Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat
Question résolue par Maître Samy DE BOISVILLIERS
Contacter
Samy

Dossier plaidoirie avec des erreurs que l'avocat n'a pas de temps de corriger
Sujet initié par celia, il y a 6 mois - 1707 vues

Bonjour, mon avocate m'a initialement demandé de préparer des conclusions d'incident en moins de trois jours, en m'indiquant que nous n'aurions plus le droit d'écrire ensuite. elle m'avait d'abord assuré que nous aurions le temps de travailler sur le dossier de plaidoirie après avoir traité les conclusions d'incident, d'autant plus qu'il y a des erreurs à corriger.

Cependant, hier, elle m'a informé qu'elle allait soumettre non seulement les conclusions d'incident, mais aussi le dossier de plaidoirie.

Cependant, elle vient de m'envoyer une réponse aux conclusions d'incident de notre adversaire qu'il a soumis devant cour d'appel et m'a expressément demandé de ne pas y répondre, affirmant qu'elle avait d'autres dossiers à traiter, sur d'autres villes

Je suis contrariée Je suis frustrée à l'idée que le dossier de plaidoirie soit déposé avec des erreurs que nous n'avons pas eu le temps de corriger, surtout dans un contexte où des plaintes pour violence conjugale et familiale anciennes (non prescrites( faites sur des enfants) sont en jeu.

Ma question est la suivante : Ai-je le droit de demander un renvoi pour avoir le temps de bien travailler sur mon dossier de plaidoirie ?

c'est des conclusions d'incident de divorce devant cour d'appel , Merci de vos réponses
Cliquez ici pour répondre
Répondez à la question
Le contenu de votre réponse
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Trouvez votre avocat en divorce
Divorcez à l'amiable en 1 mois dès 159€1er RDV gratuit
Une question en divorce ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Bonjour,

Malheureusement si le dossier a déjà été déposé auprès du greffe de la cour d’appel, un renvoi du dossier n’est plus envisageable.

Merci d’indiquer la question comme résolue.

Bien à vous
celia
Vous êtes sûr? c'est une audience de conclusions d'incident donc techniqueet mon avocate sera sur une autre ville cette semaine donc pas le temps de répondre ou réctifier les erreurs glisser dans mon dossier. elle n'a pas encore déposé le dossier auprès du greffe en format papier. sa secrétaire a dit qu'elle le fera lundi 23. avant son départ
il y a 6 mois
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Bonjour,

Je suis surpris de vos questions.

Ce n'est ni à vous d'écrire des conclusions, ni à vous de préparer un dossier de plaidoirie, mais à votre avocate. Ce n'est pas votre métier, c'est le sien. Vous n'avez a priori pas de formation pour cela, elle en a une.

Pour le reste, il n'y a pas de limites au nombre de conclusions d'incident, vous pouvez en produire jusqu'à l'audience d'incident.

Votre avocate peut adresser une demande de renvoi, mais elle peut être refusée. Vous ne pouvez pas le faire en personne: toute demande doit passer par votre avocate.

Si ma réponse a pu vous éclairer, pourriez-vous cliquer sur le bouton indiquant que j'ai répondu à votre question? Je vous remercie.
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour commenter la réponse ci-dessus
celia
Merci maître pour votre réponse aussi détailler. oui elle m'oblige de répondre par écris en donnant mes observations, je passent des mois à écrire pour qu'au dernier jour , elle me dit: non c'est des écritures de particulier et elle finis à ne pas mettre mes observations. comme le faites de demander l'audition de mes filles devenu adultes 18 ans en me disant non vous utiliser vos enfants pour obtenir gain de cause et 'c'est mal vu par le juge.
Bonjour,

Il est normal que votre avocate demande vos observations sur les écritures, puisque cela permet d'affiner sa stratégie et vous permet d'avoir connaissance du dossier.

Ce n'est pas son histoire, mais la vôtre et vos observations peuvent lui servir à rectifier quelques détails.

Il est également normal qu'elle ne les intègre pas toutes.

En effet, le juge statue en droit. Tous les arguments n'ont donc pas d'intérêt à être évoqués, même ceux qui semblent fondés sur le plan de la moral.

Ce qui n'est pas normal, c'est qu'elle vous demande de rédiger des conclusions à sa place et non de simples observations écrites.

Bien cordialement.
il y a 6 mois
celia
Merci beaucoup pour votre réponse Maitre Karim DE MEDEIROS, Svp quand on soulève une incohérence comme celle citer en dessous, es ce que c'est normale de ne pas en parler et juste parler du document qui a été envoyé par notre avocat de première instance sans faire référence à cette incohérence ?

voilà l'erreur d'irrégularité : Contradictions entre les déclarations de Monsieur et les pièces soumises"Contradictions et Escroquerie au Jugement :

Analyse des Déclarations et PiècesSoumises par Monsieur et Madame: structuration des points clés, en mettant enévidence les incohérences entre les documents et les déclarations.

1. Page 16 des conclusions 1 de Monsieur affirme queMadame n’a pas demandé, lors de l’audience d’orientation sur mesures provisoires, un exercice exclusif de l’autorité parentale et qu’elle a conclu en première instance en demandant un exercice commun de l’autorité parentale.

2. Pièce 13, soumise par Monsieur, page 4 : Il n'y a aucune mention d'une demanded'autorité parentale conjointe ou exclusive de la part de Madame, ni de pension alimentaire,ni de droit de visite.

Cela contredit l'affirmation de Monsieur selon laquelle Madame aurait conclu par une demande d’exercice commun de l'autorité parentale. et contredit l’affirmation de monsieur qui qualifie pièce 30 de projet de conclusion jamais soutenu en page 16 des conclusions 1 de monsieur.

Cependant, cette contestation ne fait que renforcer l'accusationd’une manipulation délibérée, compromettant l'équité du jugement.

Cependant, dans la pièce 13 de l'adversaire, page 8, il est mentionné que monsieur n'a pas fait dedemande concernant "droit" de visite et d'hébergement.

.De plus, il y a une page 10 vierge, afin que cela corresponde au nombre de pages figurantdans l'acte d'huissier.3.

Dans la pièce 15 de l’adversaire, page 7 : Il est indiqué que Monsieur a bien demandé undroit de visite.

Cependant, dans la pièce 13, page 8, il est mentionné que Monsieur n'a pas fait de demande concernant "droit" de visite et d'hébergement.

4. Pièce 21 de l’assignation et Pièce 30 des conclusions soumises par Madame (reçuepar mail et confirmée par l’avocat de première instance que cette pièce de madame est la bonne.

Contradiction identifiée : L'absence de demande d'autorité parentale conjointe dans laPièce 13, alors que Monsieur le prétend, ainsi que les incohérences entre les pièces 13 et15 en ce qui concerne les demandes de droit de visite, pension alimentaire ect, mettent enlumière une incohérence et une manipulation des faits de la part de Monsieur, ce qui est interprété comme une escroquerie au jugement.Arguments en défense :
il y a 6 mois
Chaque dossier est unique.

Pour cette raison, il est malheureusement impossible, vous l'imaginez, de dire ce qui ne va pas sans avoir étudié le dossier.

Bien cordialement.
il y a 6 mois
celia
merci maître pour votre empathie
il y a 6 mois
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
209 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
122 problèmes résolus*
3
Maître Rosalie DIARRA
Maître Rosalie DIARRA
50 problèmes résolus*
4
Maître GEOFFROY BALONGA
Maître GEOFFROY BALONGA
21 problèmes résolus*
5
Maître Arnaud FITTE
Maître Arnaud FITTE
14 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en divorce ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

En cas de divorce qui garde le logement conjugal ?? sachant que l'appartement est au nom d'une seul personne. est ce que, c'est la...
Résolue par Maître BENOIT
Je suis marié depuis 2011 sous le régime de la séparation de biens. j'étais déjà retraité ayant mon domicile en ardèche. madame, plus jeune...
Résolue par Maître DIARRA
Mon ex femme utilise encore mon nom après notre divorce alors que le jugement stipule la reprise de son nom. on m a conseillé de demander une...
Résolue par Maître REYNOUARD
Est ce que l'appel sur un jugement de divorce a un effet suspensif ? est ce qu'on peut faire appel d'une partie du jugement et pas...
Résolue par Maître MATIP
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer