Asignation initiale ne respecgtant pas l'alinéa 2 et 5 de l article 56 cpc

Sujet (Cloturé) initié par Maerie, il y a 3 mois - 1554 vues

Bonjour,
je découvre tardivement des choses.
mon avocat a rédigé mon assignation qui ne respecte pas l'article 56 du cpc dans son alinéa 4 ni en son alinéa 2
en effet dans la partie discussion, 2 pages de faits sont purement et simplement énumérés mais absolument aucun article code civil ou cpc ne vient appuyer aucun de ses dires. la page discussion est excactement identique a la page rappel des faits dans sa formulation.
je viens de m'appercevoir de tout ca que maintenant car j'ai une autre assignation récente faite qui elle correspond bien à tout ce qui doit être fait.

l adversaire peut il invoquer la nullité au motif que aucune motivation juridique dans le pavé dicussion en fait et en droit présentée lui nuit dans sa faculté de répondre à l'assignation,? article 56 cpc alinéa 2 non respecté; directement au débat oral vu que de plus justement il n' a présenté lui aucune première conclusion en réponse et que le JME l'a sommé de répondre avec sanction art 800 cpc a une date proche,

de plus la cloture différée a été demandée par mon avocat et acceptée par le JME article 801 cpc
.je n en suis pas d accord du tout car mon avocat m'avait promis inclure dans ses conclusions en réplique mes 10 demande ce qu il ne fera pas finalement . m'a t il dit ( inutile selon lui) car l autre avocat n'a rien répondu .
je dois envisager de changer d avocat par la force des choses.afin de pouvoir déposer des conclusions récapitulatives correctes sur la forme ( motivations juridiques.) et le fond ( demandes ignorées et à mettre obligatoirement pour acquisition prescriptive de chaque item à soulever). dans le cas ou cela soit non contestable par l adversaire..

ma question : est ce que des conclusions récapitulatives intégrant chaque manque sur la forme ignorées à l assignation initiale
( pas de respect art 56 moyens et justification en fait et en droit carrément absents est suffisant pour rattrapper le coup (délai très court)
ou est ce que je dois obligatoirement faire re -signifier l'assignation impérativement avec les moyens clairement énumérés et justifiés en fait et en droit en droit.+ les omissions de citation art 5 + chambre désignée dont mes demandes initiales également absentes? d autant que cela sera fait par un futur nouveau avocat en urgence (grrrr)
suscesptibles d être contestées par l adversaire,au moment du débat par demande de nullité de cette assignation initiale qui ne respecte n i
l' alinea 2 ni le 4 du cpc n 56? au motif qu il a été empéché de conclure en réplique faute de motivation juridique de l appelant? ca sent bien le brulé.
dernier point .
Il reste 2 mois et demi pour soit présenter conclusions récap dans le cas ou celles ci seraient acceptables en correction de l'initiale entachée de motif de nullité soulevable par l adversaire avant cloture si faisable dont délai de réponse adversaire ( est ce que lui laisser 5 semaines pour répondre respecte le délai du contradictoire? je ne veux pas de surcroit de refus de conclusions récap.soit pour refaire assignation.
est ce que la délivrance d'une assignation " annule et remplace"spontanément avant toute réclamation de griel ou avant out débat au fond vaut? est ce que du coup je peux y mettre mes demandes initiales oubliées? en plus? ou est ce que c est interdit?
comment se passe un changement d'avocat ( information par rpva de la partie adverse? du JME aussi? possible de demander au JME d'annuler sa décision de cloture demandée par ancien avocat par le nouveau afin d'éviter délai trop court si assignation représentée? est ce un motif recevable, je suis noyé, stressé,

je vous remercie énormément de vos réponses.

Merci de vos réponses