles dans unz mare de sang" et c'était sincère !
Voilà, j'espère que vous arriverez à trouver une solution pour votre cas et surtout que votre fille grandira en profitant de ses deyx parents en toute sécurité.
Bonne continuation
il y a 1 an
Anonyme18
Bonsoir,

Merci pour votre retour bienveillant et encourageant. Je vais effectivement communiquer mes craintes au juge, au moins pour en laisser une trace.

Bonne soirée à vous,
il y a 1 an
Anonyme40
Bonjour,
Je vous lis avec attention. Je suis ds un cas similaire, j'ai un fils de 5 ans et séparée du père bipolaire qui a été hospitalisé plusieurs fois sous contrainte. Nous avons "tenu" 8 ans ensemble, sans conflits et toujours ds la lutte face à la maladie.
Cela fait du bien de lire vos messages, de ne pas être seule.
Pour faire court, nous sommes passés devant le juge, j'ai demandé la garde avec 1 WE sur deux et moitié des vacances scolaires, il a demandé un mercredi sur deux en plus. Ce qu'il a eu. J'ai demandé aussi à ce qu'il soit accompagné par un tiers pendant 6 mois (il sortait de l'hôpital), cela a été accordé pendant 4 mois (les juges aiment bien "Couper la poire en deux") mais le tiers pouvait être sa nouvelle compagne rencontree 3 mois après notre séparation (inconnue du juge et de moi même). A l'heure actuelle je suis comme vous ds le "pari" optimiste : je serai prévenue, il me préviendra de son état mais cela semble de plus en plus illusoire....
Vous pouvez me contacter en privé, je suis à la recherche d'échanges.
Bon courage à tous
il y a 7 mois
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Répondre à la question de SMATTI07
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
226 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
120 problèmes résolus*
3
Maître Rosalie DIARRA
Maître Rosalie DIARRA
50 problèmes résolus*
4
Maître GEOFFROY BALONGA
Maître GEOFFROY BALONGA
20 problèmes résolus*
5
Maître Arnaud FITTE
Maître Arnaud FITTE
14 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en divorce ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

En cas de divorce qui garde le logement conjugal ?? sachant que l'appartement est au nom d'une seul personne. est ce que, c'est la...
Résolue par Maître BENOIT
Je suis marié depuis 2011 sous le régime de la séparation de biens. j'étais déjà retraité ayant mon domicile en ardèche. madame, plus jeune...
Résolue par Maître DIARRA
Mon ex femme utilise encore mon nom après notre divorce alors que le jugement stipule la reprise de son nom. on m a conseillé de demander une...
Résolue par Maître REYNOUARD
Est ce que l'appel sur un jugement de divorce a un effet suspensif ? est ce qu'on peut faire appel d'une partie du jugement et pas...
Résolue par Maître MATIP
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer